Décret exécutif n° 08-251 du Aouel Chaâbane 1429 correspondant au 3 août 2008 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur de l'administration et du financement de la recherche scientifique et développement technologique à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

Décret exécutif n° 13-81 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaada 1432 correspondant au 13 octobre 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Décret exécutif n° 10-232 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution

Décret exécutif n° 10-35 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil national d'évaluation de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1431 correspondant au 22 mai 2010 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté interministériel du 13 Ramadhan 1430 correspondant au 3 septembre 2009 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux