Décret exécutif n° 90-22 du 1er janvier 1990 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 1990, au ministre des l'économie, p

Les crédits d'un montant de deux milliards huit cent cinquante millions de dinars (2.850.000.000 DA) ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 1990, au ministre de l'économie, sont répartis conformément au tableau annexé au présent décret.

Le ministre de l'économie est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 1er janvier 1990.

Mouloud HAMROUCHE.

TABLEAU ANNEXE Répartition, par chapitre, des crédits ouverts au titre des dépenses de fonctionnement pour 1990, au ministre de l'économie.

N° DES CREDITS OUVERTS CHAPITRES LIBELLES EN DA SECTION I SERVICES CENTRAUX TITRE MOYENS DES III SERVICES 1ère partie Personnel - Rémunérations d'activité 31-01 Administration centrale - Rémunérations principales. 120.000.000 31-02 Administration centrale Indemnités et allocations diverses... 32.000.000 31-03 Administration centrale - Personnel vacataire et journalier salaires et accessoires de salaires. 6.000.000 31-31 Douanes - Rémunérations principales. 350.000.000 31-32 Douanes - Indemnités et allocations diverses. 76.000.000 *31-33 Douanes - Personnel vacataire et journalier - Salaires et accessoires de salaires. 15.000.000 31-90 Administration centrale - Traitements des fonctionnaires en congé de longue durée..... 50.000 31-93 Douanes - Traitements des fonctionnaires en congé de longue durée. 350.000 Total de la 1ère partie. 599.400.000 108 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE NOS DES LIBELLES CHAPITRES 2ème partie ALGERIENNE N° 03 17 janvier 1990 CREDITS OUVERTS EN DA Personnel - Pensions et allocations 32-01 Administration centrale - Rentes d'accidents du travail. 50.000 32-31 Douanes Rentes d'accidents du travail.

Total de la 2ème partie. 3ème partie 300.000 350.000 Personnel - Charges sociales 33-01 Administration centrale - Prestations à caractère familial. 2.500.000 33-02 Administration centrale - Prestations facultatives. 33-03 Administration centrale - Sécurité sociale 33-31 Douanes - Prestations à caractère familial. 33-32 Douanes - Prestations facultatives.. 33-33 Douanes - Sécurité sociale....

Total de la 3ème partie. 4ème partie 80.000 22.800.000 9.500.000 350.000 63.900.000 99.130.000 Matériel et fonctionnement des services 34-01 Administration centrale - Remboursement de frais. 13.000.000 34-02 Administration centrale - Matériel et mobilier. 34-03 Administration centrale - Fournitures. 34-04 Administration centrale Charges annexes. 34-05 Administration centrale - Habillement. 34-31 Douanes Remboursement de frais. 34-32 Douanes Matériel et mobilier. 34-33 Douanes Fournitures. 34-34 Douanes Charges annexes. 34-35 Douanes - Habillement. 34-36 Douanes - Alimentation. 34-80 Administration centrale - Parc automobile. 34-82 Douanes - Parc automobile. 34-91 Administration centrale - Loyers. 34-94 Douanes - Loyers.. 34-96 Administration centrale - Frais judiciaires Indemnités dues par l'Etat. 34-97 Douanes Frais judiciaires - Frais d'expertises l'Etat.

Total de la 4ème partie. 23.546.000 24.000.000、 5.400.000 300.000 3.350.000 6.000.000 4.500.000 15.000.000 8.000.000 4.000.000 3.000.000 8.000.000 100.000 500.000 Frais d'expertises 600.000

- Indemnités dues par 100.000 119.396.000 NOS DES CHAPITRES LIBELLES 5ème partie Travaux d'entretien 35-01 Administration centrale - Entretien des immeubles. 35-31 Douanes Entretien des immeubles.

Total de la 5ème partie.. 6ème partie Subventions de fonctionnement CREDITS OUVERTS EN DA 6.000.000 10.000.000 16.000.000 36-01 Administration centrale - Subvention à l'institut national des finances (I.N.F.). .: 22.500.000 36-02 Subvention de fonctionnement à la société nationale de comptabilité (fonctionnement du secrétariat du Conseil supérieur de la technique comptable).

Total de la 6ème partie. 7ème partie Dépenses diverses 37-02 Administration centrale - Versement forfaitaire 37-31 Douanes - Dépenses diverses... 37-32 Douanes - Versement forfaitaire..

Total de la 7ème partie.

Total du titre III.

TITRE IV INTERVENTIONS PUBLIQUES 2ème partie Action internationale 1.360.000 23.860.000 9.120.000 250.000 25.560.000 34.930.000 893.066.000 42-01. Administration centrale - Contribution au fonctionnement de l'institut algéro-tunisien d'économie douanière et fiscale.

