Arrêté du 14 Ramadhan 1422 correspondant au 29 novembre 2001 relatif à l'organisation interne de l'établissement public de radiodiffusion sonore

Le présent arrêté a pour objet de fixer l'organisation interne de l'établissement public de radiodiffusion sonore désigné ci-après "l'établissement".

Sont rattachés au directeur général les assistants et services suivants :

— l'assistant chargé de la sécurité préventive;

— l'assistant chargé des affaires juridiques, de la déontologie et de l'éthique de la profession;

— l'assistant chargé des études et synthèses et de l'évaluation des programmes;

— l'assistant chargé de l'audit et du contrôle de gestion;

— l'assistant chargé de la communication et des relations publiques;

— l'assistant chargé de la coopération et des relations internationales;

— le centre d'exploitation des informations audio-visuelles;

— la régie publicitaire;

— le bureau d'ordre général.

Sous l'autorité du directeur général, l'organisation interne de l'établissement comprend les directions centrales ci-après :

— la direction de la chaîne 1;

— la direction de la chaîne 2;

— la direction de la chaîne 3;

— la direction de la coordination des radios régionales; 23 janvier 2002

— la direction des archives et de la médiathèque;

— la direction des services techniques et de l'équipement;

— la direction des finances et de la comptabilité;

— la direction des ressources humaines et des moyens généraux.

La direction de la chaîne 1 est chargée de la conception, de la réalisation et de la diffusion des programmes radiophoniques destinés à l'auditoire national.

Sont rattachés au directeur de cette structure :

— le département de la régie d'antenne;

— le département administratif et financier.

La direction de la chaîne 1 comprend :

La direction de la rédaction, composée :

— de la rédaction en chef chargée des actualités;

— de la rédaction en chef chargée des émissions spécialisées;

— de la rédaction en chef chargée des informations régionales;

— de la rédaction en chef chargée des émissions sportives;

— du département des archives sonores et écrites relatives à l'information.

La sous-direction de la programmation, composée :

— du département de la programmation;

— du département de la documentation sonore - artistique;

La sous-direction de la production, composée :

— du département des émissions culturelles et éducatives;

— du département des émissions de jeux et variétés.

La direction de la chaîne 2 est chargée de la conception, de la réalisation et de la diffusion des programmes radiophoniques dans les langues amazigh.

Sont rattachés au directeur de cette structure :

— le département de la régie d'antenne;

— le département administratif et financier.

La direction de la chaîne 2 comprend :

La direction de la rédaction, composée :

— de la rédaction en chef chargée des actualités;

— de la rédaction en chef chargée des émissions spécialisées;

— de la rédaction en chef chargée des informations régionales;

— de la rédaction en chef chargée des émissions sportives;

— du département des archives sonores et écrites relatives à l'information.

La sous-direction de la programmation, composée:

— du département de la programmation;

— du département de la documentation sonore - artistique;

La sous-direction de la production, composée :

— du département des émissions culturelles et éducatives;

— du département des émissions de jeux et variétés.

La direction de la chaîne 3 est chargée de la conception, de la réalisation et de la diffusion des programmes radiophoniques en langue arabe destinés à l'étranger, et de tous programmes et émissions radiophoniques en langues étrangères. Sont rattachés au directeur de cette structure :

— le département de la régie d'antenne;

— le département administratif et financier.

La direction de la chaîne 3 comprend :

La direction de la rédaction, composée :

— de la rédaction en chef chargée des actualités;

— de la rédaction en chef chargée des émissions spécialisées;

— de la rédaction en chef chargée des émissions sportives;

— de deux (2) rédactions en chef chargées des programmes et émissions en langue nationale;

— de deux (2) rédactions en chef chargées des programmes et émissions en langues étrangères;

— du département des archives sonores et écrites relatives à l'information.

La sous-direction de la programmation, composée :

— du département de la programmation;

— du département de la documentation sonore - artistique;

La sous-direction de la production, composée :

— du département des émissions culturelles et éducatives;

— du département des émissions de jeux et variétés.

La direction de la coordination des radios régionales est chargée de la coordination, de l'animation et de la supervision des grilles de programmes des radios régionales en conformité avec les spécificités et particularités culturelles locales et régionales.

Sont rattachés au directeur de cette structure :

— le département technique;

— le département administratif et financier.

La direction de la coordination des radios régionales comprend :

— la sous-direction de l'information;

— la sous-direction de la production;

— la sous-direction des programmes.

