ج.ر عدد 68 لسنة 2004

نصوص هذا العدد (24)

Décret présidentiel Décrets présidentiels du 27 Chaâbane 1425 correspondant
Arrêté Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation et compétence territoriale des directions régionales du commerce
Décret présidentiel n° 04-335 Décret présidentiel n° 04-335 du 12 Ramadhan 1425 correspondant au 26 octobre 2004 portant mesures de grâce à l'occasion du cinquantième anniversaire du déclenchement de la Révolution du 1er Novembre 1954
Arrêté interministériel Arrêté interministériel du 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’enseignants relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté interministériel Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1425 correspondant au 10 juillet 2004 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 mars 1993 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale des autoroutes
Arrêté interministériel Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’un enseignant relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté interministériel Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat au titre de l’année universitaire 2004-2005
Arrêté Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation des inspections de contrôle de la qualité et de la répression des fraudes aux frontières
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs du commerce de wilayas
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination du directeur général de l’établissement hospitalier et universitaire d’Oran
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur de la pharmacie et des équipements à l’ex-ministère de la santé et de la population
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère du commerce
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs généraux de centres hospitalo-universitaires
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs de la santé et de la population de wilayas
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de sous-directeurs à l’ex-ministère de la santé et de la population
Décret présidentiel Décret présidentiel du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère des moudjahidine (Rectificatif)
Décret présidentiel Décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004 portant nomination de chefs de daïras de wilayas
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination d’un sous-directeur au ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière
Arrêté Arrêté du 25 Chaâbane 1425 correspondant au 10 octobre 2004 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement public de télédiffusion d’Algérie
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population de wilayas
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur général du centre hospitalo-universitaire de Blida
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs des moudjahidine de wilayas Rrectificatif)
Décret présidentiel Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de sous-directeurs au ministère du commerce
Décret présidentiel Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la concurrence et des prix de wilayas

CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie ABONNEMENT Maroc ANNUEL Libye Mauritanie 1 An Edition originale………………………… 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction……. 2140,00 D.A DIRECTION ET REDACTION ETRANGER SECRETARIAT GENERAL (Pays autres DU GOUVERNEMENT que le Maghreb) WWW. JORADP. DZ Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE 1 An Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 ALGER-GARE Tél : 021.54.35..06 à 09 2675,00 D.A 021.65.64.63 Fax : 021.54.35.12 5350,00 D.A C.C.P. 3200-50 ALGER (Frais d’expédition en sus) TELEX : 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG ETRANGER: (Compte devises) BADR: 060.320.0600 12 Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars. Numéros des années antérieures : suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d’adresse. Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne

13 Ramadhan 1425 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 SOMMAIRE DECRETS Décret présidentiel n° 04-335 du 12 Ramadhan 1425 correspondant au 26 octobre 2004 portant mesures de grâce à l’occasion du cinquantième anniversaire du déclenchement de la Révolution du 1er Novembre 1954…………………………………………………. 4 DECISIONS Décrets présidentiels du 27 Chaâbane 1425 correspondant INDIVIDUELLES au 12 octobre 2004 mettant fin aux fonctions de chefs de daïras de wilayas………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 5 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère du commerce…………………………………………………………………………………………………………………………………………. 9 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la concurrence et des prix de wilayas………………………………………………………………………………………………………………………….. 9 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur de la pharmacie et des équipements à l’ex-ministère de la santé et de la population……………………………………………………………… 10 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de sous-directeurs à l’ex-ministère de la santé et de la population……………………………………………………………………………………………………………. 10 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population de wilayas………………………………………………………………………………………………………………………………… 10 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur général du centre hospitalo-universitaire de Blida…………………………………………………………………………………………………………………….. 10 Décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004 portant nomination de chefs de daïras de wilayas….. 10 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de sous-directeurs au ministère du commerce…………………………………………………………………………………………………………………………………………. 14 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs du commerce de wilayas………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 14 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination d’un sous-directeur au ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière………………………………………………………………………………………….. 15 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs de la santé et de la population de wilayas………………………………………………………………………………………………………………………………………… 15 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination du directeur général de l’établissement hospitalier et universitaire d’Oran…………………………………………………………………………………………………….. 15 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs généraux de centres hospitalo-universitaires………………………………………………………………………………………………………………………………. 15 Décret présidentiel du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère des moudjahidine (Rectificatif)……………………………………………………………………………………………………………. 15 Décrets présidentiels du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs des moudjahidine de wilayas Rrectificatif)……………………………………………………………………………………………………………………. 15

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 3 27 octobre 2004 SOMMAIRE (suite) ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté interministériel du 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique…………………………………………………………………………………………………………………………………………… 16 Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’un enseignant relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. 17 Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat au titre de l’année universitaire 2004-2005……………………………………………………………………………. 18 MINISTERE DU COMMERCE Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation et compétence territoriale des directions régionales du commerce………………………………………………………………………………………………………………………………………… 21 Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation des inspections de contrôle de la qualité et de la répression des fraudes aux frontières……………………………………………………………………………………………………………. 22 MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1425 correspondant au 10 juillet 2004 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 mars 1993 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale des autoroutes…………….. 23 MINISTERE DE LA COMMUNICATION Arrêté du 25 Chaâbane 1425 correspondant au 10 octobre 2004 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement public de télédiffusion d’Algérie………………………………………………………………………………………………………. 24

13 Ramadhan 1425 4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 DECRETS Décret présidentiel n° 04-335 du 12 Ramadhan 1425 correspondant au 26 octobre 2004 portant mesures de grâce à l’occasion du cinquantième anniversaire du déclenchement de la Révolution du 1er Novembre 1954.

Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 7°) et 156 ; Vu l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal ; Vu l’avis consultatif du Conseil supérieur de la magistrature émis conformément aux dispositions de l’article 156 de la Constitution ; Décrète : Article 1er. — Les personnes détenues et non-détenues, condamnées définitivement à la date de la signature du présent décret, bénéficient des mesures de grâce à l’occasion de la commémoration du cinquantième anniversaire du déclenchement de la Révolution du 1er Novembre 1954, conformément aux dispositions du présent décret. Art. 2. — Bénéficient d’une grâce totale de la peine, les personnes non-détenues condamnées définitivement à une peine égale ou inférieure à dix huit (18) mois. Art. 3. — Bénéficient d’une remise totale de la peine, les personnes détenues condamnées définitivement dont le restant de la peine est égal ou inférieur à dix-huit (18) mois, nonobstant les dispositions des articles 7 et 8 ci-dessous. Art. 4. — Les personnes détenues bénéficient d’une remise partielle de leur peine comme suit : — dix-neuf (19) mois pour les personnes détenues lorsque le restant de la peine est égal ou inférieur à quatre (4) ans ; — vingt (20) mois pour les personnes détenues lorsque le restant de la peine est supérieur à quatre (4) ans et égal ou inférieur à cinq (5) ans ; — vingt et un (21) mois pour les personnes détenues lorsque le restant de la peine est supérieur à cinq (5) ans et égal ou inférieur à dix (10) ans ; — vingt deux (22) mois pour les personnes détenues lorsque le restant de la peine est supérieur à dix (10) ans, et égal ou inférieur à quinze (15) ans ; — vingt trois (23) mois pour les personnes détenues lorsque le restant de la peine est supérieur à quinze (15) ans, et égal ou inférieur à vingt (20) ans. Art. 5. — En cas de condamnations multiples, les remises de peines prévues par le présent décret portent sur la peine la plus forte. Art. 6. — Sont exclues du bénéfice des dispositions du présent décret : — les personnes condamnées pour les infractions prévues et réprimées par le décret législatif n° 92-03 du 30 septembre 1992, modifié et complété, relatif à la lutte contre la subversion et le terrorisme, ainsi que les personnes condamnées pour les infractions prévues et réprimées par les articles 87, 87 bis au 87 bis-10 et 181 du code pénal, relatifs aux actes de terrorisme et de subversion ; — les personnes condamnées pour avoir commis ou tenté de commettre les crimes de trahison, espionnage, massacre, homicide volontaire, assassinat, parricide, infanticide, empoisonnement et coups et blessures volontaires sur ascendants, faits prévus et punis par les articles 30, 63, 64, 84, 254, 255, 256, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 263 et 267 du code pénal ; — les personnes condamnées pour viol ou tentative de viol, attentat ou tentative d’attentat à la pudeur avec violences, inceste, faits prévus et punis par les articles 30, 334, 335, 336 et 337 bis du code pénal ; — les personnes condamnées définitivement qui font l’objet de poursuites pour avoir commis ou tenté de commettre les crimes d’incendie volontaire, rébellion, violences et voies de fait, destruction de biens, évasion, lorsque ces infractions sont commises à l’intérieur d’un établissement pénitentiaire, faits prévus et punis par les articles 30, 183, 188, 264, 266, 395 et 407 du code pénal ; — les personnes condamnées pour avoir commis ou tenté de commettre les crimes et délits d’incendie volontaire, de détournement de deniers publics ou privés, corruption, trafic d’influence, évasion, fausse monnaie et contrebande et vol faits prévus et punis par les articles 30, 119, 126, 126 bis, 127, 128, 128 bis, 128 bis 1, 129, 188, 197, 198, 200, 202 et 203, 350, 351, 352, 353, 354, 361 et 395 à 399 du code pénal et par les articles 324, 325, 326, 327 et 328 du code des douanes ;

