Décret exécutif n° 16-244 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 fixant l'organisation de l'administration centrale de la direction générale des forêts
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يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 20-302
« Les dispositions du décret exécutif n° 16-244 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016, susvisé, sont complétées par un article 5 bis, rédigé comme suit : « Art. 5 bis. — La direction de la lutte contr »
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 20-302
« Les dispositions des articles 2 et 5 du décret exécutif n° 16-244 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 2. — Sous l'autorité du d »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (13)
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Décret exécutif n° 25-77
Décret exécutif n° 25-77 du 12 Chaâbane 1446 correspondant au 11 février 2025 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, du développement rural et de la pêche
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du Aouel Moharram 1447 correspondant au 27 juin 2025 fixant les règles d’utilisation et de coordination des systèmes d’aéronefs sans pilote à bord appartenant à l’Etat, mis à sa disposition ou affrétés par lui, lorsqu’ils sont utilisés dans le cadre des opérations d’intervention des services de sécurité, de missions de secours et de sauvetage et des missions de lutte contre les feux de forêt
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Arrêté
Arrêté du 23 Joumada El Oula 1445 correspondant au 7 décembre 2023 portant délégation de signature au directeur général des forêts
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Arrêté
Arrêté du 23 Joumada El Oula 1445 correspondant au 7 décembre 2023 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens de la direction générale des forêts
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Décret exécutif n° 24-376
Décret exécutif n° 24-376 du 16 Joumada El Oula 1446 correspondant au 18 novembre 2024 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement de l'organe de coordination de la lutte contre la désertification et de la relance du barrage vert
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Arrêté
Arrêté du 21 Rajab 1444 correspondant au 12 février 2023 relatif au comité scientifique et aux comités locaux de l'organe de coordination de la lutte contre la désertification et de la relance du barrage vert
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Arrêté
Arrêté du 21 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 20 juillet 2022 portant délégation de signature au directeur général des forêts
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Décret exécutif n° 22-322
Décret exécutif n° 22-322 du 18 Safar 1444 correspondant au 15 septembre 2022 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et du développement rural
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Décret exécutif n° 20-213
Décret exécutif n° 20-213 du 9 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 30 juillet 2020 portant création d'un organe de coordination de la lutte contre la désertification et de la relance du barrage vert
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Décret exécutif n° 20-129
Décret exécutif n° 20-129 du 28 Ramadhan 1441 correspondant au 21 mai 2020 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et du développement rural
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Arrêté
Arrêté du 6 Moharram 1442 correspondant au 25 août 2020 portant délégation de signature au directeur général des forêts
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Décret exécutif n° 20-302
Décret exécutif n° 20-302 du 27 Safar 1442 correspondant au 15 octobre 2020 modifiant et complétant le décret exécutif n° 16-244 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 fixant l'organisation de l'administration centrale de la direction générale des forêts
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 14 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 11 novembre 2019 fixant l'organisation de l'administration centrale de la direction générale des forêts, en bureaux
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