La direction des archives et de la médiathèque est chargée du recensement, de l'archivage rationnel, de la conservation et de l'exploitation des archives radiophoniques qui constituent la mémoire nationale, et dont l'établissement est dépositaire.

A ce titre, elle a pour missions notamment :

— d'inventorier l'ensemble des archives composant le patrimoine de l'établissement, de les répertorier et de les codifier, ainsi que d'en assurer la conservation et l'exploitation;

— de satisfaire les besoins des différentes rédactions, gérer la salle de consultation du réseau Internet;

— de gérer la médiathèque;

— de gérer les droits d'auteur et droits voisins.

La direction des archives et de la médiathèque comprend :

La sous-direction de la conservation des archives, composée :

— du département de la collecte, de l'inventaire et de la sauvegarde du fonds ancien;

— du département de la production des données documentaires;

— du département des fonds documentaires et de la gestion des banques de données.

La sous-direction de la médiathèque, composée :

— du département de l'exploitation des archives pour l'antenne;

— du département de la valorisation des fonds (éditions-expositions);

— du département des droits d'auteur et droits voisins.

La direction des services techniques et de l'équipement est chargée notamment de l'équipement, de l'exploitation et de la maintenance de l'ensemble des infrastructures et matériels techniques intervenant dans la production et la diffusion des programmes radiophoniques nationaux, internationaux et régionaux.

A ce titre, elle a pour missions notamment :

— d'élaborer les études techniques liées à la conception des programmes de développement, à la fiabilité du matériel, à l'introduction de nouveaux systèmes et à l'adaptation aux nouvelles technologies;

— d'entreprendre la réalisation des projets d'équipement et assurer la gestion administrative et financière des opérations planifiées relatives aux programmes de développement de l'établissement.

N° 9 Dhou El Kaada 1422 La direction des services techniques et de l'équipement comprend :

La sous-direction des moyens de production, composée:

— du département exploitation des moyens fixes;

— du département exploitation des moyens mobiles;

La sous-direction de la maintenance, composée :

— du département de la maintenance et des installations électroniques;

— du département des transmissions et de la maintenance téléphonique.

La sous-direction de l'équipement, composée :

— du département des études et réalisations en infrastructures;

— du département des études et de réalisation des projets spécifiques à l'équipement;

— du département des marchés et gestion des opérations planifiées.

La sous-direction de l'informatique et des technologies nouvelles, composée :

— du département du développement informatique et des technologies nouvelles;

— du département exploitation et maintenance informatique.

La direction des finances et de la comptabilité est chargée notamment :

— de la définition des besoins financiers de l'établissement;

— de la gestion du budget de l'établissement;

— du mandatement des dépenses inhérentes au fonctionnement de l'établissement;

— des approvisionnements et de la gestion des stocks de l'établissement;

— de la comptabilité de l'établissement.

La direction des finances et de la comptabilité comprend:

La sous-direction des finances, composée :

— du département du budget;

— du département des finances;

— du département de la comptabilité.

La sous-direction de la gestion des approvisionnements et des stocks, composée :

— du département des approvisionnements et du transit;

— du département des magasins et de la gestion des stocks.

Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 23 janvier 2002

La direction des ressources humaines et des moyens généraux est chargée notamment d'assurer la gestion des ressources humaines, de l'élaboration des plans de formation, recyclage et perfectionnement des personnels selon les besoins et les spécificités de l'établissement, ainsi que de l'entretien et de la gestion des biens meubles et immeubles.

La direction des ressources humaines et des moyens généraux comprend:

La sous-direction des ressources humaines, composée:

— du département du personnel;

— du département des affaires juridiques;

— du département de la formation.

La sous-direction des moyens généraux, composée:

— du département entretien et maintenance;

— du département énergie et climatisation;

— du département du parc automobile.

Le chef de la régie publicitaire a rang d'assistant.

Les assistants ont rang de directeur.

Le chef du centre d'exploitation des informations audiovisuelles, les directeurs de rédaction, les directeurs des stations régionales ont rang de sous-directeur.

Le responsable du bureau d'ordre général a rang de chef de département.

Les directeurs centraux, les assistants, les directeurs des stations régionales, les directeurs des rédactions, les sous-directeurs, les chefs de département ainsi que les responsables des sous-structures sont nommés par décision du directeur général de l'établissement. Il est mis fin à leurs fonctions dans les mêmes formes.

Sont abrogées les dispositions contraires au présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 14 Ramadhan 1422 correspondant au 29 novembre 2001.

Mohamed ABBOU.

Avenue Abdelkader Benbarek - Alger