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 — les personnes condamnées pour avoir commis ou tenté de commettre des infractions relatives aux stupéfiants, faits prévus et punis par les articles 190, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 247 et 248 de la loi n° 85-05 du 16 février 1985, modifiée et complétée, relative à la protection et à la promotion de la santé. Art. 7. — Le total des remises partielles successives ne peut dépasser le tiers (1/3) de la peine prononcée à l’encontre des condamnés définitivement en matière criminelle, à l’exception des moudjahidine, des fils de chahid, des mineurs, des femmes et des personnes âgées de plus de soixante cinq (65) ans. Art. 8. — Le total des remises partielles successives ne peut dépasser la moitié (1/2) de la peine prononcée à l’encontre des condamnés définitivement en matière délictuelle, à l’exception des moudjahidine, des fils de chahid, des mineurs, des femmes et des personnes âgées de plus de soixante cinq (65) ans. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 5 Art. 9. — Les dispositions du présent décret s’appliquent aux personnes ayant bénéficié du régime de la libération conditionnelle. Art. 10. — Les dispositions du présent décret ne sont pas applicables aux personnes condamnées par les juridictions militaires. Art. 11. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Ramadhan 1425 correspondant au 26 octobre 2004. Abdelaziz BOUTEFLIKA. DECISIONS INDIVIDUELLES Décrets présidentiels du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004 mettant fin aux fonctions de chefs de daïras de wilayas.

Par décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004, il est mis fin aux fonctions de chefs de daïras aux wilayas suivantes, exercées par MM. : Wilaya d’Adrar : Daïra de Fenoughil : Ahmed Dahmani ; Daïra de Reggane : Amar Zerria ; Daïra de Timimoun : Abdelkader Moulay ; Daïra de Tsabit : Khaled Bada ; Daïra de Charouine : Abdelouahab Moulay ; Daïra de Zaouiat Kounta : Abdelkader Bousseta. Wilaya de Chlef : Daïra de Ouled Fares : Djillali Touahria ; Daïra d’El Karimia : Messaoud Abdelli ; Daïra de Beni Haoua : Abdennour Nouri ; Daïra d’Ouled Ben Abdelkader : Nacer Sbaa. Daïra d’El Marsa : Noureddine Mohamed. Wilaya de Laghouat : Daïra de Laghouat : Salah Boukraa ; Daïra de Ksar El Hirane : Mokhtar Benmalek ; Daïra de Aïn Madhi : Mohamed Khemliche ; Daïra de Hassi R’Mel : Amara Labadi ; Daïra de Gueltat Sidi Saad : Amar Mohamed. Wilaya d’Oum El Bouaghi : Daïra de Aïn Babouche : Mohamed Saoudi ; Daïra de Aïn Beida : Loulki Mellakh ; Daïra de Meskiana : Abdelkader Khalfa. Wilaya de Batna : Daïra de Merouana : Abdelfatah Mokadem ; Daïra de N’Gaous : Djahid Mouss ; Daïra de Seriana : Noureddine Hamidèche ; Daïra d’El Madher : Mohamed Chérif Salhi ; Daïra de Theniet El Abed : Mustapha Taïar ; Daïra d’Arris : Abdelaziz Bouchareb ; Daïra de Timgad : Abderrahmane Zouaoui ; Daïra de Aïn Djasser : Tayeb Aouadi ; Daïra de Tkout : Rabah Ati ; Daïra de Djezzar : Abdelmalek Boutasseta ; Daïra de Menaa : Abdelkader Kelkel ; Daïra d’Ichmoul : Abdeselem Lalaoui.

6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Wilaya de Béjaïa : Daïra de Timzrit : Abdallah Mokrani ; Daïra de Chemini : Hocine Aït Aïssa ; Daïra de Darguina : Arezki Bouzembrak. Wilaya de Biskra : Daïra d’El Outaya : Mohamed Mokhbi ; Daïra de Tolga : Mohamed Seghir Zerouati ; Daïra d’Ourlal : Abdelhamid Seffari ; Daïra de Zeribet El Oued : Smaïl Kebaïli ; Daïra de Sidi Khaled : Belkacem Aomiche ; Daïra de Djemourah : Amor Krattar. Wilaya de Béchar : Daïra de Beni Ounif : Ahmed Menaï ; Daïra de Abadla : Abdelkader Benmessaoud ; Daïra de Taghit : Abdelghani Bendouda ; Daïra d’Igli : Abderrahmane Dahimi ; Daïra d’El Ouata : Larbi Kadi. Wilaya de Blida : Daïra de Blida : Abderrezak Mebarki ; Daïra de Boufarik : Hamza Makri ; Daïra d’El Affroun : Ahmed Guedjali ; Daïra d’Ouled Yaïch : Saïd Akhrouf ; Daïra de Bougara : Brahim Razibaoune. Wilaya de Bouira : Daïra de M’Chedellah : Mohamed Dahmani ; Daïra de Kadiria : Mohamed Ouali Beribi ; Daïra de Bordj Okhriss : Youcef Mahiout ; Daïra de Bir Ghbalou : Tahar Salem. Wilaya de Tamenghasset : Daïra de Silet Abalessa : Mohamed Lhachemi ; Daïra d’In Salah : Ahmed Yahia. Wilaya de Tébessa : Daïra de Bir El Ater : Abbes Khaldi ; Daïra d’El Aouinet : Rachid Nedjlaoui ; Daïra d’El Ogla : Derradji Si Nacer ; Daïra de Ouenza : Abdellah Ouadi ; Daïra de Morsott : Abdelouahab Touati ; Daïra d’El Ma Labiodh : Rabah Gati. 13 Ramadhan 1425 ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Wilaya de Tlemcen : Daïra de Tlemcen : Mohamed Chérif Bourmani ; Daïra de Ghazaouet : Zineddine Bakelli ; Daïra de Sabra : Mohamed Kadi ; Daïra de Sidi Djillali : Rachid Benkheznadji ; Daïra de Chetouane : Mohamed Brahim ; Daïra de Hennaya : Benamor Kies ; Daïra de Beni Boussaïd : Abdelkader Bensaïd. Wilaya de Tiaret : Daïra de Sougueur : Abdessami Saïdoune ; Daïra de Oued Lili : Djelloul Hamed. Wilaya de Tizi Ouzou : Daïra de Aïn El Hammam : Khaled Lakehal ; Daïra de Larabaa Nath Iraten : Brahim Ouchène ; Daïra de Mekla : Mohamed Djenadi ; Daïra de Makouda : Fodil Lassouane. Wilaya de Djelfa : Daïra de Hassi Bahbah : Mohamed Amkoukane ; Daïra d’El Idrissia : Rezki Allal-Sabaoui ; Daïra de Birine : Abdelaziz Djouadi ; Daïra de Dar Chioukh : Abdelmadjid Heouaine ; Daïra de Charef : Merzak Abid ; Daïra de Sidi Ladjel : Mohamed Ammi. Wilaya de Jijel : Daïra de Jijel : Brahim Achacha ; Daïra d’El Ancer : Azedine Boutara ; Daïra de Taher : Mohamed Boumezbeur ; Daïra de Settara : Slimane Bendjekina ; Daïra de Jimla : Abdelmadjid Himeur ; Daïra de Chekfa : Ahmed Dif. Wilaya de Sétif : Daïra de Bouandas : Makhlouf Belarbi ; Daïra de Aïn Azel : Boudjemaa Saïla ; Daïra de Aïn El-Kebira : Amar Maatlia ; Daïra de Salah Bey : Amar Bouhai ; Daïra de Amoucha : Nidal Mahmoud Berreched ; Daïra de Guidjel : Allel Rouabah ; Daïra de Babor : Mohamed Ferdi ; Daïra de Hammam Sokhna : Mohamed Merzougui ; Daïra de Djemila : Boualem Boucherih ;

