Décret exécutif n° 01-210 معدَّل

Décret exécutif nº 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant création de l'université de Ouargla

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2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-258⁩ Décret exécutif n° ⁦04-258⁩ 2009 معدَّل Décret exécutif n° ⁦09-91⁩ Décret exécutif n° ⁦09-91⁩ 2013 معدَّل Décret exécutif n° ⁦13-100⁩ Décret exécutif n° ⁦13-100⁩
Décret exécutif n° 01-210

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 09-91

    « L’article 2 du décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, modifié, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Art. 2. — ............ (sans changement) .............. »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-258

    « L’article 4 du décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, susvisé, est modifié comme suit : “Art. 4. — Conformément aux dispositions de l’article 25 du décret exécutif n° 03-279 »

  3. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 13-100

    « L'article 3 du décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 3. — ................... (sans change »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (8)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 Safar 1442 correspondant au 8 octobre 2020 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Ouargla

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Chaoual 1434 correspondant au 2 septembre 2013 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la formation complémentaire préalable à la nomination aux postes supérieurs de chargé de programme de vulgarisation agricole et de conseiller technique agricole

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1433 correspondant au 18 mars 2012 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu du programme de la formation préalable à la promotion au grade de technicien supérieur de l’agriculture

  • Décret exécutif n° 13-100

    Décret exécutif n° 13-100 du 2 Joumada El Oula 1434 correspondant au 14 mars 2013 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant création de l'université de Ouargla

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1433 correspondant au 18 mars 2012 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu du programme de la formation préalable à la promotion au grade de contrôleur principal phytosanitaire

  • Décret exécutif n° 09-91

    Décret exécutif n° 09-91 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant création de l’université de Ouargla

  • Décret exécutif n° 04-258

    Décret exécutif n° 04-258 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret exécutif n° 01-210 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001 portant création de l’université de Ouargla

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Joumada Ethania 1423 correspondant au administrative prévue par l’arrêté interministériel du 26 mai 1987 4 août 2002 portant extension de l’organisation fixant l’organisation administrative de l’université et M’Sila

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