Décret n° 85-129 du 21 mai 1985 pórtant organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (9)
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Décret n° 88-214
Décret n° 88-214 du 31 octobre 1988 portant création et organisation de l'Office national du tourisme
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Décret n° 88-213
Décret n° 88-213 du 31 octobre 1988 modifiant le décret n° 85-129 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de l'aménagement touristique et du thermalisme au ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de la réglementation et des études juridiques au ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur des normes et techniques de gestion hôtelières au ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de la planification et des équipements au ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au chef de cabinet du ministre de la culture et du tourisme
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 30 avril 1987 portant détermination des effectifs de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme
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Arrêté
Arrêté du 15 décembre 1986 précisant les domaines d'action du vice-ministre chargé de l'enseignement secondaire et technique
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Décret n° 83-109
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