Arrêté interministeriel du 20 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 23 février 2011 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports en bureaux

En application des dispositions de l'article 9 du décret exécutif n° 09-234 du 21 Rajab 1430 correspondant au 14 juillet 2009, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l'organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports en bureaux.

La direction générale de la jeunesse organisée en trois (3) directions comprend : 1 – La direction de l'animation socio-éducative et de la promotion des loisirs et des échanges de jeunes, qui comporte deux (2) sous-directions :

A – La sous-direction de l'animation socio-éducative et de la promotion des loisirs, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la promotion des activités socio-éducatives en milieux de jeunes ;

— le bureau des actions de proximité, des programmes de formation dans le domaine de la citoyenneté et des loisirs ;

— le bureau des manifestations de jeunes. 17 avril 2011 B – La sous-direction de la promotion des échanges et du tourisme de jeunes, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau du suivi des programmes des échanges de jeunes ;

— le bureau des activités des centres de détente, de loisirs et de vacances de jeunes. 2 – La direction de la communication, de l'information et de la promotion de la vie associative, qui comporte deux (2) sous-directions :

A – La sous-direction de la communication, de l'information et de l'écoute des jeunes, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau des programmes de développement de l'information et de la communication ;

— le bureau du suivi et d'évaluation des activités de l'information et de la communication dans les établissements de jeunes ;

— le bureau de l'écoute des jeunes, de la promotion de la jeunesse et de l'enfance.

B – La sous-direction de la vie associative et de la promotion du partenariat, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau de la promotion du partenariat associatif de jeunes ;

— le bureau du suivi et de l'évaluation des projets associatifs de jeunes. 3 – La direction du suivi des établissements de jeunes , de l'action intersectorielle et de la coopération, qui comporte trois (3) sous-directions :

A – La sous-direction du suivi des établissements de jeunes, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la conception des méthodes, des programmes et des supports didactiques ;

— le bureau de la normalisation technico-pédagogique des établissements de jeunes ;

— le bureau de l'évaluation des activités des établissements de jeunes.

B – La sous-direction de l'action intersectorielle, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau de développement de la coordination et des programmes sectoriels ;

— le bureau d'étude et de l'évaluation des programmes publics des jeunes.

C – La sous-direction de la coopération en matière de jeunesse, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau des conventions et des programmes d'échanges de coopération ;

— le bureau des organisations internationales et des manifestations de jeunes à l'étranger. 13 Joumada El Oula 1432 JOURNAL OFFICIEL 17 avril 2011

La direction générale des sports organisée en trois (3) directions comprend : 1 – La direction de la promotion du sport pour tous et du sport en milieux d'éducation et de formation, qui comporte trois (3) sous-directions :

A – La sous-direction du soutien au sport scolaire et universitaire et dans les établissements de formation, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau du suivi des programmes de développement du sport scolaire ;

— le bureau du suivi des programmes des classes spéciales « sport-études » ;

— le bureau du suivi des programmes de développement du sport universitaire et dans les établissements de formation.

B – La sous-direction du développement du handisport et de la promotion du sport féminin, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau du suivi des programmes de promotion et de développement du handisport ;

— le bureau du suivi des programmes de promotion et de développement du sport féminin.

C – La sous-direction du développement du sport pour tous et du sport en milieux spécialisés, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau du suivi et d'évaluation des programmes de développement et de généralisation de l'éducation physique et des pratiques sportives de proximité, récréatives et de loisirs et du sport pour tous ;

— le bureau du suivi et d'évaluation des programmes de développement des jeux et sports traditionnels ;

— le bureau du suivi et d'évaluation des programmes de développement du sport en milieux spécialisés. 2 – La direction du sport d'élite et de haut niveau, de la formation des jeunes et de la coopération, qui comporte trois (3) sous-directions :

A – La sous-direction des équipes nationales, des athlètes d'élite et de haut niveau et du sport professionnel, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau des équipes nationales ;

— le bureau du suivi des athlètes d'élite et de haut niveau ;

— le bureau du suivi des activités des structures du sport d'élite ;

— le bureau du suivi des plans et programmes de développement du sport professionnel.

B – La sous-direction de la formation des talents sportifs, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau du suivi de la mise en œuvre des programmes de développement des écoles de sport et des centres de formation des talents sportifs ;

— le bureau de l'évaluation du fonctionnement des écoles sportives et des centres de formation des talents sportifs.

