Décret exécutif n° 09-16 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 portant création d’une école nationale et d’écoles régionales de football
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عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 12-119
« Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 09-16 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009, susvisé, sont modifiées comme suit : « Art. 2. — L'école nationale de football de Sidi Moussa dispose d'un »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (3)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Safar 1442 correspondant au 24 septembre 2020 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'école régionale de football de Sidi Bel Abbès
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Décret exécutif n° 12-119
Décret exécutif n° 12-119 du 18 Rabie Ethani 1433 correspondant au 11 mars 2012 modifiant le décret exécutif n° 09-16 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 portant création d'une école nationale et d'écoles régionales de football
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Décret exécutif n° 12-118
Décret exécutif n° 12-118 du 18 Rabie Ethani 1433 correspondant au 11 mars 2012 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports olympiques
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