Arrêté du 13 Ramadhan 1420 correspondant au 21 décembre 1999 modifiant et complétant l'arrêté du 26 Rajab 1416 correspondant au 19 décembre 1995 portant création des inspections des direction régionale des impôts d'Annaba impôts dans les wilayas relevant de la

Le tableau visé à l'article premier de. l'arrêté du 26 Rajab 1416 correspondant au 19 décembre 1995 portant création des inspections des impôts dans les wilayas relevant de la direction régionale des impôts d'Annaba est modifié et complété, conformément au tableau annexé au présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 13 Ramadhan 1420 correspondant au 21 décembre 1999.

P. le ministre des finances et par délégation, Le directeur général des impôts Abderrezak NAILI DOUAOUDA.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 22 25 TABLEAU ANNEXE INSPECTIONS DES IMPOTS RELEVANT DE LA DIRECTION REGIONALE DES IMPÔTS D'ANNABA WILAYA D'ANNAВА DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - Sahel Les Santons Boulevard du ler Novembre 1954, côté impair Littoral Commune de Séraïdi :

Cité Sidi Aïssa - Route de Seraïdi Cité Béni M'Haffeur Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - Boumerouane Vieille ville Cours de la révolution côté pair Boulevard du ler Novembre 1954, côté pair jusqu'au transformateur beau séjour supérieur quai nord, route de l'avant port Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - El Masrah Cours de la révolution côté impair (limitée par la rue Ibn Khaldoun) - Rue Ibn Khaldoun côté pair Halles centrales Rue Larbi Tébessi Rue Beni M'Haffeur Cité Eliza Rue Aïssaoui Mohamed Rue Boukhtouta Hocine Place Alixis Lambert Rue El Kods Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - Ben Badis Boulevard Souidani Boudjemaâ (côté impair) Rue Ben Badis Avenue Benamoiur Abdelkader Rue colonel Amirouche Rue Benouhila Mohamed - Rue Strasbourg Boulevard Bouzered Hocine (limité par le Boulevard Souidani Boudjemaâ) - Rue Necib Arifa Rue El Hadj Lindoulsi Boulevard Saouli Abdelkader WILAYA D'ANNABA (Suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - El Mahatta Avenue de l'ALN Cité Seybouse Rue Aslah Hocine côté impair Ancienne gare - Route d'El Hadjar - Cité Sekou Touré Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - Sidi Brahim Boulevard Bouali Saïd - Rue Aslah Hocine (côté pair) Rue Ibn Khaldoun (côté impair) - Rue Zenine Larbi - Cité Auzas Cité Sidi Brahim Boulevard Bouzered Hocine (côté pair depuis la route Didouche Mourad) Inspection des impôts Communes d'Annaba : d'Annaba - Oued Eddeheb Cité Oued Eddeheb Lauriers Roses - Orangeraie Cité Cheikh Tahar-El Hattab - Cité du 8 mai 1945 Rue Mira Rue Khaled Ibn Walid Rue Bouhranais Rue Driss Amar Route Didouche Mourad Boulevard Bouzered Hocine (depuis boulevard Souidani Boudjemaâ) Boulevard Bouzered Hocine (côté impair depuis la route Didouche Mourad) Inspection des impôts Commune d'Annaba : d'Annaba - Saf-Saf Cité Saf-Saf Cité El Moukaouama Cité Oued Fourcha Cité Bélaïd Belkacem Cité Rym Zône du stade olympique Parc d'attraction Inspection des impôts Commune d'El-Hadjar : d'El-Hadjar à El-Hadjar Cité Attoui Cité Mars Omar Zône industrielle pont bouchet Inspection des impôts Commune de Sidi Ammar: de Sidi Amar à El Hadjar Cité Chaiba Cité Hadjar Eddis El Gantra Cité Derradji Redjem Cité Bargouga DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune d'El-Bouni: d'El-Bouni à El-Bouni Cité Sidi Salem Cité Sarouel Kherraza Cité Boukhadra - Marché d'intérêt national (Min) Inspection des impôts Communes de: d'Aïn El Berda à El Hadjar Aïn El Berda Chorfa El-Eulma Inspection des impôts Communes de : de Berrahal à Berrahal Berrahal - Tréat Inspection des impôts Communes de : de Oued El Aneb à Berrahal Oued El Aneb - Chetaïbi WILAYA DE TEBESSA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Tébessa : de Tébessa - Belarbi Route d'El Kouif La Seghira à Tébessa Rocade Boulevard Belarbi Seghira Cité Derbassi Khellil Merdja - Quartier aérodrome Ruines romaines Inspection des impôts Commune de Tébessa: de Tébessa - Emir Abdel- Boulevard Emir Abdelkader - kader à Tébessa Quartier des écoles - Zhun Coopemad Cité de la paix Farès Yahia - Cité Jorf Faubourg Saint Germain n° 24 Inspection des impôts Commune de Tébessa : de Tébessa Quartier de l'acqueduc 1er Novembre 1954 Chemin des oliviers à Tébessa Chemin des caravanes Place du marché - Quartier de la gare Route du 11 décembre Route stratégique avenue 4 mars 1956 - Quartier de Merdja Communes de Ouenza :

Inspection des impôts Cité Djebel - Cité centrale - d'Ouenza 5 juillet 1962 Quartier Socolam Cité à Quenza Benbadis Cité Zouabri Vieux Bayad (1 et 2) Nouveau Bayad (let 2) 14 Moharram 1421 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2000 WILAYA DE TEBESSA (Suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Chéria : de Chéria - Nahda Secteur Djeffalia Ali à Chéria boulevard Zine Secteur Mohamed Bendjroud Secteur Gouadmia Bachir Boulevard Kamel Secteur Brahmia Ahmed - Boulevard M'Rah Secteur Saker Ahmed Boulevard Ali Secteur Cheriet Lazhat Inspection des impôts Commune de Chéria : de Chéria - Djorf 1er novembre 1954 Centre à Chéria ville nord Cité Makhloufi Route de Dalaâ - Route de Mechantel Centre ville sud Inspection des impôts Commune de Bir El Ater - de Bir El Ater - El Attik Secteur sud, limitée par : à Bir El Ater wilaya de Khenchela à l'Ouest - Wilaya d'El Oued - Commune de Negrine Frekane Route nationale n° 16 au nord Frontière Tunisienne Inspection des impôts Commune de Bir El Ater de Bir El Ater - Houari Secteur nord, limitée par les Boumediène à Bir El Ater communes : Chéria El Ogla - El Malha - Oum Ali Saf Saf El Ouesra à l'ouest El Ma Labiodh au nord Route nationale n° 16 au sud Frontière Tunisienne Inspection des impôts Communes de Tébessa : de Tébessa - 8 mai 1945 à Quartier de la Zaouia Tébessa Quartier de la commune Quartier Zitoune Route Djorf Centre ville Quartier Cheikh Larbi Tebessi Inspection des impôts Commune de Ouenza : de Ouenza - 20 août 1955 à Nouveau lotissement - Cité Quenza 6 mai Cité Aïn Sidi Salah Zône industrielle Communes: El Meridj Aïn Zerga Inspection des impôts Communes de El Kouif d'El Kouif à Tébessa Bekkaria - Boulhef Dyn - El Ma Labiodh El Houiddjibet Inspection des impôts Communes de El Aouinet d'El Aouinet à El Aouinet Morsott Boukhadra Bir Deheb LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 22 27 WILAYA DE SOUK-AHRAS DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Souk-Ahras de Souk-Ahras limitée par :

Cité Lalouia Zone industrielle au nord, route d'Annaba côté impair à l'est par le point kilométrique dit PK 108 à l'ouest, gare SNTF au sud Commune de Mechroha Inspection des impôts Commune de Souk-Ahras de Souk-Ahras limitée:

Cité Sidi Messaoud au nord par la rue Badji Mokhtar et rue Djebar Amor côté pair à l'ouest route d'Annaba côté pair à l'est route de Tunis au sud cité Barahal Salah et Hamaloulou Communes :

Hannencha Ouled Idriss Aïn Zana Inspection des impôts Commune de Souk-Ahras de Souk-Ahras - Place limitée au nord par la rue de l'Indépendance Quarti Abderahmane jusqu'au pont SNTF, au sud par la rue Badji Mokhtar et Djebbar Amor (côté impair), à l'ouest Rebahi Nouar et lotissement des amandiers, à l'est par la rue Mirabeau Inspection des impôts Communes: Merahna de Merahna à Merahna Haddada Sidi Fredj Khedara Ouled Moumen Ouillen Inspection des impôts Communes de Taoura de Taoura à Taoura Dréa - Zaârouria Inspection des impôts Communes de: Sedrata de Sedrata ler novembre secteur nord Khemissa 1954 à Sedrata Tarraguelt - Zouabi Inspection des impôts Communes de Sedrata de Sedrata Salah Soufi secteur sud Bir Bou à Sedrata Haouch Aïn Soltane Saf El Quidene Inspection des impôts Communes M'Daourouch de M'Daourouch Oum El Adhaim Tiffech à M'Daourouch Ragouba - Oued Kebrit WILAYA D'EL TARF DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes de : de Dréan à Dréan Dréan - Chihani - Chbaïta Mokhtar Inspection des impôts Communes de : de Besbès à Besbès Besbès - Zerizer - Asfour Inspection des impôts Communes de : de Ben M'Hidi à Ben M'Hidi Ben M'Hidi Chatt Berrihane Inspection des impôts Communes de : de Bouteldja à Bouteldja Bouteldja Lac des oiseaux - Cheffia Inspection des impôts Communes de : d'El Tarf à El Tarf Zitouna Aïn El-Assel Bouggous - El Tarf Inspection des impôts Communes de : d'El Kala à El Kala El Kala Souarekh El Aïoun Raml Essouk Inspection des impôts Communes de : de Bouhadjar à Bouhadjar Bouhadjar Aïn Karma Oued Zitoun Hammam Beni Salah WILAYA DE SKIKDA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Skikda : de Skikda "Port" à Skikda Rue Didouche Mourad côté pair Allées du 20 août 1955, côté pair-Roccade Merdj Eddib, côté pair - Cité Ben M'Hidi Zône industrielle Route de Lilot Gare ferroviaire - Port DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Skikda : de Skikda - 20 Août 1955 Allées du 20 août 1955 à à Skikda partir de la jonction de la place des martyrs - Roccade Merdj Eddib côté impair Cité Boulkeroua Zefzef Cité briquetterie - Cité des 700 logements - Cité des 500 logements jonction avec l'avenue boulevard Boukadoum (Cité 700 logements) Cité des fonctionnaires jonction avec la place des martyrs (avenue boulevard Boukadoum) Cité du 20 août 1955 Inspection des impôts Communes de Skikda : de Skikda - Ben Boulaïd à Route de la corniche Stora Skikda Communes: Aïn Zouit route supérieure de Stora Place de l'abattoir Avenue Brahim Gharafaa Rue Didouche Mourad (du n° 01 au n° 35) - Rue B. Lebardi - Côté impair - Place Rabah Souames Traverse des Citernes Rue Youcef Bouhadjar Route de Sidi Ahmed Beni Malek Route de Collo Place Victor Hugo Inspection des impôts Communes de Skikda: de Skikda centre à Skikda Rue Didouche Mourad côté impair du n° 37 - Avenue B.

Boukadoum Cité des oliviers Cité Namous Cité de l'espérance - Cité Bouyala Inspection des impôts Communes de : de Collo à Collo Collo - Beni-Zid - Chéraïa - Ouled Atia - Oued Z'Hour - Kenoua - Khenag Mayoune Zitouna Inspection des impôts Communes de: de Tamalous à Tamalous Tamalous Kerkéra Aïn Kechéra - Ben El Ouidène - Ouldja Boulballout Inspection des impôts Communes de: d'El Harrouch à El Harrouch El Harrouch Emdjez Edchiche Salah Bouchaour Zardézas - Ouled Hebaba 14 Moharram 1421 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2000 WILAYA DE SKIKDA (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes de : de Sidi, Mezghiche Sidi Mezghiche Beni à El Harrouch Oulbane Oum Toub Aïn Bouziane Inspection des impôts Communes de : de Ramdane Djamel Ramdane Djamel Béni à Ramdane Djamel Béchir El-Hadaïek Bouchtata Inspection des impôts Communes de : de Hammadi Krouma Hammadi Krouma à Hammadi Krouma Filfila Inspection des impôts Communes de : d'Azzaba à Azzaba Azzaba Aïn Cherchar Essebt - El Ghedir Djendel - Saâdi Mohamed Benazouz El-Marsa Bekkouche Lakhdar WILAYA D'OUM EL BOUAGHI DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes de : d'Oum- El-Bouaghi Oum El Bouaghi, secteur Benboulaïd sud - Aïn Zitoun à Oum- El-Bouaghi Inspection des impôts Commune: d'Oum-El-Bouaghi - Ennasr d'Oum El Bouaghi, secteur à Oum- El-Bouaghinord Inspection des impôts Communes de : d'Aïn Babouche - Ferhati Aïn Babouche Ksar Sbahi à Aïn Babouche Aïn Diss Inspection des impôts Communes de : d'Aïn- Beïda - Zinaï Aïn Beïda, secteur nord à Aïn- Beïda Zorg - Berriche Inspection des impôts Communes de: d'Aïn- Beïda - Boukeffa Aïn Beïda secteur sud à Aïn- Beïda F'Kirina - Oued Nini LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 22 29 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts d'Aïn Communes de :

M'Lila - Larbi Ben M'Hidi Aïn M'Lila secteur nord à Aïn M'Lila Ouled Hamla Inspection des impôts Communes de : d'Aïn-M'Lila - Gouadjelia Aïn M'Lila secteur sud à Aïn M'Lila Ouled Gacem Inspection des impôts Communes de : de Souk Naâmane Souk Naâmane Bir à Souk Naâmane Chouhada - Ouled Zouai Inspection des impôts Communes de: d'Aïn Fakroun - Adjenef Aïn Fakroun Sigus El à Aïn Fakroun Amiria Inspection des impôts Communes de : d'Aïn Kercha à Aïn Kercha Aïn Kercha - El Harmelia - El-Fedjoudj Boughrara Saoudi Hanchir Toumghani Inspection des impôts Communes de : de Meskiana Radjai Meskiana Dhalaâ Behir à Meskiana Chergui - Djazia - El Bellala Rahia WILAYA DE GUELMA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Guelma : de Guelma 8 Mai 1945 Partie de la commune de à Guelma Guelma limitée à l'est par la cité Guehdour, à l'ouest par la cité de la Mahouna, au nord par la cité Bara Lakhdar et au sud par la cité Agabi Mohamed Inspection des impôts Commune de Guelma: de Guelma 19 Mars 1962 Partie de la commune de à Guelma Guelma limitée à l'est par la place du 19 mars 1962, à l'ouest par la cité Ben Souilah, au nord par la cité du 19 juin 1962, au sud par la cité Yahia Maghmouli WILAYA DE GUELMA (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Guelma : de Guelma - Aïn Defla Partie de la commune de à Guelma Guelma limitée à l'est par la cité Aïn Defla, à l'ouest par la cité Fendjel, au nord par le boulevard volontariat et au sud par la cité des fréres Rahabi Inspection des impôts Communes de : de Guelaât "Bousbaâ Guelaât Bousbaâ Marmoura" à El Fedjoudj Héliopolis Bouati Mahmoud - El Fedjoudj Hammam Debagh Nechmeya Inspection des impôts Communes de: de Guelaât "Bousbaâ Boumahra Ahmed ler Novembre 1954" Belkheir Houari à Guelma Boumediène Djeballah Khemissi Bendjerrah Aïn Larbi Medjez Ammar Inspection des impôts Communes de : de Bouchegouf Bouchegouf - Oued Fragha "5 Juillet 1962" Beni Mezline Aïn Ben à Bouchegouf Baïda - Medjez Sfa Inspection des impôts Communes de : de Bouchegouf Hammam N'Bails "24 Février 1971" Dahouara Bouhachana à Bouchegouf Khezaras Aïn Sandel Oued Cheham Inspection des impôts Communes de : d'Oued Zenati Oued Zenati - Aïn Regada "20 Août 1955" Ras El Agba à Oued Zenati Inspection des impôts Communes de : d'Oued Zenati - "Djebel Tamlouka Aïn Mekhlouf Oncel" Bordj Sabat à Oued Zenati Bouhamdane Roknia - Sellaoua Announa