Décret n° 81-348 du 12 décembre 1981 portant création de l'institut national de recherche forestière (I.N.R.F.)
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شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 04-420
« Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées, notamment celles du décret n° 81-348 du 12 décembre 1981, »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
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Décret exécutif n° 04-420
Décret exécutif n° 04-420 du 8 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 20 national de la recherche forestière en établissement public à caractère
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Décret présidentiel n° 92-449
Décret présidentiel n° 92-449 du 6 décembre 1992 portant approbation 1838 de l'accord de prêt n° 3487 AL signé le 5 août 1992 à Washington DC entre la république algérienne démocratique et populaire et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement pour le financement du projet pilote de développement forestier et d'aménagement de bassins versants. 1838
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 janvier 1989 fixant la liste des instruments, appareils scientifiques, équipements scientifiques et techniques de laboratoire, produits chimiques et composants électriques des tinés à la recherche scientifique exonorés desdroits de douane et de la taxe unique globale à la prodution au profit de l'institut national de la recherche forestière (INRF)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 9 août 1987 portant organisation interne de l'institut national de recherche forestière
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Décret n° 82-233
Décret n° 82-233 du 10 juillet 1982 portant création de chapitre et rattachement de crédit au budget du secrétariat d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres
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Décret n° 81-347
Décret n° 81-347 du 12 décembre 1981 portant création du Bureau national des études forestières (B.N.E.F.)
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Ordonnance n° 70-81
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