Arrêté du 22 novembre 1974 portant organisation et fonctionnement de la commission d'ouverture des plis de la société nationale des travaux d'infrastructure des télécommunications (SONATITE)

Cefte commission a pour attributions l'examen de la régularité des offres concernant l'ensemble des contrats passes par la SONATITE. En outre, elle est habilitee pour donner un avis qui revêt un caractère obligatoire sur les marchés et avenants concernant les contrats de fonctionnement et d'approvisionnement de l'entreprise.

La commission d'ouverture des plis, siège le jour οι vrable suivant immédiatement la date limite fixée pour le dépô. des offres.

Les membres de la commission d'ouverture des pli sont convoques par le président, huit jours au moins avant la date de la réunion.

Le secrétariat est assuré par un responsable de la SONATITE, désigné à cet effet par le directeur général de l'entreprise.

Les procès-verbaux de réunion sont signés par le président et les membres présents ou représentés à cette réunion.

La commission peut valablement délibérer lorsque la majorité des membres sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, le président a voix prépondérante.

Les avis doivent être motivés et consignés sur le procès-verbal.

Toutes dispositions antérieures sont abrogées.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 22 novembre 1974.

Said AIT MESSAOUDENE. 25 février 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 213 AVIS ET COMMUNICATIONS MARCHES Appels d'offres MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE DIRECTION CENTRALE DE LA LOGISTIQUE Avis d'appel d'offres ouvert international nº S-1-75 Un avis d'appel d'offres ouvert international est lancé pour la fourniture de vivres : pains de guerre de 220 grammes, nougat de 60 grammes, concrêtes de fruit de 60 grammes, bonbons vitaminés de 60 grammes, cachets pour purification d'eau, cachets toni-hydratants, sachets de déshydratant de 12 grammes, ouvre-boîtes «grand modèle », ouvre-boîtes « petit modèle », alcool solidifié.

Les soumissions seront adressées, sous double enveloppe cachetée, la première portant la mention « Appel d'offres ouvert international n° S-1-75», à la direction centrale de la logistique du ministère de la défense nationale, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger, avant le 15 mars 1975.

Les renseignements complémentaires ainsi que le cahier des prescriptions spéciales seront fournis aux soumissionnaires par la sous-direction des réalisations de la direction centrale de la logistique, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Algen.

Pour tous rendez-vous, téléphoner au 63-14-76 à 82, postes 44-47 ou 44-45.

Avis d'appei d'offres ouvert international nº S-2-75 Un avis d'appel d'offres ouvert international est lancé pour la fourniture de vivres : corned-beef de 135 grammes, corned-beef de 200 grammes, corned-beef de 400 grammes, pâté de volaille de 85 grammes, thon à l'huile de 85 grammes, thon à l'huile de 139 grammes, thon à l'huile de 200 grammes, sardine à l'huile 1/4, fromage fondu de 40 grammes, fromage fondu de 160 grammes, fromage fondu de 170 grammes.

Les soumissions seront adressées, sous double enveloppe cachetée, la première portant la mention « Appel d'offres ouvert international n° S-2-75», à la direction centrale de la logistique du ministère de la défense nationale, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger, avant le 15 mars 1975.

Les renseignements complémentaires ainsi que le cahier des prescriptions speciales seront fournis aux soumissionnaires par la sous-direction des réalisations de la direction centrale de la logistique, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger.

Pour tous rendez-vous, téléphoner au 63-14-76 à 82, postes 44-47 ou 44-45.

Avis d'appel d'offres ouvert international nº S-3-75 Un avis d'appel d'offres ouvert international est lancé pour les fournitures ci-après : plats cuisinés de 200 grammes, plats cuisinés de 400 grammes.

Les soumissions seront adressées, sous double enveloppe cachetée, la première portant la mention « Appel d'offres ouvert international nº S-3-75», à la direction centrale de la logistique du ministère de la défense nationale, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger, avant le 15 mars 1975.

Les renseignements complémentaires ainsi que le cahier des prescriptions spéciales seront fournis aux soumissionnaires par la sous-direction des réalisations de la direction centrale de la logistique, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger.

Pour tous rendez-vous, téléphoner au 63-14-76 à 82, postes 44-47 ου 44-45.

Avis d'appel d'offres ouvert international nº S-4-75 Un avis d'appel d'offres ouvert international est lancé pour la fourniture de : chocolat au lait de 50 grammes, chocolat à croquer de 100 grammes.

Les soumissions seront adressées, sous double enveloppe cachetée, la première portant la mention « Appel d'offres ouvert international n° S-4-75», à la direction centrale de la logistique du ministère de la défense nationale, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger, avant le 15 mars 1975.

Les renseignements complémentaires ainsi que le cahier des prescriptions spéciales seront fournis aux soumissionnaires par la sous-direction des réalisations de la direction centrale de la logistique, avenue Mohamed Taleb, Les Tagarins à Alger.

Pour tous rendez-vous, téléphoner au 63-14-76 à 82, postes 44-47 ou 44-45.

