Arrêté interministériel du 29 octobre 1990 déterminant les services et les bureaux des directions de l'éducation au niveau des wilayas et de l'inspection académique d'Alger
Article 2
فتح المادةDans les wilayas de Tindouf, Illizi, Tamanghasset, Naâma, la direction de l'éducation comprend, sous l'autorité du directeur de l'éducation :
1) le service de la programmation et du suivi,
2) le service de la scolarité et des examens,
3) le service du personnel et de l'inspection.
Article 3
فتح المادةLe service de la programmation et du suivi comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires,
c) le bureau du budget de l'action sociale et de l'hygiène scolaire.
Article 4
فتح المادةLe service de la scolarité et des examens comporte:
a) le bureau de l'enseignement,
b) le bureau de l'orientation et des examens,
c) le bureau de l'animation culturelle et sportive.
Article 5
فتح المادةLe service du personnel et de l'inspection comporte :
a) le bureau des personnels,
b) le bureau de la formation et de l'inspection.
Article 6
فتح المادةDans les wilayas de: El Bayadh, Laghouat, Ghardaia, Adrar, Béchar, Tissemsilt, la direction de l'éducation comprend, sous l'autorité du directeur de l'éducation :
1) le service de la programmation et du suivi,
2) le service de la scolarité et des examens,
3) le service du personnel et de l'inspection.
Article 7
فتح المادةLe service de la programmation et du suivi comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires,
c) le bureau du budget et des services économiques,
d) le bureau de l'action sociale et de l'hygiène scolaire.
Article 8
فتح المادةLe service de la scolarité et des examens comporte:
a) le bureau de l'enseignement fondamental,
b) le bureau de l'enseignement secondaire et de la formation,
c) le bureau de l'orientation et des examens,
d) le bureau de l'animation culturelle et sportive.
Article 9
فتح المادةLe service du personnel et de l'inspection comporte :
a) le bureau des personnels enseignants,
b) le bureau du personnel administratif et de service,
c) le bureau de la formation et de l'inspection.
Article 10
فتح المادةDans les wilayas de: Khenchela, Saïda, Aïn Témouchent, Souk Ahras, El Tarf, Ouargla, El Oued, Guelma, Djelfa, Biskra, Tébessa, la direction de l'éducation comprend, sous l'autorité du directeur de l'éducation :
1) le service de la programmation et du suivi,
2) le service de la scolarité et des examens,
3) le service du personnel,
4) le service de la formation et de l'inspection.
Article 11
فتح المادةLe service de la programmation et du suivi comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires,
c) le bureau du budget et des services économiques,
d) le bureau de l'action sociale et de l'hygiène scolaire.
Article 12
فتح المادةLe service de la scolarité et des examens comporte :
a) le bureau de l'enseignement fondamental,
b) le bureau de l'enseignement secondaire,
c) le bureau de l'orientation et des examens,
d) le bureau de l'animation culturelle et sportive.
Article 13
فتح المادةLe service du personnel comporte :
a) le bureau du personnel enseignant des 1 et 2 cycles de l'enseignement fondamental,
b) le bureau du personnel enseignant du 3º cycle de l'enseignement secondaire et de la formation,
c) le bureau du personnel administratif et de service,
d) le bureau des pensions, des retraites et du contentieux.
Article 14
فتح المادةLe service de la formation et de l'inspection comporte:
a) le bureau de la formation,
b) le bureau de l'inspection.
Article 15
فتح المادةDans les wilayas d'Oum El Bouaghi, Mostaganem, Mila, Relizane, Bordj Bou Arreridj, Annaba, Jijel, M'Sila, Sidi Bel Abbès, Mascara, Aïn Defla, Médéa, Bouira, Boumerdès, Chlef, Tipaza, Skikda, Tiaret, la direction de l'éducation comprend, sous l'autorité du directeur de l'éducation, assisté d'un secrétaire général :
1) le service de la programmation et du suivi,
2) le service des finances et des moyens,
3) le service de la scolarité et des examens,
4) le service du personnel,
5) le service de la formation et de l'inspection.
Article 16
فتح المادةLe service de la programmation et du suivi comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau de suivi des constructions et des équipements scolaires.
Article 17
فتح المادةLe service des finances et des moyens comporte :
a) le bureau du budget et de la comptabilité,
b) le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements,
c) le bureau de l'action sociale et de l'hygiène scolaire.
Article 18
فتح المادةLe service de la scolarité et des examens comporte :
a) le bureau de l'enseignement fondamental,
b) le bureau de l'enseignement secondaire,
c) le bureau des examens et concours,
d) le bureau de l'animation culturelle et sportive.
Article 19
فتح المادةLe service du personnel comporte :
a) le bureau du personnel enseignant des 1 et 2 cycles de l'enseignement fondamental,
b) le bureau du personnel enseignant du 3º cycle de l'enseignement secondaire et de la formation,
c) le bureau des personnels administratif et de service,
d) le bureau des pensions, retraites et du contentieux.
Article 20
فتح المادةLe service de la formation et de l'inspection comporte :
a) le bureau de la formation,
b) le bureau de l'inspection,
c) le bureau de l'orientation et de l'évaluation.
