Décret exécutif n° 25-95 du 11 Ramadhan 1446 correspondant au 11 mars 2025 fixant les attributions du ministre des sports
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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (17)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 13 Moharram 1448 correspondant au 28 juin 2026 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre du centre national de regroupement, de préparation des talents et de l'élite sportive de Souidania
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Arrêté
Arrêté du 2 Dhou El Hidja 1447 correspondant au 19 mai 2026 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au niveau du ministère des sports
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Décret exécutif n° 26-204
Décret exécutif n° 26-204 du 28 Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 16 mai 2026 modifiant et complétant le décret exécutif n° 06-297 du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 fixant le statut des entraîneurs
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 7 Chaoual 1447 correspondant au 26 mars 2026 portant création et suppression d’annexes du lycée sportif national
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 18 Rajab 1447 correspondant au 7 janvier 2026 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère des sports
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 13 Chaâbane 1447 correspondant au 1er février 2026 portant création du bulletin officiel du ministère des sports
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Rajab 1447 correspondant au 31 décembre 2025 portant organisation de l'administration centrale du ministère des sports en bureaux
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 25 Rabie El Aouel 1447 correspondant au 18 septembre 2025 fixant le cahier des charges-type portant les conditions générales d’exploitation des infrastructures sportives relevant de l’Etat et des collectivités locales par l’octroi de la concession d'exploitation
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Rajab 1447 correspondant au 31 décembre 2025 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 8 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 8 juin 2022 fixant le montant et les modalités d'octroi des indemnités au secrétaire général des jeux, au coordinateur général, au chef de cabinet et ses membres, aux présidents de commissions spécialisées ainsi qu’aux personnels mis à disposition du comité d'organisation des dix-neuvièmes jeux méditerranéens d’Oran
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 18 Rajab 1447 correspondant au 7 janvier 2026 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre de l'administration centrale du ministère des sports
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 19 Moharram 1447 correspondant au 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté interministériel du 5 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 16 juin 2021 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre du centre national de médecine du sport
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025 fixant la classification de l'agence nationale antidopage et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 19 Moharram 1447 correspondant au 15 juillet 2025 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l'agence nationale antidopage
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Décret exécutif n° 25-193
Décret exécutif n° 25-193 du 17 Moharram 1447 correspondant au 13 juillet 2025 portant organisation et fonctionnement de l'inspection générale du ministère des sports
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Décret exécutif n° 25-209
Décret exécutif n° 25-209 du 27 Moharram 1447 correspondant au 23 juillet 2025 complétant le décret exécutif n° 93-242 du 4 Joumada El Oula 1414 correspondant au 20 octobre 1993 portant création du centre national des sports et des loisirs de Tikjda
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Arrêté
Arrêté du 6 Dhou El Kaâda 1446 correspondant au 4 mai 2025 fixant le règlement intérieur-type du comité de wilaya de prévention et de lutte contre la violence dans les infrastructures sportives
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Décret exécutif n° 25-96
Décret exécutif n° 25-96 du 11 Ramadhan 1446 correspondant au 11 mars 2025 portant organisation de l’administration centrale du ministère des sports
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