Décret exécutif n° 05-354 du 13 Chaâbane 1426 correspondant au 17 septembre 2005 portant répartition des crédits ouverts, au complémentaire pour 2005, au ministre de la jeunesse et des 17 septembre 2005 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2005, au ministre du tourisme
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Décret exécutif n° 05-354 du 13 Chaâbane 1426 correspondant au 17 septembre 2005 portant répartition des crédits ouverts, au complémentaire pour 2005, au ministre de la jeunesse et des 17 septembre 2005 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2005, au ministre du tourisme
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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
- Constitution
- Loi n° 84-17
- Loi n° 04-21
- Ordonnance n° 05-05
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (1)
-
Décret exécutif n° 05-399
Décret exécutif n° 05-399 du 13 Ramadhan 1426 correspondant au 16 octobre budget de fonctionnement du ministère du tourisme
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