Arrêté interministériel du 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004 fixant les programmes de la formation spécialisée pour l’accès à certains corps spécifiques à l’administration chargée des transports

En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 96-92 du 14 Chaoual 1416 correspondant au 3 mars 1996, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les programmes de la formation spécialisée pour l’accès ou la confirmation dans certains corps techniques spécifiques à l’administration chargée des transports.

Les programmes cités à l’article 1er, ci-dessus, sont annexés au présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004.

Le ministre Pour le Chef du Gouvernement des transports et par délégation Le directeur général Mohamed de la fonction publique MAGHLAOUI Djamel KHARCHI 19 Safar 1426 JOURNAL OFFICIEL DE LA 30 mars 2005 ANNEXE 1 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23 13 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE D’ INSPECTEUR DES TRANSPORTS TERRESTRES Durée de la formation : Trois (3) ans. 1ère Année :

MODULES CONTENU Technical expressions, Anglais I Verbs, Sentence structure and word order, Nouns, Articles.

Mathématiques Analyse, Algèbre.

Statistiques Statistique descriptive, Initiation au calcul des probabilités.

Informatique Introduction générale, Traitement de l’information, Etapes préalables à la programmation, Etude détaillée d’un langage de programmation évolué.

Management Organisation de l’entreprise : et gestion Les fonctions, les structures, des L’organisation interne. entreprises La gestion de l’entreprise :

Les différentes activités de l’entreprise, Les moyens d’information et de prise de décisions.

Economie Théorie économique et concepts fondamentaux, générale Offre et demande : équilibre du consommateur et du producteur, Certains aspects et mécanismes de fonctionnement d’une économie.

Comptabilité Comptabilité générale, Comptabilité publique.

Droit Introduction aux sciences juridiques, administratif Les institutions administratives, Les actes administratifs, Les contrats administratifs, Théorie du service public, Contrôle et contentieux administratifs, La police administrative.

Contrats Le droit commercial, de transport Les contrats de transport, et incoterms Les termes commerciaux internationaux.

Méthodologie Notion en méthodologie, et rédaction Rédaction de documents à caractère administratif administrative (Procès-verbaux, correspondances officielles, rapports, notes de service).

Total de la 1ére année VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 2 3h 102h 2 3h 102h 3 3h 102h 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 2 3h 102h 3 3h 102h 2 1h30mn 51h 25h30mn 867h ANNEXE 1 (Suite) 2ème Année :

MODULES CONTENU Anglais II Grammar, Phonetics.

Droit des Dispositions réglementaires, assurances Les différents contrats d’assurances, et code des Code des douanes. douanes Technologie L’automobile, du matériel Le train, roulant Travaux dirigés.

Informatique Bases de données, appliquée aux Le langage « DBASE », transports Etude de pro-logiciel le plus utilisé sur micro-ordinateur, Application de l’informatique dans la résolution de problèmes concrets.

Techniques Introduction à la recherche opérationnelle, d’optimisation Programmation linéaire, Plan recommandé pour un cours de recherche opérationnelle, Programmation non linéaire, Programmation dynamique, stochastique et processus aléatoires.

Technique Le transport et le développement économique, d’exploitation Les éléments physiques du transport, des transports Exploitation des transports : circulation routière, exploitation de la route, exploitation ferroviaire, Politique de maintenance du matériel de transport.

Economie L’organisation des marchés de transport, des transports Les coûts des transports et principe de tarification, et logistiques Etude sur l’élaboration d’un plan de transport, Logistique comme système de gestion dans l’entreprise, Les enjeux de développement de la logistique pour l’entreprise industrielle et commerciale , La mutation logistique d’une fraction du système de transport Réglementation Textes portant organisation de l’administration et droit des transports : centrale et locale, des transports Réglementation régissant l’activité des transports terrestres, des transports urbains et de la prévention routière, de la marine marchande et des ports et de l’aviation civile et de la météorologie.

