Décret exécutif n° 11-40 du 3 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 6 février 2011 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-209 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant création de l'université de Chlef

L'article 2 du décret exécutif n° 01-209 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :

“Art. 2. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le nombre et la vocation des facultés et instituts composant l'université de Chlef sont fixés comme suit :

— faculté des sciences ;

— faculté de technologie ;

— faculté de droit et des sciences politiques ;

— faculté des sciences économiques, commerciales, et des sciences de gestion ;

— faculté des sciences humaines et sociales ;

— faculté des lettres et des langues ;

— faculté de génie civil et d'architecture ;

— institut d'éducation physique et sportive ;

— institut des sciences agronomiques”.

L'article 4 du décret exécutif n° 01-209 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :

“Art. 4. — Conformément aux dispositions de l'article 25 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le rectorat de l’université comprend, outre le secrétariat général et la bibliothèque centrale, quatre (4) vice-rectorats respectivement chargés des domaines suivants :

— la formation supérieure des premier et deuxième cycles, la formation continue et les diplômes, et la formation supérieure de graduation ;

— la formation supérieure de troisième cycle, l'habilitation universitaire, la recherche scientifique et la formation supérieure de post-graduation ;

— les relations extérieures, la coopération, l'animation et la communication et les manifestations scientifiques ;

— le développement, la prospective et l'orientation”.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 3 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 6 février 2011.

Ahmed OUYAHIA.

ARRETES, DECISIONS 9 février 2011 ET AVIS MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DES COLLECTIVITES LOCALES