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23 25 C – La sous-direction de la coopération en matière de sports, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la mise en œuvre, du suivi et de l'évaluation des programmes de la coopération internationale dans le domaine de l'éducation physique et des sports ;

— le bureau du suivi des relations avec les instances sportives internationales ;

— le bureau de la banque de données sur les compétences sportives nationales établies à l'étranger. 3 – La direction du suivi des institutions sportives, de la promotion du partenariat et de l'éthique sportive, qui comporte trois (3) sous-directions :

A – La sous-direction de la promotion de la médecine du sport et de l'éthique sportive, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau du suivi des programmes de développement de la médecine du sport ;

— le bureau du suivi de la mise en œuvre des programmes de lutte contre la violence et de la promotion du fair-play.

B – La sous-direction du suivi des institutions sportives et de la promotion du partenariat, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau du suivi du fonctionnement des structures d'organisation et d'animation sportive ;

— le bureau de conception et de mise en œuvre des formules de partenariat avec les associations sportives ;

— le bureau des mesures d'aide de l'Etat au mouvement associatif sportif.

C – La sous-direction du développement du sport en milieu de travail et des manifestations sportives, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau de la mise en œuvre et du suivi des programmes de développement du sport en milieu de travail ;

— le bureau de la mise en œuvre et du suivi des programmes de développement des manifestations sportives.

La direction des études prospectives, des programmes d'investissement et des systèmes informatiques organisée en quatre (4) sous-directions comprend :

A – La sous-direction des études prospectives et de la veille stratégique, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau des études prospectives ;

— le bureau de la veille stratégique.

B – La sous-direction des programmes et du suivi des investissements, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau des programmes d'investissement ;

— le bureau du suivi, de la coordination et de l'évaluation des programmes d'investissement.

C – La sous-direction de la normalisation et de la maintenance des infrastructures et des équipements, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau de la normalisation, de l 'homologation et du contrôle ;

— le bureau des programmes de la maintenance.

D – La sous-direction des statistiques et des systèmes informatiques, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la gestion de la banque de données et des statistiques ;

— le bureau de la gestion des systèmes et réseaux informatiques, de la recherche et du développement ;

— le bureau de la maintenance du matériel et des équipements informatiques.

La direction des ressources humaines et de la formation organisée en trois (3) sous-directions comprend :

A – La sous-direction des personnels, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la gestion des personnels ;

— le bureau de la formation, des examens et des concours ;

— le bureau du suivi de la gestion des effectifs des services déconcentrés.

B – La sous-direction de la formation aux métiers du sport, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la formation spécialisée des personnels du sport ;

— le bureau des programmes des formations dans les métiers du sport ;

— le bureau du perfectionnement et du recyclage.

C – La sous-direction de la formation aux activités de jeunesse, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la formation spécialisée des personnels de la jeunesse ;

— le bureau des programmes des formations aux activités de jeunesse ;

— le bureau du perfectionnement et du recyclage.

La direction de la réglementation et de la documentation organisée en deux (2) sous-directions comprend :

A – La sous-direction de la réglementation et du contentieux, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la réglementation ;

— le bureau des études juridiques ;

— le bureau du contentieux. 17 avril 2011 B – La sous-direction de la documentation et des archives, composée de deux (2) bureaux :

— le bureau de la documentation ;

— le bureau des archives.

La direction des finances et des moyens généraux organisée en trois (3) sous-directions comprend :

A – La sous-direction du budget et de la comptabilité, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau des prévisions budgétaires ;

— le bureau de la comptabilité ;

— le bureau des marchés publics.

B – La sous-direction des moyens généraux, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau des acquisitions et de la gestion du matériel et mobilier ;

— le bureau de la maintenance et de l'entretien ;

— le bureau du patrimoine et des inventaires ;

— le bureau du soutien à l'organisation des rencontres, des conférences et des séminaires.

C – La sous-direction du contrôle et de l'évaluation des aides de l'Etat au mouvement associatif, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau du suivi et d'évaluation des aides et contributions de l'Etat au mouvement associatif de sport ;

— le bureau du suivi et d'évaluation des aides et contributions de l'Etat au mouvement associatif de jeunesse ;

— le bureau du contrôle de l'utilisation des aides et contributions de l'Etat au mouvement associatif.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 20 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 23 février 2011.

Le secrétaire général Le ministre de la jeunesse du Gouvernement et des sports Ahmed Noui Hachemi DJIAR Le ministre des finances Karim DJOUDI CONSEIL CONSTITUTIONNEL