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 Wilaya de Saïda : Daïra de Saïda : Mohamed Abdenacer Medjdoub ; Daïra d’Ouled Brahim : Mohamed Yeslem Tourad. Wilaya de Skikda : Daïra de Azzaba : Boubekeur Hassani ; Daïra de Ramdane Djamel : Khellil Bouzid ; Daïra de Tamalous : Mohamed Hachelfi ; Daïra de Collo : Ahmed Zerrouki ; Daïra d’El Hadaïek : Mohamed Ismaïl ; Daïra de Ben Azouz : Badis Tebib ; Daïra de Zeitouna : Achour Khanfar ; Daïra d’Oum Toub : Rachid Benamer ; Daïra de Sidi Mezghiche : Saad Saoud Bouledroua ; Daïra de Aïn Kechera : Cherif Aroua. Wilaya de Sidi Bel Abbès : Daïra de Sidi Lahcène : Abbès Badaoui ; Daïra de Aïn El Berd : Mokhtar Allouache ; Daïra de Sidi Ali Boussidi : Mohamed Kendouci ; Daïra de Mostefa Ben Brahim : Ali Gahar. Wilaya de Annaba : Daïra d’El Hadjar : Lakhdar Rasdjebel ; Daïra d’El Bouni : Aïssa Boulahia ; Daïra de Chetaïbi : Abdelkrim Gasmi. Wilaya de Guelma : Daïra de Guelaat Bousbaa : Tahar Boudemagh ; Daïra de Bouchegouf : Nadjib Metatla ; Daïra de Hammam N’Bails : Abdellah Guedjiba ; Daïra de Aïn Makhlouf : Noureddine Kennouche. Wilaya de Constantine : Daïra de Zighoud Youcef : Rachid Merabet ; Daïra d’Ibn Ziad : Mahfoud Benflis ; Daïra de Hamma Bouziane : Mohamed Lebka. Wilaya de Médéa : Daïra de Berrouaghia : Mohamed Bouam ; Daïra de Ksar El Boukhari : Mohamed Nedjini ; Daïra de Aïn Boucif : Djamel Haddou ; Daïra de Si Mahdjoub : Amar Tazrart ; Daïra de Seghouane : Mostefa Assennine ; Daïra de Aziz : Edderadji Bouziane ; Daïra de Chellalat El Adhaoura : Mohamed Boughadou ; Daïra d’Ouled Antar : Farid Mohamedi. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 7 Wilaya de Mostaganem : Daïra de Aïn Tedeles : Mohamed Touaibia ; Daïra de Masra : Belkacem Benaïssa ; Daïra de Kheir Eddine : Moussa Laoufi ; Daïra de Sidi Ali : Abdelhamid El Ghazi. Wilaya de M’Sila : Daïra de Sidi Aïssa : Meziane Ouabdeslam ; Daïra de Aïn El Melh : Belkacem Messaoudi ; Daïra de Boussaada : Abderrahmane Aouameur ; Daïra d’Ouled Sidi Brahim : Brahim Guemired ; Daïra de Sidi Ameur : Chérif Alia ; Daïra de Magra : Boubekeur Lansari ; Daïra de Chellal : Kamel Nouicer ; Daïra de Khoubana : Rabah Kaddeche. Wilaya de Mascara : Daïra de Hachem : Kouider Benadane ; Daïra d’El Bordj : Djillali Bouyousfi ; Daïra de Aouf : Abdelkader Saadi ; Daïra de Tizi : Smaïl Dahar ; Daïra de Oued Taria : Djamel Abdenacer Bouziane ; Daïra d’Oggaz : Mohamed Semahi ; Daïra de Aïn Fekkan : Redouane Khelifa. Wilaya de Ouargla : Daïra de Touggourt : Lahbib Djellouli ; Daïra d’El Hadjira : Kamel Nouibet ; Daïra de Taibet : Amar Baci ; Daïra de Megarine : Slimane Abcir ; Daïra de Temacine : Mohamed Guerrouf. Wilaya d’Oran : Daïra d’Oran : Mostefa Saddek ; Daïra de Bethioua : Farid Sefar. Wilaya d’El Bayadh : Daïra d’El Bayadh : Ahmed Lazhari ; Daïra de Boualem : Abed Belmehal ; Daïra de Bousemghoum : Ahmed Boussaïd Daïra de Chellala : Ahmed Kali. Wilaya d’Illizi : Daïra d’Illizi : Mohamed Benmalek ; Daïra d’In Amenas : Mahmoud Rouani.

