Décret exécutif n° 91-296 du 24 août 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère des moudjahidine

Arrêté du 19 Chaoual 1420 correspondant au 25 janvier 2000 moyens

Arrêté du 19 Chaoual 1420 correspondant au 25 janvier 2000 comptabilité. portant délégation de signature au directeur de l'administration des portant délégation de signature au sous-directeur du budget et de la

Arrêté du 5 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 16 mai 1994 portant l'informatique

Arrêté du 5 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 16 mai 1994 portant délégation de signature au directeur de la réparation des préjudices

Arrêté du 5 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 16 mai 1994 portant cabinet délégation de signature au directeur de

Arrêtés du 5 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 16 mai 1994 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Décret exécutif n° 94-239 du 2 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 10 août 1994 portant création, organisation et missions de l'inspection générale du ministère des moudjahidine

Décret exécutif n° 94-264 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au l'administration centrale du ministère des moudjahidine

Arrêté du 5 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 16 mai 1994 portant patrimoine culturel et historique délégation de signature au directeur de délégation de signature au directeur du

Décret exécutif n° 93-227 du 19 Rabie Ethani 1414 correspondant au 5 octobre 1993 relatif au musée

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur de la protection sociale

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur de la réparation du préjudice

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur du patrimoine culturel et historique

Arrêté du 4 février 1992 portant délégation de signature au chef de cabinet

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur de cabinet du ministre

Arrêtés du 25 décembre 1991 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Décret exécutif n° 92-97 du 3 mars 1992 modifiant le décret n° 88-176 du 20 septembre 1988 érigeant les centres de repos des moudjahidine en établissements à caractère administratif et créant d'autres centres

Arrêté du 30 décembre 1991 portant délégation de signature au directeur de l'informatique