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONSTRUCTION O.P.H.L.M. SETIF 2ème plan quadriennal Construction de 40 logements « Type économique vertical > à Aïn Azel Lot unique Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 40 logements de « Type économique vertical » à Aïn Azel, wilaya de Sétif, daïra de Sétif.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Lou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter << Appel d'offres lot unique construction de 40 logements à Aïn Azel à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 20 logements « Type économique vertical >>> à Ighil Ali Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 20 logements de «Type économique vertical à Ighil Ali wilaya de Bejaïa, daïra de Béjaïa.

L'opération est à lot unique. 214 JOURNAL OFFICIEL DE LA Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cite Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Setif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigucur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts - sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres - lot unique contruction de 20 logements à Ighil Ali à ne pas ouvrir».

Los soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 30 logements « Type économique vertical >>> à Aïn Oulmène Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 30 logements de « Tyre économiques vertical » à Ain Oulmène, wilaya de Sétif, daïra de Sétif.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction, La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours a compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts - sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres lot unique construction de 30 logement à Aïn Oulmène à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 30 logements « Type économique vertical >> à Seddouk Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 30 logements de « Type économiques vertical › à Seddouk, wilaya de Béjaïa, daira de Béjaïa.

L'opération est a lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cite Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 Jours a compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction OP.H.L.M. de Sétif, cité des remparts - sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres lot unique construction de 30 logements à Seddouk à ne pas ouvrir».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 40 logements « Type économique vertical » à El Kseur Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 40 logements de « Type économiques vertical » à El Kseur, wilaya de Béjaïa, daïra de Béjaïa.

L'opération est à lot unique.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 25 février 1975 Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Arqua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent etre adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres lot unique construction de 40 logements à El Kseur à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 40 logements « Type économique vertical » à Amizour Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 40 logements de « Type économiques vertical » à Amizour, wilaya de Béjaïa, daïra de Béjaïa.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Setif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres lot unique construction de 40 logements à Amizour à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 20 logements « Type économique vertical >>> à Aokas Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 20 logements de « Type économiqnes vertical à Aokas, wilaya de Béjaïa, daïra le Béjaïa.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cite Rebboun Abdelquahab. Et «A». Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pieces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts - sous double enveloppe, la derniere devant comporter la mention «Appel d'offres - lot unique construction de 20 logements à Cap Aokas à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 20 logements « Type économique vertical » à Aïn Taghrout Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 20 logements de « Type économiques vertical > à Aïn Taghrout, wilaya de Sétif, daïra de Sétif.

L'opération est à lot unique. 25 février 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacen. Wahid - cite Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention «Appel d'offres - lot unique construction de 20 logements à Aïn Taghrout à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 20 logements « Type économique vertical >>> à Beni Azziz Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 20 logements de « Type économiques vertical » à Béni Azziz, wilaya de Sétif, daïra de Sétif.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention « Appel d'offres lot unique construction de 20 logements à Béni Azziz à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

Construction de 50 logements « Type économique vertical >>> à Ras El Oued Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la réalisation de 50 logements de « Type économiques vertical » à Ras El Oued, wilaa de Sétif, daira de Sét.f.

L'opération est à lot unique.

Les candidats pourront consulter et se procurer les dossiers auprès de l'architecte Ben-Belkacem Wahid - cité Rebbouh Abdelouahab, Bt «A», Bou Aroua, Sétif, contre remboursement des frais de reproduction.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 21 jours à compter de la publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur ainsi que des références professionnelles, doivent être adressées ou remises à la direction O.P.H.L.M. de Sétif, cité des remparts sous double enveloppe, la dernière devant comporter la mention Appel d'offres lot unique construction de 50 logements à Ras El Oued à ne pas ouvrir ».

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant 90 jours.

OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA WILAYA DE SETIF Deuxième plan quadriennal Construction de 90 togements économiques à Bougaa Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la construction de 90 logements de type économique à Bougas, concernant les lots suivants :

REPUBLIQUE ALGERIENNE 215 | Lot n° 1: gros-œuvre préparation du chantier, terrassement, béton ét béton armé, maçonnerie, plâtrerie, canalisations assainissement bâtiment, finitions, aménagement technique, carrelage et revêtement, Lot n° 2: étanchéité Lot n° 3 menuiserie Lot n° 4: électricité Lot n° 5: plomberie-sanitaire Lot n° 6: peinture-vitrerie Lot n° 7: installation chauffage.

Lieu de retrait ou de consultation des dossiers:

Les dossiers d'appel d'offres sont à retirer, contre palement des frais de reproduction, soit auprès de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif, soit auprès de M. Boubakeur Khellil, architecte, 52, rue Didouche Mourad à Alger.

Lieu et date limite de réception des offres :

La date limite de la remise des plis des offres ne doit pas excéder 30 jours, à compter de la date de publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompganées des pièces exigées par la réglementation en vigueur, doivent être adressées, sous double pli cacheté, dans les délais prescrits, au président de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur proposition pendant quatre-vingt-dix (90) jours.

