Décret exécutif n° 92-291 du 7 juillet 1992 portant création de l'orchestre symphonique national
اسأل عن هذا النص
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
-
أُلغي بموجب Décret exécutif n° 16-207
« Les dispositions du décret exécutif n° 92-290 du 7 juillet 1992, modifié et complété, portant création du ballet national, du décret exécutif n° 92-291 du 7 juillet 1992, modifié et complété, portant création de l'orches »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-153
« Le présent décret a pour objet de modifier et de compléter le décret exécutif n° 92-291 du 7 juillet 1992, »
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 10-153
« Le décret exécutif n° 92-291 du 7 juillet 1992, susvisé, est complété par un article 15 bis, rédigé comme suit : « Art. 15. bis — Les membres du conseil d'administration sont nommés pour une durée de trois (3) ans renouv »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (8)
-
Décret exécutif n° 16-206
Décret exécutif n° 16-206 du 20 Chaoual 1437 correspondant au 25 juillet 2016 portant création de l'opéra d'Alger et fixant son organisation et son fonctionnement
-
Décret exécutif n° 16-207
Décret exécutif n° 16-207 du 20 Chaoual 1437 correspondant au 25 juillet 2016 portant dissolution du ballet national, de l'orchestre symphonique national et de l'ensemble national algérien de musique andalouse et transfert de leurs biens, droits, obligations et personnels à l'opéra d'Alger
-
Arrêté
Arrêté du 8 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 20 janvier 2013 fixant la composition et le fonctionnement du conseil artistique de l'orchestre symphonique national
-
Décret exécutif n° 10-153
Décret exécutif n° 10-153 du 4 Rajab 1431 correspondant au 17 juin 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 92-291 du 7 juillet 1992 portant création de l'orchestre symphonique national
-
Arrêté
Arrêté du 3 Moharram 1430 correspondant au 31 décembre 2008 fixant l'organisation interne de l'orchestre symphonique national
-
Arrêté
Arrêté du 22 Safar 1425 correspondant au 12 avril 2004 portant composition et fonctionnement du conseil artistique de l’orchestre symphonique national
-
Arrêté
Arrêté du 28 Ramadhan 1418 correspondant au 26 janvier 1998 fixant la l'orchestre symphonique national composition du conseil d'administration de
-
Arrêté
Arrêté du 24 Moharram 1418 correspondant au 31 mai 1997 fixant la composition du conseil artistique de l'orchestre symphonique national et son fonctionnement
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.