13 Ramadhan 1425 8 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Wilaya de Bordj Bou Arréridj : Daïra de Medjana : Slimane Ghoul ; Daïra de Mansourah : Abdelaziz Benelhafsi ; Daïra de Aïn Taghrout : Laïd Mebarki ; Daïra de Bordj Zemmoura : Belkacem Kadri. Wilaya de Boumerdès : Daïra de Thénia : Abdelaziz Touahria ; Daïra d’Isser : Miloud Boussahil ; Daïra de Khemis Khechna : Brahim Lebad ; Daïra de Baghlia : Rachid Aksoum. Wilaya d’El Tarf : Daïra d’El Kala : Mohamed Laïd Belaa ; Daïra de Besbes : Abdellah Harnane. Wilaya de Tissemsilt : Daïra de Lazharia : Cheikh Agha ; Daïra de Bordj Emir Abdelkader : Mohamed Naceri. Wilaya d’El Oued : Daïra de Djamaa : Mohamed Abdelmoula ; Daïra de Debila : Abdelkader Regaa ; Daïra de Guemar : Maamer Maameri ; Daïra de Bayadha : Hadj Debbache. Wilaya de Khenchela : Daïra de Khenchela : Abdelghani Filali ; Daïra de Kaïs : Nacer Eddine Kour ; Daïra d’El Hamma : Mahfoud Krid ; Daïra de Aïn Touila : Abderrezak Chikhi ; Daïra de Babar : Rachid Benslama. Wilaya de Souk Ahras : Daïra de Merahna : Hadj Benchetta ; Daïra de Sedrata : Brahim Zouikri ; Daïra de Taoura : Rabah Hebhoub ; Daïra d’Ouled Driss : Noureddine Boulghalegh ; Daïra de Haddada : Lamri Belbel ; Daïra de Mechroha : Saïd Drici. Wilaya de Tipaza : Daïra de Cherchell : Tahar Zouak ; Daïra de Koléa : Mohamed Salamani ; Daïra de Hadjout : Amar Zerfa ; Daïra de Gouraya : Sadek Sebia ; Daïra de Bou Ismaïl : Toufik Mezhoud ; Daïra de Damous : Ahmed Tlemcani ; Daïra de Ahmar El Aïn : Mehdi Bouchareb. Wilaya de Mila : Daïra de Grarem Gouga : Lakhrouf Soltani ; Daïra de Sidi Merouane : Ali Khaldoune ; Daïra de Ferdjioua : Amar Ikhlef ; Daïra de Tadjenanet : Abdelkader Bradai. Wilaya de Aïn Defla : Daïra de Djelida : Hocine Zebbar ; Daïra d’El Attaf : Mohamed El Hadi Benhouna ; Daïra de Khemis : Ahmed Mebarki ; Daïra de Boumedfaa : Meziane Aït Ali ; Daïra de Aïn Lechiakh : Hamza Regagba ; Daïra de Bordj El Emir Khaled : Ahmed Labidi ; Daïra de Bathia : Aïssa Aïssat ; Daïra d’El Amra : Foudi Bouziane. Wilaya de Aïn Témouchent : Daïra de Aïn Témouchent : Salah El Afani ; Daïra d’El Malah : Mohamed Sahraoui ; Daïra de Aïn Kihel : Hocine Hamiti ; Daïra d’El Amria : Benamer Bekhouche ; Daïra de Oulhassa Gheraba : Mohamed Larbaoui. Wilaya de Ghardaïa : Daïra de Metlili : Mokhtar Laoun ; Daïra de Zelfana : Salah Guettai. Wilaya de Relizane : Daïra de Relizane : Larbi Ben Loukarif ; Daïra d’El Matmar : Djamel Eddine Chergui ; Daïra de Mazouna : Ahmed Benyelloul ; Daïra de Mendes : Kouider Benderbal ; Daïra de Aïn Tarek : Mohamed Mekaïri ; Daïra de Sidi M’Hamed Ben Ali : Sadok Slimane. Appelés à exercer d’autres fonctions.

Par décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004, il est mis fin aux fonctions de chefs de daïras aux wilayas suivantes, exercées par MM. : — Nacer Eddine Bouazza, à la wilaya de Chlef ; — Mohamed Megaache, à la wilaya d’Oum El Bouaghi ; — Allel Mohamedi, à la wilaya de Blida ;

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 — Zoubir Hamizi, à la wilaya de Djelfa (daïra de Faidh El Botma) ; — Mohamed Chaffai, à la wilaya de Mostaganem ; — Miloud Hamadi, à la wilaya de Bordj Bou Arréridj ; — Mohamed Si Merabet, à la wilaya de Boumerdès ; — Amara Rahab, à la wilaya de Boumerdès (daïra de Bordj Ménaïel) ; Admis à la retraite.

Par décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004, il est mis fin aux fonctions de chefs de daïras aux wilayas suivantes, exercées par MM. : — Taïeb Benkrane, à la wilaya d’Adrar ; — Mohamed Bekkouche, à la wilaya de Chlef ; — Rabah Khiouk, à la wilaya de Laghouat ; — Bachir Kaddour, à la wilaya d’Oum El Bouaghi ; — Mohamed Djaballah Goudjil, à la wilaya de Biskra ; — Mohamed Ali Seridi, à la wilaya de Blida ; — Larbi Achache, à la wilaya de Tlemcen ; — Ahmed Belarbi, à la wilaya de Tlemcen ; — Boualem Kacimi, à la wilaya de Tizi Ouzou ; — Mohamed Ouramdane Djebar, à la wilaya de Tizi Ouzou ; — Mehenni Hassam, à la wilaya de Tizi Ouzou ; — Mokhtar Benaïssa, à la wilaya de Sidi Bel Abbès ; — Bouabdellah Tahar Kouadri, à la wilaya de Mascara ; — Cheikh Khebradj, à la wilaya d’El Bayadh ; — Si Ahmed Aïssa, à la wilaya de Tissemsilt ; — Abderrahmane Errezma, à la wilaya d’El Oued (daïra de Taleb Larbi) ; — Bouziane Nedjadi, à la wilaya de Naama (daïra de Naama) ; — Khireddine Hebbaz, à la wilaya de Ghardaïa (daïra de Berriane). ————#———— Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère du commerce.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur des relations avec les pays de l’Union du Maghreb Arabe au ministère du commerce, exercées par M. Essaïd Zemmache, appelé à exercer une autre fonction. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 9 Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la concurrence et des prix de wilayas.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeurs de la concurrence et des prix aux wilayas suivantes, exercées par Mmes et MM. : — Hocine Belaïd, à la wilaya d’Adrar ; — Fouad Ketita, à la wilaya de Chlef ; — Aïssa Bekkai, à la wilaya de Laghouat ; — Lakhdar Aïb, à la wilaya d’Oum El Bouaghi ; — Azzedine Aïssat, à la wilaya de Batna ; — Ali Hamiche, à la wilaya de Béjaïa ; — Saïd Atamna, à la wilaya de Biskra ; — Amara Boushaba, à la wilaya de Blida ; — Tahar Ouahdi, à la wilaya de Bouira ; — Hocine Moumene, à la wilaya de Tamenghasset ; — Tahar Mejdoub, à la wilaya de Tébessa ; — Abdelkrim Boughrara, à la wilaya de Tlemcen ; — Tayeb Salmi, à la wilaya de Tiaret ; — Chaabane Ammour, à la wilaya de Tizi Ouzou ; — Taieb Djeraibia, à la wilaya de Djelfa ; — Mohammed Lamine Drid, à la wilaya de Sétif ; — Mohammed Sadmi, à la wilaya de Saïda ; — Hadj Mechraoui, à la wilaya de Skikda ; — Hamid Bader, à la wilaya de Sidi Bel Abbès ; — Abdelali Hachichi, à la wilaya de Annaba ; — Abdelaziz Mokrani, à la wilaya de Guelma ; — Layeche Adjeroud, à la wilaya de Constantine ; — Abdelkader Bettiche, à la wilaya de Médéa ; — Brahim Taoulilit, à la wilaya de Mostaganem ; — Mohamed Mezgheche, à la wilaya de M’Sila ; — Moussa Lounis, à la wilaya de Mascara ; — Mohamed Maouche, à la wilaya d’Oran ; — Yahia Aït-Darna, à la wilaya d’El Bayadh ; — Djamel Benabdellah, à la wilaya d’Illizi ; — Lakhdar Bazouzi, à la wilaya de Bordj Bou Arréridj ; — Salem Benhocine, à la wilaya de Boumerdès ; — Nadjet Seghir, à la wilaya d’El Tarf ; — Saci Biteur, à la wilaya de Tindouf ; — Kada Hamida, à la wilaya de Tissemsilt ; — Karim Gueche, à la wilaya d’El Oued ;

