Article 16

Le conseil pédagogique cité à l'article 5 ci-dessus, est un organe consultatif qui comprend : le directeur général ou son représentant, président, les chefs des divisions concernées, le représentant des centres régionaux dépendant de l'office, le représentant du directeur de l'institut pédagogique national, le représentant de l'office national des publications scolaires, le représentant du ministère de l'éducation nationale, le représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le représentant du ministère du travail et des affaires sociales, le représentant du ministère de la communication, le représentant du ministère de la jeunesse et des sports, le représentant du ministère de la culture, le représentant du ministère des affaires religieuses, deux (2) représentants des travailleurs permanents spécialisés dans les domaines de l'alphabétisation et de l'enseignement pour adultes, deux (2) représentants des organismes de recherche scientifique, un représentant du centre national d'enseignement généralisé par correspondance, radiodiffusion et télévision.

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 97-489 (ج.ر عدد 84 لسنة 1997)

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 07-290 (ج.ر عدد 65 لسنة 2007)

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 07-400 (ج.ر عدد 80 لسنة 2007)

آخر صيغة معروفة

“Art. 16. — Le conseil pédagogique, présidé par le directeur de l’office ou son représentant, comprend :

— le chef du département concerné ;

— un représentant du conseil supérieur de la langue arabe ;

— deux (2) professeurs universitaires en science de l’éducation ;

— un (1) professeur universitaire en sociologie ;

— un inspecteur de l’éducation et de la formation en langue et littérature arabes ;

— un inspecteur de l’éducation et de la formation en mathématiques ;

— un inspecteur de l’éducation et de la formation en histoire/géographie ;

— un membre de la commission nationale des programmes chargé de la langue arabe ;

— deux (2) inspecteurs d’alphabétisation ;

— quatre (4) représentants des enseignants contractuels chargés de l’enseignement pour adultes ;

— un chercheur de l’institut national de la recherche en éducation ;

— un représentant de l’office national de l’enseignement et de la formation à distance, chargé de la pédagogie ;

— un directeur d’un centre de formation professionnelle et d’apprentissage.

Le conseil pégagogique peut faire appel à toute personne compétente susceptible de l’éclairer et de l’aider dans les travaux inscrits à l’ordre du jour.

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