Décret exécutif n° 09-15 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 fixant les conditions de création, d’organisation et de fonctionnement des écoles sportives nationales et régionales spécialisées

Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 5 septembre 2016 fixant la classification des écoles sportives nationales et régionales spécialisées et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

Décret exécutif n° 12-118 du 18 Rabie Ethani 1433 correspondant au 11 mars 2012 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports olympiques

Décret exécutif n° 12-119 du 18 Rabie Ethani 1433 correspondant au 11 mars 2012 modifiant le décret exécutif n° 09-16 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 portant création d'une école nationale et d'écoles régionales de football

Décret exécutif n° 11-297 du 18 Ramadhan 1432 correspondant au 18 août 2011 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports équestres

Décret exécutif n° 10-311 du 29 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 5 décembre 2010 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports nautiques et subaquatiques

Décret exécutif n° 09-16 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 portant création d’une école nationale et d’écoles régionales de football

Arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1430 correspondant au 17 septembre 2009 fixant l’organisation interne de l’école sportive nationale et des écoles sportives régionales spécialisées