Total de la 2ème partie. 3ème partie Action éducative et culturelle 43-01 Administration centrale - Bourses - Indemnités salaires Frais de formation. 1.900.000 1.900.000 de stage - Pré- 5.500.000 43-31 Douanes - Bourses - Indemnités de stage - Présalaires - Frais de formation..

Total de la 3ème partie.

Total du titre IV.

TOTAL DE LA SECTION I 1.500.000 7.000.000 8.900.000 901.966.000 NOS DES LIBELLES CHAPITRES SECTION II SERVICES EXTERIEURS TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère partie CREDITS OUVERTS EN DA Personnel - Rémunérations d'activité 31-11 Services extérieurs - Rémunérations principales. 1.015.080.000 31-12 Services extérieurs Indemnités et allocations diverses. 384.180.000 31-13 Services extérieurs - Personnel vacataire et journalier - salaires et accessoires de salaires. 31-92 Services extérieurs - Traitements des fonctionnaires durée.

Total de la 1ère partie.. 2ème partie 22.002.000 en congé de longue 150.000 1.421.412.000 Personnel - Pensions et allocations 32-11 Services extérieurs - Rentes d'accidents du travail.

Total de la 2ème partie. 3ème partie Personnel - Charges sociales 33-11 Services extérieurs Prestations à caractère familial. 33-12 Services extérieurs Prestations facultatives. 33-13 Services extérieurs - Sécurité sociale..

Total de la 3ème partie. 4ème partie 330.000 330.000 22.377.000 377.000 206.600.000 229.354.000 Matériel et fonctionnement des services 34-11 Services extérieurs - Remboursement de frais... 34-12 Services extérieurs Matériel et mobilier. 34-13 Services extérieurs Fournitures.. 34-14 Services extérieurs - Charges annexes. 34-15 Services extérieurs Habillement. 34-81 Services extérieurs Parc automobile. 34-93 Services extérieurs Loyers. 12.960.000 24.300.000 13.060.000 12.875.000 754.000 6.470.000 5.049.000 34-98 Services extérieurs - Frais judiciaires Frais d'expertises Indemnités dues par l'Etat...

Total de la 4ème partie. 5ème partie Travaux d'entretien 35-11 Services extérieurs Entretien des immeubles.

Total de la 5ème partie. 7ème partie Dépenses diverses 37-12 Services extérieurs - Versement forfaitaire Total de la 7ème partie ..

Total du titre III TOTAL DE LA SECTION II 168.000 75.636.000 22.828.000 22.828.000 82.620.000 82.620.000 1.832.180.000 1.832.180.000 NOS DES CHAPITRES LIBELLES SECTION III CREDITS OUVERTS EN DA SERVICES DU MINISTRE DELEGUE A L'ORGANISATION DU COMMERCE TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère partie Personnel - Rémunérations d'activité 31-41 Administration centrale - Rémunérations principales 27.000.000 31-42 Administration centrale - Indemnités et allocations diverses 1.800.000 31-43 Administration centrale - Personnel vacataire et journalier - Salaires et accessoires de salaires 1.900.000 31-94 Administration centrale - Traitements des fonctionnaires en congé de longue durée....

Total de la 1ère partie 2ème partie 8.000 30.708.000 Personnel - Pensions et allocations 32-41 Administration centrale - Rentes d'accidents du travail.... 22.000 Total de la 2ème partie 3ème partie Personnel Charges sociales 22.000 33-41 Administration centrale - Prestations à caractère familial 600.000 33-42 Administration centrale - Prestations facultatives. 33-43 Administration centrale - Sécurité sociale.

Total de la 3ème partie 4ème partie 4.000 4.200.000 4.804.000 Matériel et fonctionnement des services 34-41 Administration centrale - Remboursement de frais 34-42 Administration centrale - Matériel et mobilier. 34-43 Administration centrale - Fournitures 34-44 Administration centrale Charges annexes. 34-45 Administration centrale - Habillement 34-84 Administration centrale - Parc automobile.. 34-95 Administration centrale - Loyers 3.000.000 940.000 5.200.000 5.500.000 70.000 9.150.000 200.000 34-99 Administration centrale Frais judiciaires Frais d'expertises Indémnités dues par l'Etat.

Total de la 4ème partie 5ème partie travaux d'entretien 35-41 Administration centrale - Entretien des immeubles.

Total de la 5ème partie 60.000 24.120.000 1.000.000 1.000.000 NOS DES LIBELLES CHAPITRES 6ème partie Subventions de fonctionnement 36-03 Subvention à l'institut de technologie du froid (ITF) 36-04 Subvention à l'institut national du commerce (INC) CREDITS OUVERTS EN DA 4.300.000 14.000.000 36-11 Subvention à l'ONAFEX (foires à l'étranger, foires nationales) 3.000.000 36-13 Subventions aux chambres de commerce de wilaya (CCW) 10.000.000 36-14 Subvention au centre national d'information et économique (CNIDE). de documentation 6.000.000 36-15 Subvention au centre algérien du contrôle de la qualité et de l'emballage (CAQCE)....... 36-16 Subvention au centre de recherche sur les coûts (CRCP) Total de la 6ème partie 7ème partie Dépenses diverses 37-42 Administration centrale - Versement forfaitaire Total de la 7ème partie Total du titre III TITRE IV INTERVENTIONS PUBLIQUES 3ème partie Action éducative et culturelle 43-41 Administration centrale Bourses Présalaires Frais de formation de courte durée Total de la 3ème partie Total du Titre IV.

TOTAL DE LA SECTION III.... 12.000.000 et la productivité 4.000.000 53.300.000 1.800.000 1.800.000 115.754.000 Indemnités de stage 100.000 100.000 100.000 115.854.000 Total des crédits ouverts au ministre de l'économie 2.850.000.000 17 janvier 1990 JOURNAL OFFICIEL DE LA Répartition, par REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 03 113 chapitre et par wilaya, des crédits affectés aux services extérieurs du ministère de l'économie Wilaya Adrar Chlef Chapitre 31-11 14.163 21.460 31-12 10.253 6.628 31-13 300 600 31-92 32-11 70 33-11 300 70 580 33-12 5 6 33-13 3.566 4.213 34-11 700 235 34-12 500 520 34-13 250 300 34-14 250 350 34-15 19 13 34-81 100 120 34-93 35 120 34-98 35-11 358 470 37-12 1.365 1.685 Total 32.164 37.370 (EN MILLIERS DE DA) Oum Laghouat Batna Béjaia El Bouaghi 14.642 19.200 28.280 23.436 8.823 6.140 9.716 7.472 500 380 650 480 40 13 10 260 440 13 670 10 625 6 6 10 10 3.520 3.801 5.550 4.636 300 180 200 200 400 360 500 500 180 200 300 330 300 185 250. 300 10 11 15 15 90 100 150 160 90 150 90 300 350. 470 650 390 1.408 : 1.520 2.180 1.854 30.879 33.143 49.224 40.758 TABLEAU (Suite) Wilaya Biskra Béchar Chapitre 31-11 2.2.849 22.372 31-12 13.221 11.835 31-13 385 550 31-92 32-11 17 33-11 520 475 33-12 8 8 33-13 5.261 5.031 34-11 200 400 34-12 600 440 34-13 220 250 34-14 350 275 34-15 21 20 34-81 140 100 34-93 100 60 34-98 35-11 540 340 37-12 2.064 2.052 Total 46.479 44.225 Tamen- Blida Bouira Tébessa ghasset 28.706 23.236* 10.023 18.559 9.510 7.372 7.919 6.286 590 450 420 545 30 3 600 660 220 380 15 10 6 6 5.580 4.591 2.691 3.727 220 280 750 150 700 1.000 500 700 300 450 200 250 300 320 150 200 25 15 20 15 120 180 140 115 175 150 120 360 680 690 300 420 2.193 1.836 1.077 1.491 49.717 41.270 24.536 33.204 114 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TABLEAU (Suite) Wilaya Tlemcen Tiaret Tizi Ouzou Chapitre 31-11 31.155 19.729 31.919 31-12 9.419 5.774 11.209 31-13 400 370 400 31-92 32-11 5 4 25 33-11 600 530 800 33-12 10 7 11 33-13 5.936 3.825 6.319 34-11 400 250 350 34-12 300 600 700 34-13 300 300 350 34-14 300 310 300 34-15 14 15 14 34-81 100 165 130 34-93 200 80 120 34-98 35-11 480 370 580 37-12 2.302 1.530 2.438 Total 51.921 33.859 55.665 TABLEAU (Suite) Wilaya Sétif Saïda Skikda Chapitre 31-11 32.536 14.461 22.708 31-12 10.872 4.670 7.744 31-13 800 300 500 31-92 32-11 7 4 33-11 850 320 520 33-12 15 6 10 33-13 6.361 2.870 4.568 34-11 250 250 350 34-12 300 440 440 34-13 250 250 300 34-14 300 250 350 34-15 20 15 11 34-81 150 130 180 34-93 21 40 34-98 35-11 630 360 590 37-12 2.454 1.148 1.827 Total 55.816 25.474 40.138 ALGERIENNE Nº 03 17 janvier 1990 (EN MILLIERS DE DA) Alger Djelfa Jijel 73.623 16.608 18.498 27.240 5.844 6.279 1.600 400 400 65 1.400 370 430 20 7 8 14.528 3.368 3.717 600 250 250 1.400 460 400 800 250 280 670 300 250 40 15 18 260 190 90 120 160 70 75 1.100 570 470 5.952 1.347 1.487 129.493 30.139 32.647 Sidi Guelma Annaba Bel Abbès 24.968 28.355 17.800 7.267 8.919 6.063 500 600 400 30 522 400 250 9 10 6 4.835 5.549 3.579 440 250 250 600 600 400 350 450 350 350 300 300 11 15. 10 130 200 160 10 50 40 45 690 880 570 1.934 2.136 1.432 42.661 48.714 31.640 17 janvier 1990 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TABLEAU (Suite) Wilaya Constantine Médéa Mostaganem Chapitre 31-11 48.179 20.236 24.270 31-12 15.605 6.872 8.151 31-13 1.100 350 550 31-92 50 30 32-11 4 33-11 1.000 575. 710 33-12 16 10 8 33-13 9.068 4.066 4.863 34-11 400 275 250 34-12 600 500 300 34-13 400 290 200 34-14 450 275 250 34-15 22 12 25 34-81 210 170 135 34-93 200 68 150 34-98 5 35-11 720 470 490 37-12 3.627 1.626 1.945 Total 81.647 35.795 42.336 TABLEAU (Suite) Wilaya Oran El Bayadh Illizi Chapitre 31-11 63.508 8.144 4.624 31-12 22.174 3.407 3.160 31-13 1.500 300 150 31-92 32-11 40 33-11 1.450 140 45 33-12 20 4 3 33-13 12.452 1.733 1.068 34-11 280 170 250 34-12 800 440 300 34-13 450 180 120 34-14 500 200 100 34-15 30 15 15 34-81 200 80 90 34-93 50 80 50 34-98 35-11 960 300 180 37-12 5.241 693 467 Total 109.655 15.886 10.622 ALGERIENNE N° 03 115 (EN MILLIERS DE DA) M'Sila Mascara Ouargla 18.119 27.349 17.229 6.535 8.821 10.774 420 300 500 560 620 440 10 9 8 3.698 5.328 4.050 280 250 200 600 440 500 230 280 230 250 250 330 15 15 22 140 100 135 300 50 140 3 5 620 450 470 1.479 2.170 1.580 33.256 46.435 36.613 Bordj Bou Boumerdès El Tarf Arréridj 14.878 20.819 11.612 5.533 6.710 3.612 300 350 365 350 355 210 6 4 4 3.062 4.129 2.284 200 350 100 400 700 500 270 300 160 220 200 200 10 10 8 140 180 115 30 50 40 300 500 350 1.225 1.652 913 26.924 36.309 20.473 TABLEAU (Suite) Wilaya (EN MILLIERS DE DA) Tindouf Tissemsilt El Oued Khenchela Souk Ahras Tipaza Chapitre 31-11 4.424 9.793 14.712 31-12 3.260 3.825 8.812 31-13 127 200 270 31-92 || 32-11 33-11 8 50 250 330 33-12 * 4 5 5 33-13 1.103 2.043 3.379 34-11 8898812 230 180 200 34-12 360 320 480 34-13 200 280 34-14 160 250 270 34-15 7 16 20 34-81 80 120 160 34-93 30 70 80 34-98 35-11 150 230 350 37-12 རྒྱུ 461 817 1.311 Total 10.566 18.319 30.659 :

