Décret exécutif n° 90-390 du 1 décembre 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère des mines et de l'industrie
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 91-444
« Sont abrogées les dispositions 'contraires au présent décret, notamment le décret exécutif n° 90-390 du 1 décembre 1990 »
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 91-441
« Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret, notamment celles du décret exécutif n° 90-390 du 1er décembre 1990 »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (4)
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Décret exécutif n° 91-444
Décret exécutif n° 91-444 du 16 novembre 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie et des mines, p 1849
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Décret exécutif n° 91-136
Décret exécutif n° 91-136 du 11 mai 1991 portant création, missions, organisation et fonctionnement de l'inspection générale du ministère des mines et de l'industrie, p
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Décret exécutif n° 91-441
Décret exécutif n° 91-441. du 16 novembre 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'énergie, 1843
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Décret exécutif n° 90-408
Décret exécutif n° 90-408 du 22 décembre 1990 portant création d'un emploi civil de l'Etat de délégué à la promotion industrielle auprès du ministre des mines et de l'industrie et déterminant ses attributions
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