Article 21
فتح المادةDans les wilayas de Tlemcen, Béjaïa, Constantine, Blida, Batna, Oran, Sétif, Tizi Ouzou, la direction de l'éducation comprend, sous l'autorité du directeur de l'éducation, assisté d'un secrétaire général :
1) le service de la programmation et du suivi,
2) le service des finances et des moyens,
3) le service de l'organisation pédagogique,
4) le service des personnels,
5) le service de la formation et de l'inspection,
6) le service de l'orientation et des examens.
Article 22
فتح المادةLe service de la programmation et du suivi comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires.
Article 23
فتح المادةLe service des finances et des moyens comprend :
a) le bureau du budget et de la comptabilité,
b) le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements,
c) le bureau des moyens généraux,
d) le bureau de l'action sociale et de l'hygiène scolaire.
Article 24
فتح المادةLe service de l'organisation pédagogique comporte :
a) le bureau de l'enseignement fondamental,
b) le bureau de l'enseignement secondaire,
c) le bureau de l'animation culturelle et sportive.
Article 25
فتح المادةLe service du personnel comporte :
a) le bureau du personnel enseignant des 1 et 2 cycles de l'enseignement fondamental,
b) le bureau du personnel enseignant du 3º cycle de l'enseignement secondaire et de la formation,
c) le bureau du personnel administratif et de service,
d) le bureau des pensions, des retraites et du contentieux.
Article 26
فتح المادةLe service de la formation et de l'inspection comporte - :
a) le bureau de la formation,
b) le bureau de l'inspection. !
Article 27
فتح المادةLe service de l'orientation et des examens comporte: 1
a) le bureau des examens et concours,
b) le bureau de l'orientation et de l'évaluation.
Article 28
فتح المادةLa direction des personnels de l'inspection académique d'Alger comprend :
1) le service des personnels des 1" et 2 cycles de l'enseignement fondamental qui comporte :
a) le bureau du personnel des daïras d'Alger-Est,
b) le bureau du personnel des daïras d'Alger-Centre,
c) le bureau du personnel des daïras d'Alger-Ouest.
2) le service du personnel enseignant du 3º cycle de l'enseignement fondamental qui comporte :
a) le bureau des enseignants de mathématiques, sciences naturelles et technologie,
b) le bureau des enseignants de lettres et langues,
c) le bureau des enseignants de sciences sociales, animation culturelle, éducation physique et sportive.
3) le service du personnel enseignant de l'enseignement secondaire et de la formation qui comporte:
a) le bureau des enseignants de mathématiques, sciences physiques, disciplines techniques,
b) le bureau des enseignants de lettres et langues,
c) le bureau des enseignants de sciences naturelles, sciences sociales, animation culturelle, éducation physi-. que et sportive,
4) le service des personnels administratifs et de service qui comporte:
a) le bureau du personnel de l'administration de l'inspection académique,
b) le bureau du personnel administratif et de gestion,
c) le bureau du personnel technique et de service,
5) le service des pensions, des retraites et du contentieux qui comporte:
a) le bureau des pensions et retraites, !
b) le bureau du contentieux.
Article 29
فتح المادةLa direction de la programmation et du suivi de l'inspection académique d'Alger comprend :
1) le service de la planification et des constructions scolaires qui comporte :
a) le bureau de la programmation et de la carte scolaire,
b) le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires.
2) le service des finances et des moyens qui comporte :
a) le bureau du budget et de la comptabilité,
b) le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements,
c) le bureau des moyens généraux,
3) le service de l'action sociale, culturelle et sportive qui comporte:
a) le bureau de l'action sociale et de l'hygiène scolaire,
b) le bureau des activités culturelles et sportives.
Article 30
فتح المادةLa direction d'organisation pédagogique de l'inspection académique d'Alger comprend :
1) le service de l'enseignement fondamental qui comporte:
a) le bureau de l'organisation des 1 et 2º cycles,
b) le bureau de l'organisation du 3º cycle.
2) le service de l'enseignement secondaire qui comporte;
a) le bureau de l'organisation de l'enseignement secondaire général,
b) le bureau de l'organisation de l'enseignement technique.
Article 31
فتح المادةLa direction de l'orientation et de l'évaluation de l'inspection académique d'Alger comprend :
1) le service de la formation de l'inspection qui comporte :
a) le bureau de la formation,
b) le bureau de l'inspection,
2) le service de l'orientation et des examens qui comporte :
a) le bureau de l'orientation et de l'évaluation,
b) le bureau des examens et concours.
Article 32
فتح المادةLes chefs des services et les chefs de bureau sont nommés et rémunérés conformément aux dispositions du décret n° 88-43 du 23 février 1988 suavisé.
Article 33
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 29 octobre 1990.
Le ministre Le ministre de l'éducation de l'économie, Ali BENMOHAMED Ghazi HIDOUCI Le ministre délégué Le directeur général aux collectivités locales, de la fonction publique, Benali HENNI Mohamed Kamel LEULMI MINISTRE DELEGUE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
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