TABLEAU (Suite) Wilaya Aïn Témou- Mila Aïn Defla Naâma chent Chapitre 31-11 13.700 16.931 8.253 15.400 31-12 5.451 5.378 4.530 5.301 31-13 300 350 150 250 31-92 32-11 2 5 33-11 330 5 360 130 350 33-12 5 8 4 6 33-13 2.873 3.346 1.917 3.105 34-11 150 160 130 200 34-12 440 660 300 400 34-13 220 220 150 150 34-14 150 180 150 200 34-15 15 10 10 15 34-81 140 105 70 100 34-93 130 40 75 150 34-98 15 35-11 350 370 150 300 37-12 1.149 1.339 767 1.242 Total 25.420 29.462 16.786 27.169 11.200 12.300 23.415 5.263 3.863 7.442 240 200 560 170 200 380 7 2 4 2.469 2.424 4.629 150 80 350 400 500 400 180 200 300 180 200 220 14 7 9 130 80 120 50 150 55 10 380 350 690 988 970 1.851 21.821 21.526 40.435 TOTAL Ghardaïa Relizane GENERAL 11.259 15.440 1.015.080 7.086 6.140 384.180 250 400 22.002 150 6 20 330 230 420 22.377 4 6 377 2.652 3.237 206.600 220 200 12.960 200 400 24.300 200 270 13.060 230 250 12.875 15 20 754 130 140 6.470 200 150 5.049 10 168 300 450 22.828 1.100 1.295 82.620 24.082 28.848 1.832.180