Décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université des sciences de la santé
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université de Blida 1
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Chaâbane 1447 correspondant au 25 janvier 2026 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant organisation interne du centre de recherche en mécanique
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’école nationale supérieure des énergies renouvelables, environnement et développement durable
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 2 Chaâbane 1447 correspondant au 21 janvier 2026 portant création d'une station expérimentale au sein du centre de recherche en aménagement du territoire (CRAT)
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Arrêté
Arrêté du 11 Safar 1448 correspondant au 26 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 29 Rajab 1447 correspondant au 18 janvier 2026 portant ouverture du concours pour l'accès à la formation pour l'obtention du certificat d'aptitude à la profession d'avocat
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 23 Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 11 mai 2026 fixant la classification de l'école nationale supérieure de cybersécurité et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 24 Dhou El Hidja 1447 correspondant au 10 juin 2026 portant création d’une station expérimentale au sein du centre de recherche en biotechnologie
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en environnement
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique en analyses physico-chimiques
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en agropastoralisme
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en biotechnologie
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en mécanique
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en langue et culture Amazighes
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de développement des énergies renouvelables
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche en sciences islamiques et civilisation
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Chaoual 1447 correspondant au 30 mars 2026 portant création d'un service commun de recherche au sein du centre de développement des énergies renouvelables
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 21 Rajab 1447 correspondant au 10 janvier 2026 portant création d'un service commun de recherche dénommé « Incubateur » au sein du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 14 Ramadhan 1447 correspondant au 4 mars 2026 portant création des services communs de recherche « Incubateurs » au sein de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Chaoual 1447 correspondant au 30 mars 2026 portant création d'un service commun de recherche au sein de l'université des sciences et de la technologie Houari Boumediène
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Chaoual 1447 correspondant au 30 mars 2026 fixant les critères de création de postes de responsable du suivi pédagogique au niveau du service hospitalo-universitaire et leur nombre au titre de chaque service hospitalo-universitaire
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 19 Ramadhan 1447 correspondant au 9 mars 2026 fixant les modalités d’ouverture du concours pour l’accès à la formation pour l’obtention du certificat d’aptitude à la profession d’avocat, son organisation et son déroulement ainsi que le nombre des épreuves, leur nature, leur durée, leur coefficient, leur programme et la composition du jury du concours
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 28 Chaâbane 1447 correspondant au 16 février 2026 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 10 Safar 1447 correspondant au 4 août 2025 fixant les modalités de paiement des frais de formation de l'étudiant étranger dans les établissements algériens d'enseignement et de formation supérieurs
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Chaâbane 1447 correspondant au 25 janvier 2026 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 22 Chaâbane 1447 correspondant au 10 février 2026 portant organisation interne du centre de recherche en mathématiques appliquées
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 22 Chaâbane 1447 correspondant au 10 février 2026 portant organisation interne du centre de recherche en nanosciences et nanotechnologies (CRNN)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université de Béchar
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