Construction de 100 logements améliorés à M'Sila Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la construction de 100 logements de type amélioré à M'Sila, concernant les lots suivants :

Lot n° 1: gros-œuvre + V.R.D. préparation du chantier, terrassement, béton et béton armé, maçonnerie, plâtrerie, canalisations assainissement bâtiment, finitions, aménagement technique, carrelage et revêtement, Lot n° 2: étanchéité Lot n° 3: menuiserie Lot n° 4: électricité Lot n° 5: plomberie-sanitaire Lot n° 6: peinture-vitrerie Lot n° 7: installation chauffage.

Lieu de retrait ou de consultation des dossiers :

Les dossiers d'appel d'offres sont à retirer, contre palement des frais de reproduction, soit auprès de la wilaya de M'Sila, direction de l'infrastructure et de l'équipement de la wilaya de M'Sila, soit auprès de M. Boubakeur Khellil, architecte, 52, rue Didouche Mourad à Alger.

Lieu et date limite de réception des offres :

La date de la remise des plis des offres ne doit pas excéder 30 jours, à compter de la date de publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur, doivent être adressées, sous double pli cacheté, dans les délais prescrits, au wali de M'Sila, direction de l'infrastructure et de l'équipement de la wilaya de M'Sila.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant quatre-vingt-dix (80) jours.

Construction de 100 logements améliorés à M'Sila Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la construction de 100 logements de type amélioré à M'Sila, concernant les lots suivants :

Lot n° 1: gros-œuvre préparation du chantier, terrassement, béton et béton armé, maçonnerie, plâtrerie, canalisations assainissement bâtiment, finitions, aménagement technique, carrelage et revêtement, Lot n° 2 étanchéité Lot n° 3: menuiserie Lot n° 4 électricité Lot n° 5 plomberie-sanitaire Lot n° 6 peinture-vitrerie Lot n°7: installation chauffage.

Lieu de retrait ou de consultation des dossiers:

Les dossiers d'appel d'offres sont à retirer, contre paiement des frais de reproduction, soit auprès de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif, soit auprès de M. Boubakeur Khellil, architecte, 52, rue Didouche Mourad à Alger.

Lieu et date limite de réception des offres :

La date limite de la remise des plis des offres ne doit pas excéder 30 jours, à compter de la date de publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur, doivent être adressées, sous double pli cacheté, dans les délais prescrits, au président de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur proposition pendant quatre-vingt-dix (90) jours.

Construction de 140 logements économiques à M'Sila Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la construction de 140 logements de type économique à M'Sila, concernant les lots suivants :

Lot n° 1 gros-œuvre préparation du chantier, terrassement, béton et béton armé, maçonnerie, plâtrerie, canalisations assainissement bâtiment, finitions, aménagement technique, carrelage et revêtement, Lot n° 2 étanchéité Lot n° 3 menuiserie Lot n° 4 électricité Lot n° 5: plomberie-sanitaire Lot n° 6: peinture-vitrerie Lot n° 7: installation chauffage.

Lieu de retrait ou de consultation des dossiers :

Les dossiers d'appel d'offres sont à retirer, contre paiement des frais de reproduction, soit auprès de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif, soit auprès de M. Boubakeur Khellil, architecte, 52, rue Didouche Mourad à Alger.

Imprimerie Officielle, Alger 7, 9 Lieu et date limite de réception des offres :

La date limite de la remise des plis des offres ne doit pas excéder 30 jours, à compter de la date de publication du présent appel d'offres au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Les offres accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur, doivent être adressées, sous double pli cacheté, dans les délais prescrits, au président de l'O.P.H.L.M. de la wilaya de Sétif.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur proposition pendant quatre-vingt-dix (90) jours.

Construction de 140 logements économiques à M'Sila (Rectificatif) Un avis d'appel d'offres est lancé en vue de la construction de 140 logements de type économique à M'Sila, concernant les lots suivants :

Au lieu de:

Lot n° 1: gros-œuvre.

Lire :

Lot n° 1: gros-œuvre + V.R.D.

(Le reste sans changement).

DIRECTION DE L'INFRASTRUCTURE ET DE L'EQUIPEMENT DE LA WILAYA D'EL ASNAM Programme spécial Construction d'un centre spécialisé à Bou Kadir La direction de l'infrastructure et de l'équipement de la wilaya d'El Asnam lance un appel d'offres ouvert en vue de la construction d'un centre spécialisé à Bou Kadir, en lot unique comprenant : terrassement, gros-œuvre, carrelage, menuiserie bois, menuiserie métallique.

Les entreprises intéressées par cet avis d'appel d'offres, pourront se procurer les dossiers en les retirant au bureau d'études CIRTA, 12, Bd de la Révolution à Oued Fodda, contre remboursement des frais de reproduction.

Les offres, accompagnées des pièces exigées par la réglementation en vigueur, ainsi que des références professionnelles, doivent etre adressées ou remises, sous pli cacheté, sans aucun signe extérieur pouvant identifier l'expéditeur, au wali d'El Asnam, service de l'animation et de la planification économique (S.A.P.2.), pour le 1er mars 1975 à 12 heures, délai de rigueur.

Les entreprises soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant 90 jours. et 13 Avenue Abdelkader-Benbarek