Décret n° 88-51 du 15 mars 1988 portant organisation de la recherche et du sauvetage maritimes
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أُلغي بموجب Décret présidentiel n° 95-290
« La référence aux centres de coordination des ⚫ opérations de recherche et de sauvetage au niveau des dispositions du décret n° 88-51 du 15 mars 1988, susvisé, est abrogée et remplacée par celle de "centres des opérations »
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أُلغي بموجب Décret présidentiel n° 96-290
« Le présent décret abroge le décret n° 88-51 du 15 mars 1988 portant organisation de la recherche et du sauvetage »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
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Décret présidentiel n° 96-290
Décret présidentiel n° 96-290 du 18 Rabie Ethani 1417 correspondant au 2 septembre 1996 portant organisation de la recherche et du sauvetage maritimes
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Décret présidentiel n° 95-290
Décret présidentiel nº 95-290 du 5 Joumada El Oula 1416 correspondant au 30 national et des centres régionaux des opérations de surveillance et de 4 octobre 1995 Pages septembre 1995 portant création d'un centre sauvetage en mer
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Décret présidentiel n° 94-457
Décret présidentiel n° 94-457 du 16 Rajab 1415 correspondant au 20 décembre 1994 fixant les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement des recherches et du sauvetage des aéronefs en détresse
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Décret exécutif n° 94-279
Décret exécutif nº 94-279 du 11 Rabie Ethani 1415 correspondant lutte contre les pollutions marines et institution de plans
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 8 novembre 1988 fixant les modalités de mise en œuvre de l'organisation de la recherche et du sauvetage maritimes
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Arrêté
Arrêté du 15 mars 1988 portant attributions et règlement intérieur du comité de direction et de coordination pour la recherche et le sauvetage maritimes
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