13 Ramadhan 1425 10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 — Salima Khalem, à la wilaya de Khenchela ; — Mourad Ameur Yahia, à la wilaya de Souk Ahras ; — Nacira Acheli épouse Seddi, à la wilaya de Tipaza ; — Salah Bouderbala, à la wilaya de Mila ; — Abdelkader Azzouz, à la wilaya de Aïn Defla ; — Benaouda Benmihra, à la wilaya de Naama ; — Abderrahmane Benahzil, à la wilaya de Aïn Témouchent ; — Djamel Eddine Lekameche, à la wilaya de Ghardaïa ; — Fouad Touta, à la wilaya de Relizane ; Appelés à exercer d’autres fonctions. ————#———— Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur de la pharmacie et des équipements à l’ex-ministère de la santé et de la population.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la pharmacie et des équipements à l’ex-ministère de la santé et de la population, exercées par M. Mohammed Nibouche. ————#———— Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de sous-directeurs à l’ex-ministère de la santé et de la population.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur des secteurs sanitaires à l’ex-ministère de la santé et de la population, exercées par M. Azzedine Chaabane, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur du contrôle de la gestion à l’ex-ministère de la santé et de la population, exercées par M. Ali Bennai. ————#———— Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population de wilayas.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya de Béchar, exercées par M. Abdelhak Haddadi. Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya de Tlemcen, exercées par M. Abdelkrim Dellidj, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya de Jijel, exercées par M. Berrabah Zebbar, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya d’Illizi, exercées par M. Abdenacer Boudaa, appelé à exercer une autre fonction.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya d’El Tarf, exercées par M. Toufik Benbatouch.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur de la santé et de la population à la wilaya de Aïn Defla, exercées par M. Merouane Benaouali, appelé à exercer une autre fonction. ————#———— Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 mettant fin aux fonctions du directeur général du centre hospitalo-universitaire de Blida.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, il est mis fin aux fonctions de directeur général du centre hospitalo-universitaire de Blida, exercées par M. Mahieddine Toumi. ————#———— Décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004 portant nomination de chefs de daïras de wilayas.

Par décret présidentiel du 27 Chaâbane 1425 correspondant au 12 octobre 2004, sont nommés chefs de daïras, aux wilayas suivantes, MM. : Wilaya d’Adrar : Daïra d’Adrar : Amara Labadi ; Daïra de Fenoughil : Mokhtar Benmalek ; Daïra de Reggane : Mohamed Khemliche ; Daïra de Timimoun : Abed Belmehal ; Daïra de Tsabit : Messaoud Abdelli ; Daïra de Charouine : Ahmed Kali ; Daïra de Zaouiat Kounta : Noureddine Mohamed.

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 Wilaya de Chlef : Daïra de Boukadir : Amar Zerfa ; Daïra de Ouled Fares : Abdelkader Bradai ; Daïra d’Ouled Ben Abdelkader : Mokhtar Allouache ; Daïra de Oued Fodda : Mohamed Abdenacer Medjdoub ; Daïra d’El Marsa : Fodil Lassouane ; Daïra de Taougrite : Djamel Abdenacer Bouziane. Wilaya de Laghouat : Daïra de Laghouat : Ahmed Labidi ; Daïra de Ksar El Hirane : Tahar Salem ; Daïra de Aïn Madhi : Abdelmadjid Himeur ; Daïra de Hassi R’Mel : Slimane Abcir ; Daïra de Gueltat Sidi Saad : Abdelaziz Benelhafsi ; Daïra d’El Ghicha : Larbi Kadi. Wilaya d’Oum El Bouaghi : Daïra de Oum El Bouaghi : Mohamed Chérif Bourmani ; Daïra de Aïn Babouche : Abbès Khaldi ; Daïra de Aïn Beida : Zineddine Bakelli ; Daïra de Meskiana : Mohamed Boumezbeur ; Daïra de Dhalaa : Rabah Gati. Wilaya de Batna : Daïra de Merouana : Saïd Drici ; Daïra de N’Gaous : Abdelouahab Touati ; Daïra de Seriana : Kamel Nouibet ; Daïra d’El Madher : Nacereddine Kour ; Daïra de Theniet El Abed : Abdelmadjid Heouaine ; Daïra d’Arris : Larbi Benloukarif ; Daïra de Timgad : Abdelouahab Moulay ; Daïra de Aïn Djasser : Abdelhamid Seffari ; Daïra de Tkout : Brahim Guemired ; Daïra de Djezzar : Khellil Bouzid ; Daïra de Menaa : Brahim Achacha ; Daïra d’Ichmoul : Allel Rouabah. Wilaya de Béjaïa : Daïra de Timzrit : Brahim Zouikri ; Daïra de Chemini : Mohamed Seghir Zerouati ; Daïra de Darguina : Mohamed Ouali Beribi. Wilaya de Biskra : Daïra d’El Outaya : Abdennour Nouri ; Daïra de Tolga : Belkacem Messaoudi ; Daïra d’Ouled Djellal : Ahmed Boussaïd ; DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 11 Daïra d’Ourlal : Chérif Aroua ; Daïra de Zeribet El Oued : Hadj Benchetta ; Daïra d’El Kantara : Noureddine Kennouche ; Daïra de Sidi Khaled : Amar Baci ; Daïra de Djemourah : Khaled Bada. Wilaya de Béchar : Daïra de Béni Ounif : Maamer Maameri ; Daïra de Abadla : Cheikh Agha ; Daïra de Taghit : Mahmoud Rouani ; Daïra d’Igli : Badis Tebib ; Daïra d’El Ouata : Mohamed Lhachemi. Wilaya de Blida : Daïra de Blida : Mostefa Saddek ; Daïra de Larbaa : Rachid Merabet : Daïra d’El Affroun : Aïssa Boulahia ; Daïra d’Ouled Yaïch : Meziane Aït Ali ; Daïra de Bouinan : Aïssa Aïssat ; Daïra de Bougara : Rachid Aksoum ; Daïra de Oued El Alleug : Ahmed Mebarki ; Daïra de Mouzaïa : Djamel Haddou. Wilaya de Bouira : Daïra de M’Chedellah : Mustapha Taïar ; Daïra de El Kadiria : Ali Gahar ; Daïra de Bordj Okhris : Hocine Hamiti ; Daïra de Bir Ghbalou : Mohamed Djenadi. Wilaya de Tamenghasset : Daïra de Silet Abelessa : Lakhdar Rasdjebel ; Daïra de In Salah : Ahmed Menai ; Daïra de Tin Zouatine : Mahfoud Krid. Wilaya de Tébessa : Daïra d’El Aouinet : Nadjib Metatla ; Daïra d’El Olga : Nacer Sbaa ; Daïra de Ouenza : Hadj Debbache ; Daïra d’El Ma Labiodh : Nidal Mahmoud Berreched ; Daïra de Morsott : Miloud Boussahil. Wilaya de Tlemcen : Daïra de Tlemcen : Benamor Kies ; Daïra de Maghnia : Benamer Bekhouche ; Daïra de Ghazaouet : Amor Krattar ; Daïra de Nedroma : Abdessami Saïdoune ; Daïra de Sidi Djillali : Abdelkader Saadi ; Daïra de Chetouane : Djamel Eddine Chergui ; Daïra de Bensekrane : Amar Mohamed ; Daïra de Hennaya : Hocine Zebbar.

12 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Wilaya de Tiaret : Daïra de Sougueur : Mohamed El Hadi Benhouna ; Daïra de Oued Lili : Mohamed Kadi. Wilaya de Tizi Ouzou : Daïra de Aïn El Hammam : Brahim Razibaoune ; Daïra de Ouaguenoun : Kamel Nouicer ; Daïra de Larabaa Nath Iraten : Rezki Allal-Sabaoui ; Daïra de Bouzeguene : Abdallah Mokrani ; Daïra de Mekla : Merzak Abid ; Daïra d’Iferhounene : Mohamed Ammi ; Daïra de Makouda : Slimane Ghoul. Wilaya de Djelfa : Daïra de Djelfa : Salah Boukraa ; Daïra de Hassi Bahbah : Ahmed Yahia ; Daïra d’El Idrissia : Mohamed Sahraoui ; Daïra de Birine : Abdelghani Bendouda ; Daïra de Dar Chioukh : Abdeselem Lalaoui ; Daïra de Charef : Foudi Bouziane ; Daïra de Faidh El Botma : Abdelaziz Touahria ; Daïra de Sidi Ladjel : Nacer Eddine Belouar. Wilaya de Jijel : Daïra de Jijel : Abdelfatah Mokadem ; Daïra d’El Ancer : Abdellah Guedjiba ; Daïra de Taher : Rachid Benkheznadji ; Daïra de Chekfa : Abdelkrim Gasmi ; Daïra de Settara : Mohamed Guerrouf ; Daïra de Jimla : Mahfoud Benflis. Wilaya de Sétif : Daïra de Sétif : Mohamed Salamani ; Daïra de Bouandas : Sadek Sebia ; Daïra de Aïn Azel : Arezki Bouzembrak ; Daïra de Aïn El Kebira : Djahid Mouss ; Daïra de Salah Bey : Abdelkader Khalfa ; Daïra de Amoucha : Rabah Ati ; Daïra de Guidjel : Abdelmalek Boutasseta ; Daïra de Babor : Saad Saoud Bouledroua ; Daïra de Hammam Sokhna : Mohamed Hachelfi ; Daïra de Djemila : Abdellah Ouadi. Wilaya de Saïda : Daïra de Saïda : Kouider Benadane. 13 Ramadhan 1425 ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Wilaya de Skikda : Daïra de Azzaba : Loulki Mellakh ; Daïra de Ramdane Djamel : Mohamed Chérif Salhi ; Daïra de Tamalous : Mohamed Saoudi ; Daïra de Collo : Smaïl Kebaïli ; Daïra de Zitouna : Abdellah Harnane ; Daïra de Sidi Mezghiche : Abbes Badaoui ; Daïra d’Oum Toub : Mohamed Boughadou ; Daïra de Aïn Kechera : Amar Maatlia. Wilaya de Sidi Bel Abbès : Daïra de Beni Badis : Abdelhamid El Ghazi ; Daïra de Sidi Ali Boussidi : Djillali Touahria. Wilaya de Annaba : Daïra d’El Hadjar : Tahar Boudemagh ; Daïra d’El Bouni : Toufik Mezhoud. Wilaya de Guelma : Daïra de Guelaat Bousbaa : Makhlouf Belarbi ; Daïra de Bouchegouf : Azedine Boutara ; Daïra de Hammam N’Bails : Achour Khanfar. Wilaya de Constantine : Daïra de Zighoud Youcef : Mohamed Lebka ; Daïra d’Ibn Ziad : Mohamed Ismaïl. Wilaya de Médéa : Daïra de Berrouaghia : Brahim Ouchene ; Daïra de Ksar El Boukhari : Ahmed Tlemçani ; Daïra d’Ouled Antar : Brahim Lebad ; Daïra de Si Mahdjoub : Redouane Khelifa ; Daïra de Seghouane : Laïd Mebarki ; Daïra d’Aziz : Rachid Benslama ; Daïra de Chellalat El Adhaoura : Ahmed Guedjali. Wilaya de Mostaganem : Daïra de Aïn Tedeles : Mohamed Mekairi ; Daïra de Aïn Nouicy : Abdelkader Bensaïd ; Daïra de Sidi Lakhdar : Kouider Benderbal. Wilaya de M’Sila : Daïra de Sidi Aïssa : Abdelkader Regaa ; Daïra de Aïn El Melh : Ahmed Dif ; Daïra d’Ouled Sidi Brahim : Mohamed Laïd Belaa ; Daïra de Sidi Ameur : Slimane Bendjekina ; Daïra de Bou Saada : Mohamed Touaibia.

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 Wilaya de Mascara : Daïra de Mascara : Djelloul Hamed ; Daïra de Hachem : Mostefa Assennine ; Daïra d’El Bordj : Mohamed Brahim ; Daïra de Aouf : Hamza Regagba ; Daïra de Tizi : Mohamed Naceri ; Daïra d’Oggaz : Mohamed Larbaoui. Wilaya de Ouargla : Daïra de Touggourt : Ahmed Dahmani ; Daïra d’El Hadjira : Lakhrouf Soltani ; Daïra de Megarine : Abderrahmane Dahimi ; Daïra de Temacine : Amar Zerria. Wilaya d’Oran : Daïra d’Oran : Abdelghani Filali ; Daïra de Bethioua : Salah El-Afani. Wilaya d’El Bayadh : Daïra d’El Bayadh : Mohamed Yeslem Tourad ; Daïra de Bougtob : Boubekeur Lansari ; Daïra de Boussemghoum : Mohamed Benmalek ; Daïra de Chellala : Mohamed Kendouci. Wilaya d’Illizi : Daïra d’Illizi : Farid Sefar. Wilaya de Bordj Bou Arréridj : Daïra de Medjana : Hocine Aït Aïssa ; Daïra de Mansourah : Mohamed Merzougui ; Daïra de Ras El Oued : Mohamed Abdelmoula ; Daïra de Bordj Zemmoura : Abdelkader Kelkel ; Daïra de Aïn Taghrout : Abdelaziz Djouadi. Wilaya de Boumerdès : Daïra de Bordj Ménaïel : Abderrezak Mebarki ; Daïra de Boudouaou : Tahar Zouak ; Daïra de Thenia : Boualem Boucherih ; Daïra de Khemis El Khechna : Ahmed Zerrouki ; Daïra de Baghlia : Mehdi Bouchareb. Wilaya d’El Tarf : Daïra d’El Kala : Noureddine Boulghalegh ; Daïra de Besbes : Lamri Belbel. Wilaya de Tissemsilt : Daïra de Tissemsilt : Farid Mohamedi ; Daïra de Lazharia : Mohamed Semahi ; Daïra de Bordj Emir Abdelkader : Moussa Laoufi. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 13 Wilaya d’El Oued : Daïra de Djamaa : Chérif Alia ; Daïra de Taleb Larbi : Edderadji Bouziane ; Daïra de Debila : Abderrahmane Aouameur ; Daïra de Guemar : Ali Khaldoune ; Daïra de Bayadha : Mohamed Mokhbi. Wilaya de Khenchela : Daïra de Khenchela : Amar Ikhlef ; Daïra de Kaïs : Tayeb Aouadi ; Daïra d’El Hamma : Noureddine Hamideche ; Daïra de Aïn Touila : Belkacem Aomiche ; Daïra de Babar : Djillali Bouyousfi. Wilaya de Souk Ahras : Daïra de Sedrata : Rachid Nedjlaoui ; Daïra de Taoura : Abderrezak Chikhi ; Daïra d’Ouled Driss : Abdelaziz Bouchareb ; Daïra de Haddada : Rabah Kaddeche ; Daïra de Mechroha : Mohamed Ferdi. Wilaya de Tipaza : Daïra de Cherchell : Belkacem Benaïssa ; Daïra de Hadjout : Mohamed Dahmani ; Daïra de Damous : Boudjemaa Saïla ; Daïra de Sidi Amar : Saïd Akhrouf ; Daïra de Ahmar El Aïn : Youcef Mahiout. Wilaya de Mila : Daïra de Grarem Gouga : Derradji Si Nacer ; Daïra de Sidi Merouane : Amar Bouhai ; Daïra de Ferdjioua : Belkacem Kadri ; Daïra de Tadjenanet : Abderrahmane Zouaoui. Wilaya de Aïn Defla : Daïra d’El Attaf : Rabah Hebhoub ; Daïra de Khemis : Khaled Lakehal ; Daïra de Bou Medfaa : Ahmed Benyelloul ; Daïra de Aïn Lechiakh : Mohamed Amkoukane ; Daïra de Bordj El Emir Khaled : Boubekeur Hassani ; Daïra de Bathia : Méziane Ouabdeslam. Wilaya de Naama : Daïra de Naama : Lahbib Djellouli ; Daïra de Aïn Sefra : Abdelkader Bousseta ; Daïra de Moghrar : Rachid Benamer. Wilaya de Aïn Témouchent : Daïra d’El Malah : Ahmed Lazhari ; Daïra d’El Amria : Abdelkader Benmessaoud ; Daïra d’Oulhassa Gheraba : Slimane Sadok.

13 Ramadhan 1425 14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Wilaya de Ghardaïa : Daïra de Berriane : Mokhtar Laoun ; Daïra de Zelfana : Abdelkader Moulay ; Daïra de Metlili : Salah Guettai. Wilaya de Relizane : Daïra de Relizane : Mohamed Bouam ; Daïra de Mazouna : Mohamed Nedjini ; Daïra de Mendes : Smaïl Dahar ; Daïra de Aïn Tarek : Amar Tazrart ; Daïra de Sidi M’Hamed Ben Ali : Hamza Makri. ————#———— Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de sous-directeurs au ministère du commerce.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, sont nommés sous-directeurs au ministère du commerce, Mme et MM. : — Hassiba Sayah épouse Rabai, sous-directrice de la réglementation ; — Kamel Addouche, sous-directeur des études et de la prospective ; — Ahcène Zentar, sous-directeur de la réglementation et de la normalisation des services ; — Zoubir Ezziat, sous-directeur de l’organisation des activités commerciales et des professions réglementées ; — Abdelhamid Boukahnoune, sous-directeur du contrôle aux frontières ; — Hacène Djidel, sous-directeur de l’informatique et des nouvelles techniques d’information et de communication.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, sont nommés sous-directeurs au ministère du commerce, MM. : — Essaïd Zemmache, sous-directeur de l’union du Maghreb arabe ; — Abdelhamid Belahda, sous-directeur de la coopération avec les institutions spécialisées.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Reda Boukroufa est nommé sous-directeur de la promotion du droit de la concurrence à la direction de la concurrence au ministère du commerce.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, Melle Baya Chettouf est nommée sous-directrice de la réglementation et de la normalisation des produits alimentaires à la direction de la qualité et de la consommation au ministère du commerce. Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs du commerce de wilayas.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, sont nommés directeurs du commerce aux wilayas suivantes, Mmes et MM. : — Hocine Belaïd, à la wilaya d’Adrar ; — Fouad Ketita, à la wilaya de Chlef ; — Aïssa Bekkai, à la wilaya de Laghouat ; — Lakhdar Aïb, à la wilaya d’Oum El Bouaghi ; — Azzedine Aïssat, à la wilaya de Batna ; — Ali Hamiche, à la wilaya de Béjaïa ; — Saïd Atamna, à la wilaya de Biskra ; — Rachid Ouddai, à la wilaya de Béchar ; — Amara Boushaba, à la wilaya de Blida ; — Tahar Ouahdi, à la wilaya de Bouira ; — Hocine Moumene, à la wilaya de Tamenghasset ; — Tahar Mejdoub, à la wilaya de Tébessa ; — Abdelkrim Boughrara, à la wilaya de Tlemcen ; — Tayeb Salmi, à la wilaya de Tiaret ; — Chaabane Ammour, à la wilaya de Tizi Ouzou ; — Taieb Djeraibia, à la wilaya de Djelfa ; — Nouredine Douar, à la wilaya de Jijel ; — Mohammed Lamine Drid, à la wilaya de Sétif ; — Mohammed Sadmi, à la wilaya de Saïda ; — Hadj Mechraoui, à la wilaya de Skikda ; — Hamid Bader, à la wilaya de Sidi Bel Abbès ; — Abdelali Hachichi, à la wilaya de Annaba ; — Abdelaziz Mokrani, à la wilaya de Guelma ; — Layeche Adjeroud, à la wilaya de Constantine ; — Abdelkader Bettiche, à la wilaya de Médéa ; — Brahim Taoulilit, à la wilaya de Mostaganem ; — Mohamed Mezgheche, à la wilaya de M’Sila ; — Moussa Lounis, à la wilaya de Mascara ; — Mohamed Maouche, à la wilaya d’Oran ; — Yahia Aït-Darna, à la wilaya d’El Bayadh ; — Djamel Benabdellah, à la wilaya d’Illizi ; — Lakhdar Bazouzi, à la wilaya de Bordj Bou Arréridj ; — Salem Benhocine, à la wilaya de Boumerdès ; — Nadjet Seghir, à la wilaya d’El Tarf ; — Saci Biteur, à la wilaya de Tindouf ; — Kada Hamida, à la wilaya de Tissemsilt ; — Karim Gueche, à la wilaya d’El Oued ;

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 — Salima Khalem, à la wilaya de Khenchela ; — Mourad Ameur Yahia, à la wilaya de Souk Ahras ; — Nacira Acheli épouse Seddi, à la wilaya de Tipaza ; — Salah Bouderbala, à la wilaya de Mila ; — Abdelkader Azzouz, à la wilaya de Aïn Defla ; — Benaouda Benmihra, à la wilaya de Naâma ; — Abderrahmane Benahzil, à la wilaya de Aïn Témouchent ; — Djamel Eddine Lekameche, à la wilaya de Ghardaïa ; — Fouad Touta, à la wilaya de Relizane. ————#———— Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination d’un sous-directeur au ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Merouane Benaouali est nommé sous-directeur des secteurs sanitaires au ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière. ————#———— Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs de la santé et de la population de wilayas.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Abdelbasset Boulehbal est nommé directeur de la santé et de la population à la wilaya de Tlemcen.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Abdenacer Boudaa est nommé directeur de la santé et de la population à la wilaya de Jijel.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Azzeddine Chabane est nommé directeur de la santé et de la population à la wilaya de Aïn Defla. ————#———— Décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination du directeur général de l’établissement hospitalier et universitaire d’Oran.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Abdelkrim Dellidj est nommé directeur général de l’établissement hospitalier et universitaire d’Oran. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 15 Décrets présidentiels du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004 portant nomination de directeurs généraux de centres hospitalo-universitaires.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, M. Berrabah Zebbar est nommé directeur général du centre hospitalo-universitaire de Blida.

Par décret présidentiel du 16 Rajab 1425 correspondant au 1er septembre 2004, Melle Fatima Zohra Ali Smaïl est nommée directrice générale du centre hospitalo-universitaire de Sidi Bel Abbès. ————#———— Décret présidentiel du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère des moudjahidine (rectificatif).

J.O. n° 49 du 21 Joumada Ethania 1425 correspondant au 8 août 2004 Page 26, 1ère colonne : 9ème ligne : Après : “M. Miloud Yanina” Ajouter : “Appelé à réintégrer son grade d’origine”. (Le reste sans changement). ————#———— Décrets présidentiels du 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 mettant fin aux fonctions de directeurs des moudjahidine de wilayas (rectificatif).

J.O. n° 49 du 21 Joumada Ethania 1425 correspondant au 8 août 2004 Page 26, 1ère colonne : 1°) 13ème ligne : Après : “M. Djamel Messaoud Khelifi” Ajouter : “Appelé à réintégrer son grade d’origine” : 2°) 17ème ligne : Après : “M. Fadhel Abassi” Ajouter : “Appelé à réintégrer son grade d’origine”. (Le reste sans changement).

