Décret n° 88-44 du 1er mars 1988 portant nomination des membres du Conseil de l'Ordre du mérite national
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Article 1er
فتح المادةOutre le Amid en exercice, sont nommés membres du Conseil de l'Ordre du mérite national, en représentation des grades et dignités ci-après désignés, MM :
Au titre de Outhara:
Mohamed Djeghaba Ali Bouhadja Au titre de Ouhada :
Saïd Aït Messaoudène Ahmed Sbaa Au titre de Djoudara :
Mustapha Benzaza Yahia Souadia Au titre de Ouchara:
Mohamed Touati Abbas Dilmi Sadek Zouatène El Hachemi Seghir.
Article 2
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er mars 1988.
Chadli BENDJEDID
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
يستشهد به · في التأشيرات
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
- Constitution
- Loi n° 84-02
- Décret n° 84-87
- Décret n° 86-235
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (3)
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Décret présidentiel n° 96-344
Décret présidentiel n° 96-344 du 29 Joumada El Oula 1417 correspondant au 12 octobre 1996 portant renouvellement partiel des membres du conseil de l'ordre du mérite national
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Décret présidentiel n° 96-343
Décret présidentiel n° 96-343 du 29 Joumada El Oula 1417 correspondant au 12 membres du conseil de l'ordre du mérite national. octobre 1996 mettant fin aux fonctions des
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Décret présidentiel n° 92-314
Décret présidentiel n° 92-314 du 1 août 1992 portant renouvellement partiel du Conseil de l'Ordre du Mérite National
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