Ingénierie Analyse et étude de flux, du trafic Contrôle des carrefours et signalisation routière.

Transport et Pollution de l’air, développement Le bruit et la circulation, durable Le contrôle technique des véhicules.

Total de la 2ème année VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 51h 2 1h30 51h 2 3h 102h 3 3h 102h 3 3h 102h 3 3h 102h 3 3h 102h 4 3h 102h 4 3h 102h 3 1h30mn 51h 25h30mn 867h 19 Safar 1426 JOURNAL OFFICIEL DE LA 30 mars 2005 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23 15 ANNEXE 1 (Suite) 3ème Année :

MODULES CONTENU Anglais III Grammar, Phonetics, Written expression.

Code de Code de procédure civile, procédure Code pénal. civile et code pénal Sociologie des Notion de la sociologie des transports, transports Sociologie des transports et activité économique, L’évaluation de l’impact social sur les investissements dans les transports.

Prévention Notion de base en matière de risques, et sécurité L’insécurité routière, routières Sécurité et fiabilité des systèmes de transport, Urbanisme et sécurité, Psychosociologie de la sécurité et de la communication.

Géographie Réseaux de transport, économique Interactions dues aux activités des transports, des transports Les facteurs d’influences humaines et géographiques, Modes de transport (terrestre, maritime, fluvial , aérien).

Urbanisme et Planification de l’aménagement de l’espace et aménagement planification des transports, de l’espace Politique et instruments d’urbanisme en Algérie, Infrastructure routière et la circulation, Les transports en commun urbains, Méthodologie d’étude et d’élaboration du plan d’urbanisme directeur.

Infrastructure La route, des transports Le chemin de fer, La gare intermodale.

Visites Les visites d’unités économiques et/ou de services d’études administratifs permettent à l’étudiant de s’informer et conférences sur l’organisation du travail au sein de ces unités et services, de comprendre leur fonctionnement et d’appréhender les contraintes qui interviennent dans leurs activités.

Les thèmes de conférences touchent les domaines relevant du transport terrestre et ceux des autres domaines.

Travail Préparation et soutenance d’un mémoire de fin de personnel formation Total de la 3ème année Total général VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 25h30mn 51h 2 3h enseignées pendant un semestre d’études 25h30mn 4 1h30mn enseignées pendant un semestre d’études 4 3h 51h enseignées pendant un semestre d’études 25h30mn 4 1h30mn enseignées pendant un semestre d’études 51h 4 3h enseignées pendant un semestre d’études 51h 3 3h enseignées pendant un semestre d’études

- 3h 51h 4 24h 408h 43h30mn 739h30mn 2473h30mn ANNEXE 2 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE D’ INSPECTEUR PRINCIPAL DES TRANSPORTS TERRESTRES Durée de la formation : Quatre (4) ans. 1ère Année :

MODULES CONTENU Technical expressions, Anglais I Verbs, Sentence structure and word order, Nouns, Articles.

Mathématiques Analyse, Algèbre.

Statistiques Statistique descriptive, Initiation au calcul des probabilités.

Informatique Introduction générale, Traitement de l’information, Etapes préalables à la programmation, Etude détaillée d’un langage de programmation évolué.

Management Organisation de l’entreprise : et gestion Les fonctions, les structures, des L’organisation interne. entreprises La gestion de l’entreprise :

Les différentes activités de l’entreprise, Les moyens d’information et de prise de décisions.

Economie Théorie économique et concepts fondamentaux, générale Offre et demande : équilibre du consommateur et du producteur, Certains aspects et mécanismes de fonctionnement d’une économie.

Comptabilité Comptabilité générale, Comptabilité publique.

Droit Introduction aux sciences juridiques, administratif Les institutions administratives Les actes administratifs, Les contrats administratifs, Théorie du service public, Contrôle et contentieux administratifs, La police administrative.

Contrats Le droit commercial, de transport Les contrats de transport, et incoterms Les termes commerciaux internationaux.

