Arrêté du 22 Safar 1425 correspondant au 12 avril 2004 portant composition et fonctionnement du conseil artistique de l’orchestre symphonique national

En application de l’article 13 du décret exécutif n° 92-291 du 6 Moharram 1413 correspondant au 7 juillet 1992, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la composition et le fonctionnement du conseil artistique de l’orchestre symphonique national. 5 Rabie El Aouel 1425 25 avril 2004 JOURNAL OFFICIEL DE

Le conseil artistique est composé des membres, dont les noms suivent :

— Bouazara Abdelkader, directeur de l’orchestre symphonique national, président ;

— Mougari Boukhari, chef d’orchestre ;

— Guerrouabi Hachemi, chef d’orchestre ;

— Kortebi Cherif, chef d’orchestre ;

— Boudjlida Mokhtar, chef d’orchestre ;

— Saouli Rachid, chef d’orchestre ;

— Kechroud Merzak, chef d’orchestre ;

— Ghazi Djamel, professeur de flûte ;

— Guerbas Rachid, chercheur en musicologie ;

— Kerboua Rabah, professeur de piano.

Les membres du conseil artistique sont nommés pour une durée de deux (2) ans renouvelable.

En cas de vacance d’un siège, il est procédé dans les mêmes formes à la désignation d’un nouveau membre pour la période restante du mandat.

Le conseil artistique se réunit une fois par mois, sur convocation de son président.

Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande des 2/3 de ses membres.

Le président du conseil artistique adresse les convocations aux membres quinze (15) jours avant la date de la réunion.

Toutefois, ce délai peut être réduit pour les sessions extraordinaires sans être inférieur à huit (8) jours.

Le conseil artistique ne délibère valablement qu’en présence de la moitié de ses membres, au moins.

Les décisions du conseil artistique sont adoptées à la majorité simple. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Les délibérations du conseil artistique sont consignées sur des procès-verbaux et transcrites sur un registre spécial coté et paraphé par le président.

Les dispositions de l’arrêté du 24 Moharram 1418 correspondant au 31 mai 1997, susvisé, sont abrogées.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 22 Safar 1425 correspondant au 12 avril 2004.

Khalida TOUMI.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 26 39 MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE