Décret exécutif n° 91-352 du 5 octobre 1991 modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-13 du 1er janvier 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture

Le présent décret exécutif a pour objet de modifier et de compléter les dispositions du décret n° 90-13 du 1er janvier 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture.

L'article 1r du décret n° 90-13 du 1 janvier 1990 susvisé est modifié et complété comme suit : <<<< Article 1er. Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère de l'agriculture comprend :

Le cabinet composé : 1 d'un directeur de cabinet assisté de deux directeurs d'études, 2 d'un chef de cabinet, 3 de huit (8) chargés d'études et de synthèse, 4 de sept (7) attachés de cabinet.

Les structures suivantes : 1 la direction de la vulgarisation et des institutions rurales, 2 la direction de l'organisation de la production, 3 la direction des services vétérinaires et phytosanitaires, 4 la direction des industries agricoles, 5 la direction du génie rural, 6 la direction de la planification, 7 la direction de régulation, 8 la direction de la formation et de l'emploi agricole, 9 la direction de l'administration des moyens ».

L'article 5 du décret n° 90-13 du 1er janvier 1990 susvisé est modifié comme suit : << Art. 5. La direction des industries agricoles comprend :