Méthodologie Notion en méthodologie, et rédaction Rédaction de documents à caractère administratif administrative (Procès-verbaux, correspondances officielles, rapports, notes de service).

Total de la 1ère année VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 2 3h 102h 2 3h 102h 3 3h 102h 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 2 3h 102h 3 3h 102h 2 1h30mn 51h 25h30mn 867h 19 Safar 1426 JOURNAL OFFICIEL DE LA 30 mars 2005 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23 17 ANNEXE 2 (Suite) 2ème Année :

MODULES CONTENU Anglais II Grammar, Phonetics.

Statistiques Probabilités, Initiation aux processus aléatoires, Statistique inférentielle.

Informatique Les fichiers, Les structures des données complexes, Le graphisme sous « Turbo Pascal ».

Droit des Dispositions réglementaires, assurances Les différents contrats d’assurances, et code Code des douanes. des douanes Techniques Programmation dynamique, d’optimisation Files d’attente.

Economie L’organisation des marchés de transport, des transports Les coûts des transports et principe de tarification, et logistiques Etude sur l’élaboration d’un plan de transport, Logistique comme système de gestion dans l’entreprise, Les enjeux de développement de la logistique pour l’entreprise industrielle et commerciale, La mutation logistique d’une fraction du système de transport.

Ingénierie Analyse et étude de flux, du trafic Contrôle des carrefours et signalisation routière.

Gestion des Planification des ressources humaines, ressources Gestion du personnel, humaines Orientation et contrôle.

Technologie L’automobile, du matériel Le train, roulant Travaux dirigés.

Total de la 2ème année VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 2 3h 102h 2 1h30mn 51h 3 3h 102h 4 3h 102h 4 3h 102h 2 1h30mn 51h 3 3h 102h 22h30mn 765h ANNEXE 2 (Suite) 3ème Année :

MODULES CONTENU Grammar, Anglais III Phonetics, Written expression.

Code de Code de procédure civile, procédure Code pénal. civile et code pénal Technique Introduction à la recherche opérationnelle, d’optimisation Programmation linéaire, Plan recommandé pour un cours de recherche opérationnelle, Programmation non linéaire Programmation dynamique, stochastique et processus aléatoires.

Informatique Bases de données appliquée aux Le langage « DBASE » transports Etude de pro-logiciel le plus utilisé sur micro-ordinateur Application de l’informatique dans la résolution de problèmes concrets Technique Le transport et le développement économique, d’exploitation Les éléments physiques du transport, des transports Exploitation des transports, Politique de maintenance du matériel de transport.

Transport et Pollution de l’air, développement Le bruit et la circulation, durable Le contrôle technique des véhicules.

Réglementation Textes portant organisation de l’administration des et droit des transports : centrale et locale, transports Réglementation régissant l’activité des transports terrestres, des transports urbains et de la prévention routière, de la marine marchande et des ports et de l’aviation civile et de la météorologie.

Géographie Réseaux de transport, économique Interactions dues aux activités des transports, des Les facteurs d’influences humaines, transports Les facteurs d’influences géographiques, Modes de transport (terrestre, maritime, fluvial, aérien).

Sociologie Notion de la sociologie des transports, des transports Sociologie des transports et activité économique, L’évaluation de l’impact social sur les investissements dans les transports.

Total de la 3ème année VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 51h 2 3h 102h 3 3h 102h 3 3h 102h 3 3h 102h 3 1h30mn 51h 4 3h 102h 4 1h30mn 51h 4 1h30mn 51h 21h 714h ANNEXE 2 4ème Année :

MODULES CONTENU Anglais IV Revision of grammar, To make reports having relation with transport, Terminology in transport.

Infrastructure La route, des transports Le chemin de fer, La gare intermodale.

Modélisation Introduction au processus de planification du et simulation transport urbain et suburbain du trafic Etude de l’existant et création d’une banque de données, Détermination du cordon external et identification des zones de trafic, Modélisation et limites du modèle traditionnel du transport urbain et suburbain.

Urbanisme et Planification de l’aménagement de l’espace et aménagement planification des transports, de l’espace Politique et instruments d’urbanisme en Algérie, Infrastructure routière et circulation, Les transports en commun urbains Méthodologie d’étude et d’élaboration du plan d’urbanisme directeur.

Prévention Notions de base en matière de risques, et sécurité L’insécurité routière, routières Sécurité et fiabilité des systèmes de transport, Urbanisme et sécurité, Psychosociologie de la sécurité et de la communication.

Visites Les visites d’unités économiques et/ou de services d’études administratifs permettent à l’étudiant de s’informer et conférences sur l’organisation du travail au sein de ces unités et services, de comprendre leur fonctionnement et d’appréhender les contraintes qui interviennent dans leurs activités.

Les thèmes des conférences touchent les domaines relevant du transport terrestre et ceux des autres domaines.

Travail Préparation et soutenance d’un mémoire de fin de personnel formation.

Total de la 4ème année Total général VOLUME VOLUME HORAIRE HORAIRE CŒFFICIENT HEBDOMADAIRE CYCLE (VHH) (VHC) 2 1h30mn 25h30mn 51h enseignées 3 3h pendant un semestre d’études 51h 4 3h enseignées pendant un semestre d’études 51h enseignées 4 3h pendant un semestre d’études 51h 4 3h enseignées pendant un semestre d’études

- 3h 51h 4 24h 408h 40h30mn 688h30mn 3187h30mn ANNEXE 3 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR LA CONFIRMATION DANS LE GRADE D’ INSPECTEUR PRINCIPAL DES TRANSPORTS TERRESTRES Durée de la formation : Neuf (9) mois.

MODULES CONTENU Management Organisation de l’entreprise : et gestion Les fonctions, les structures, des L’organisation interne. entreprises La gestion de l’entreprise :

Les différentes activités de l’entreprise, Les moyens d’information et de prise de décisions.

Economie Théorie économique et concepts fondamentaux, VOLUME HORAIRE CŒFFICIENT CYCLE (VHC) 3 18h générale Offre et demande : équilibre du consommateur et du producteur, 2 16h Certains aspects et mécanismes de fonctionnement d’une économie.

Droit Introduction aux sciences juridiques, administratif Les institutions administratives Les actes administratifs, Les contrats administratifs, Théorie du service public, Contrôle et contentieux administratifs, La police administrative.

Méthodologie Notion en méthodologie, 2 16h et rédaction Rédaction de documents à caractère administratif (Procès-verbaux, administrative correspondances officielles, rapports, notes de service).

Droit des Dispositions réglementaires, assurances Les différents contrats d’assurances, et code des Code des douanes. douanes Economie L’organisation des marchés de transport, des transports Les coûts des transports et principe de tarification, et logistiques Etude sur l’élaboration d’un plan de transport, Logistique comme système de gestion dans l’entreprise, Les enjeux de développement de la logistique pour industrielle et commerciale, 2 16h 2 16h l’entreprise 4 18h La mutation logistique d’une fraction du système de transport Gestion des Planification des ressources humaines, ressources Gestion du personnel, humaines Orientation et contrôle. 2 16h Réglementation Textes portant organisation de l’administration des transports : centrale et droit des et locale, transports Réglementation régissant l’activité des transports terrestres, des transports urbains et de la prévention routière, de la marine marchande 4 18h et des ports, et de l’aviation civile et de la météorologie.

ANNEXE 3 (Suite) MODULES CONTENU Géographie Réseaux de transport, économique Interactions dues aux activités des transports, des transports Facteurs d’influences humaines Facteurs d’influences géographiques, Modes de transport (terrestre, maritime, fluvial, aérien).

Sociologie Notion de la sociologie des transports, des transports Sociologie des transports et activité économique, L’évaluation de l’impact social sur les investissements transports.

VOLUME HORAIRE CŒFFICIENT CYCLE (VHC) 4 18h 4 18h dans les Modélisation Introduction au processus de planification des transports urbains et et simulation suburbain, du trafic Etude de l’existant et création d’une banque de données, 4 18h Détermination du cordon external et identification des zones de trafic, Modélisation et limites du modèle traditionnel des transports suburbains. urbains et Planification de l’aménagement de l’espace et planification des Urbanisme transports, et Politique et instruments d’urbanisme en Algérie, aménagement Infrastructure routière et circulation, de l’espace Les transports en commun urbains, 4 18h Méthodologie d’étude et d’élaboration du plan d’urbanisme directeur.

Prévention Notion de base en matière de risques, et sécurité L’insécurité routière, routières Sécurité et fiabilité des systèmes de transport, Urbanisme et sécurité, Psychosociologie de la sécurité et de la communication.

Travail personnel Préparation et soutenance d’un mémoire de fin de formation.

Total général 4 18h 4 204h 444h ANNEXE 4 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE D’ INSPECTEUR DIVISIONNAIRE DES TRANSPORTS TERRESTRES Durée de la formation : Un (1) an.

MODULES CONTENU Marketing Marketing, et management Management des entreprises. des entreprises Sociologie et Introduction à la sociologie en milieux urbains, aménagement La population urbaine et ses composantes, VOLUME CŒFFICIENT HORAIRE CYCLE (VHC) 3 76h 4 51h du territoire La problématique de la croissance démographique et l’aménagement du territoire, La protection environnementale urbaine.

Ergonomie Conditions de travail et ergonomie dans les transport, et fiabilité dans Les méthodes et les critères de l’évaluation des situations de travail dans 3 les transports les transports, Activités humaines et approches méthodologiques Ingénierie des Les collectivités face aux problèmes de déplacements, transports Les déplacements en zones urbaines, Les cadres méthodologiques principaux, L’approche fonctionnelle et socio-économique, Le système d’information géographique.

Gestion de la Gestion de la voirie, voirie et gestion Gestion ferroviaire. ferroviaire Logistique Le défi de la logistique, 25h30mn 4 76h 3 76h Le système logistique et ses impacts sur le système de transport, La logistique dans le transport local, régional et international, L’optimisation de la chaîne logistique.

Transport et Introduction aux problèmes environnementaux, développement Pollution de l’air, durable Le bruit et la circulation routière, Evolution perspective et moyens de réduction de la gêne le bruit.

Prévention Notion de base en matière de risques, et sécurité L’insécurité routière, routières Sécurité et fiabilité des systèmes de transport, Urbanisme et sécurité, Psychosociologie de la sécurité et de la communication. 4 76h engendrée par 3 51h 4 51h Rentabilité des Plans, programmes et structure d’un projet d’investissement, investissements Approvisionnement des investissements et rentabilité financière, Choix d’investissement, Analyse économique prévisionnelle. la législation La réglementation relative au transport de marchandises, des transports de matières dangereuses, Le transport international, Les institutions et les conventions internationales relatives Techniques Plans de réalisation d’un projet économique, de gestion Suivi de réalisation d’un projet, des projets Processus d’évolution d’un investissement dans le transports.

Visites Les visites d’unités économiques et/ou de services d’études, permettent à l’étudiant de s’informer sur l’organisation 3 51h ferroviaire et 4 51h au transport . 3 51h secteur des administratifs du travail au conférences sein de ces unités et services, de comprendre leur fonctionnement et 3 120h et travail d’appréhender les contraintes qui interviennent dans leurs activités. personnel Les thèmes de conférences touchent les domaines relevant du transport terrestre et ceux des autres domaines.

Préparation et soutenance d’un mémoire de fin de formation.

Total général 755h30mn 19 Safar 1426 JOURNAL OFFICIEL 30 mars 2005 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE