Décret exécutif n° 11-03 du 30 Moharram 1432 correspondant au 5 janvier 2011 portant transformation de l’institut national de formation supérieure en sciences et technologie du sport de Dély-Brahim en école hors universités

Décret exécutif n° 20-288 du 22 Safar 1442 correspondant au 10 octobre 2020 portant transformation de l’école supérieure en sciences et technologie du sport de Dély Brahim « école hors université » en école supérieure

Arrêté interministériel du 17 Safar 1438 correspondant au 17 novembre 2016 fixant les modalités d’organisation et le contenu des programmes du cycle de formation après la promotion au grade d’inspecteur de la jeunesse et des sports

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1437 correspondant au 12 janvier 2016 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'école supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Brahim

Arrêté interministériel du 9 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 15 septembre 2013 fixant la classification de l'école supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Brahim et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

Arrêté interministériel du 16 Dhou El Hidja 1434 correspondant au 21 octobre 2013 portant création, composition, organisation et fonctionnement de la commission sectorielle pour l'exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la jeunesse et des sports

Arrêté interministériel du 11 Safar 1433 correspondant au 5 janvier 2012 fixant l'organisation administrative de l'école nationale supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Brahim ainsi que la nature et l'organisation de ses services techniques