Décret n° 85-129

Décret n° 85-129 du 21 mai 1985 pórtant organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme

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Décret n° 85-129

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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (9)
  • Décret n° 88-214

    Décret n° 88-214 du 31 octobre 1988 portant création et organisation de l'Office national du tourisme

  • Décret n° 88-213

    Décret n° 88-213 du 31 octobre 1988 modifiant le décret n° 85-129 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de l'aménagement touristique et du thermalisme au ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de la réglementation et des études juridiques au ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur des normes et techniques de gestion hôtelières au ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au directeur de la planification et des équipements au ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juin 1987 portant délégation de signature au chef de cabinet du ministre de la culture et du tourisme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 30 avril 1987 portant détermination des effectifs de l'administration centrale du ministère de la culture et du tourisme

  • Arrêté

    Arrêté du 15 décembre 1986 précisant les domaines d'action du vice-ministre chargé de l'enseignement secondaire et technique

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