Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1422 correspondant au 20 novembre 2001 portant organisation des bureaux de l'administration centrale du ministère des affaires religieuses et wakfs

En application de l'article 7 du décret exécutif n° 2000-146 du 25 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 28 juin 2000, susvisé, le présent arrêté a pour objet l'organisation des bureaux de l'administration centrale du ministère des affaires religieuses et wakfs.

Les sous-directions relevant de la direction de l'orientation religieuse et de l'enseignement coranique sont organisées comme suit : 2 décembre 2001

1 - La sous-direction de l'orientation religieuse et de l'activité de la mosquée comprend les bureaux suivants : bureau des causeries religieuses et des bulletins d'orientation; bureau d'organisation des activités de la commission de la fetwa; bureau de la promotion de l'activité de la mosquée.

2 - La sous-direction des rites religieux comprend les bureaux suivants : bureau des horaires légaux; bureau des rites et des fêtes religieux.

3- La sous-direction de l'enseignement coranique comprend les bureaux suivants : bureau du suivi des écoles coraniques et des zaouias; bureau de l'organisation et de la généralisation de l'enseignement coranique.

Les sous-directions relevant de la direction des wakfs et du pélerinage sont organisées comme suit : 1.- La sous-direction de la recherche des biens wakfs et du contentieux comprend les bureaux suivants : bureau de la recherche et de l'enregistrement des biens wakfs; bureau des études techniques et de la coopération; bureau du contentieux.

2. La sous-direction de l'investissement des biens wakfs comprend les bureaux suivants : bureau de l'investissement et du développement des biens wakfs; bureau de la gestion des ressources et des dépenses des biens wakfs; bureau de la maintenance des biens wakfs.

3. La sous-direction du pélerinage et de la Omra comprend les bureaux suivants : bureau de l'organisation et du suivi de l'opération du pélerinage; bureau du suivi de l'opération de la Omra.

Les sous-directions relevant de la direction de la culture islamique sont organisées comme suit : 17 Ramadhan 1422 JOURNAL OFFICIEL DE 2 décembre 2001

1. La sous-direction de l'activité culturelle et des séminaires comprend les bureaux suivants : bureau de l'activité culturelle ; bureau des séminaires et des échanges.

2. La sous-direction des publications et de la renaissance du patrimoine islamique comprend les bureaux suivants : bureau du contrôle des éditions du saint Coran, du hadith, des publications et des enregistrements islamiques; bureau de la renaissance et de la vulgarisation du patrimoine islamique ; bureau du suivi des opérations de publication et de distribution.

3. La sous-direction de la documentation et des archives comprend les bureaux suivants : bureau des documents et de leur traitement; bureau des archives; bureau du bulletin officiel.

Les sous-directions relevant de la direction de la formation et de perfectionnement sont organisées comme suit:

1. - La sous-direction de la formation comprend les bureaux suivants : bureau des stages et de la formation par correspondance ; bureau du suivi de la formation dans les instituts islamiques.

2. La sous-direction des examens et des concours comprend les bureaux suivants : bureau des examens et des concours: bureau de l'évaluation et du suivi des jurys de récitation du saint Coran.

3. La sous-direction des programmes et du perfectionnement comprend les bureaux suivants : bureau des programmes de formation; bureau du perfectionnement et du recyclage.

Les sous-directions relevant de la direction de l'administration des moyens sont organisées comme suit:

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 73 19

1 - La sous-direction des personnels comprend les bureaux suivants : bureau des personnels et des statuts; bureau des affaires sociales; bureau du suivi des personnels des établissements sous tutelle.

2. - La sous-direction du budget et de la comptabilité comprend les bureaux suivants : bureau de la comptabilité ; bureau du budget et du suivi des établissements sous tutelle; bureau du suivi des services déconcentrés; bureau de l'exécution du budget d'équipement.

3. - La sous-direction des moyens généraux comprend les bureaux suivants : bureau de l'approvisionnement et des prestations ; bureau du parc et de la gestion du matériel ; bureau de la maintenance des édifices et des équipements.

4. La sous-direction des études et des réalisations comprend les bureaux suivants : bureau de la planification et de l'élaboration des programmes d'équipement; bureau du recensement, de l'informatique et de la traduction; bureau des marchés publics.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 5 Ramadhan 1422 correspondant au 20 novembre 2001.

Le ministre des affaires P. le ministre des finances religieuses et wakfs Le ministre délégué auprès du ministre des finances Bouabdallah GHLAMALLAH chargé du budget Mohamed TERBACHE P. le Chef du Gouvernement et par délégation, Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 Avenue Abdelkader Benbarek - Alger.