13 Ramadhan 1425 16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté interministériel du 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Le ministre de la défense nationale, Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret n° 83-363 du 28 mai 1983 relatif à l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure ; Vu le décret n° 85-59 du 23 mars 1985 portant statut-type des travailleurs des institutions et administrations publiques ; Vu le décret présidentiel n° 98-119 du 21 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 18 avril 1998 portant création de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret présidentiel n° 04-229 du 16 Joumada Ethania 1425 correspondant au 3 août 2004 portant création du secrétariat général du ministère de la défense nationale, notamment son article 3 ; Vu le décret exécutif n° 89-122 du 18 juillet 1989, modifié et complété, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement et de la formation supérieurs ; Vu le décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Rajab 1420 correspondant au 16 octobre 1999 fixant les droits et obligations particuliers des personnels enseignants détachés du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Chaoual 1424 correspondant au 30 novembre 2003 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Chaoual 1424 correspondant au 30 novembre 2003 portant détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Arrêtent : Article 1er. — Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2004, au détachement auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat, des six (6) personnels enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, dont les noms figurent en annexe au présent arrêté. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Rajab 1425 correspondant au 7 septembre 2004. Pour le ministre Le ministre de la défense nationale, de l’enseignement Le secrétaire général supérieur et de la recherche Le général major scientifique, Ahmed SENHADJI Rachid HARAOUBIA

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL DE 27 octobre 2004 LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 17 ANNEXE Etat nominatif de fin de détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat N° NOM ET PRENOMS DIPLOME 1 Abdelhafid Dib Magister en sciences politiques 2 Nabila Hassani née Abdechakour Magister en histoire 3 Mohamed Lamine Hamidatou Magister en électronique 4 Miloud Chermali Magister en géophysique 5 Brahim Farid Belaribi Doctorat d’Etat en chimie GRADE UNIVERSITE UNIVERSITAIRE D’ORIGINE Maître-assistant chargé de cours Université d’Alger Maître-assistante I.N.A d’El-Harrach Maître-assistant Centre Maître-assistant bio-médical de Dergana Professeur U.S.T.H.B 6 Khaled Brahimi Doctorat d’Etat en génie mécanique Maître-assistant chargé de cours Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 mettant fin au détachement auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat d’un enseignant relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

13 Ramadhan 1425 18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Arrêtent : Article 1er. — Il est mis fin, à compter du 1er août 2004, au détachement auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat de M. Mohamed Larbi Boutamine, maître-assistant, chargé de cours, relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004. Pour le ministre Le ministre de la défense nationale, de l’enseignement supérieur Le secrétaire général et de la recherche scientifique, Le général major Rachid HARAOUBIA Ahmed SENHADJI ————#———— Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’école nationale préparatoire aux études d’ingéniorat au titre de l’année universitaire 2004-2005.

Le ministre de la défense nationale, Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret n° 83-363 du 28 mai 1983 relatif à l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure ; Vu le décret n° 85-59 du 23 mars 1985 portant statut-type des travailleurs des institutions et administrations publiques ; Vu le décret présidentiel n° 98-119 du 21 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 18 avril 1998 portant création de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret présidentiel n° 04-229 du 16 Joumada Ethania 1425 correspondant au 3 août 2004 portant création du secrétariat général du ministère de la défense nationale, notamment son article 3 ; Vu le décret exécutif n° 89-122 du 18 juillet 1989, modifié et complété, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement et de la formation supérieurs ; Vu le décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Rajab 1420 correspondant au 16 octobre 1999 fixant les droits et obligations particuliers des personnels enseignants détachés du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Chaoual 1424 correspondant au 30 novembre 2003 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Vu l’arrêté interministériel du 6 Chaoual 1424 correspondant au 30 novembre 2003 portant renouvellement du détachement d’enseignants relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat ; Arrêtent : Article 1er. — Le détachement, auprès de l’Ecole nationale préparatoire aux études d’ingéniorat, des quarante neuf (49) enseignants, relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, dont les noms figurent au tableau annexé au présent arrêté, est renouvelé pour l’année universitaire 2004-2005. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004. Pour le ministre Le ministre de la défense nationale, de l’enseignement supérieur Le secrétaire général et de la recherche scientifique, Le général major Rachid HARAOUBIA Ahmed SENHADJI

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL DE LA 27 octobre 2004 ANNEXE REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 19 Etat nominatif d’enseignants dont le détachement est renouvelé pour l’année universitaire 2004-2005 N° NOM ET PRENOMS DIPLOME 1 Ghania Chettouh Doctorat d’Etat en langue française 2 Thouria Tidjani Magister en sociologie et lettres arabes 3 Ghania Bensenouci Magister en littérature espagnole 4 Sabah Ayachi Magister en sociologie 5 Farida Zouiche Doctorat d’Etat en langue anglaise 6 Zineb Hamida Merakeche née Bekada Magister en sociologie 7 Yamina Mekbal née Hedibel Magister en psychologie sociale 8 Zoulikha Mebdoua née Toutaoui Magister en psychologie sociale 9 Chafiah Belili Magister en philosophie 10 Aïssa Bendib Magister en histoire 11 Ramdane Boulahia Magister en génie mécanique 12 Ahmed Aïssani Doctorat 3ème cycle en physique 13 Djamila Ramdane Doctorat 3ème cycle en physique 14 Nora Naït Bouda Magister en physique 15 Amar Amokrane Doctorat 3ème cycle en physique 16 Sultana Boutamine née Nemouchi Magister en chimie 17 Noureddine Bouchtout Magister en physique 18 Bader Sebboua Magister en physique 19 Amar Mesbah Magister en génie mécanique 20 Ali Berouaken Magister en génie mécanique 21 LeïIa Belaid Magister en génie électronique 22 Yassine Addi Magister en chimie 23 Ahmed Yahia Magister en chimie GRADE UNIVERSITE UNIVERSITAIRE D’ORIGINE Maître-assistante chargée de cours Maître-assistante chargée de cours Université d’Alger Maître-assistante chargée de cours Maître-assistante chargée de cours Maître-assistante chargée de cours Université de Biskra Maître-assistante chargée de cours Université de Blida Maître-assistante Université Maître-assistante chargée de cours de Tizi Ouzou Maître-assistante ENS de Bouzaréah Faculté des sciences Maître-assistant chargé de cours humaines et sociales de Bouzaréah Maître assistant chargé de cours Maître-assistant Maître-assistante chargée de cours Maître-assistante Maître-assistant USTHB Maître-assistante chargée de cours Maître-assistant chargé de cours Maître-assistant Maître-assistant Maître-assistant Maître-assistante Maître-assistant chargé de cours Maître-assistant chargé de cours

13 Ramadhan 1425 20 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 ANNEXE (suite) N° NOM ET PRENOMS DIPLOME 24 Hamama Hakem née Magister en chimie Benmakhlouf 25 Abdelkrim Cherifi Magister en mécanique 26 Khalida Chellal Magister en chimie 27 Arezki Amokrane Doctorat d’Etat en physique 28 Taoufik Boukharouba Doctorat d’Etat en génie mécanique 29 Yahia Moussaoui Magister en chimie 30 Krimo Azouaoui Magister en génie mécanique 31 Samira Dib née Benhadid Magister en physique 32 Tarek Garici Magister en mathématiques 33 Ali Kafi Magister en physique 34 Yamina Gabès Doctorat d’Etat en chimie 35 Malika Bensaada née Khirat Doctorat 3ème cycle en chimie 36 Farida Sadi Magister en chimie 37 Salah Boutaleb Magister en génie mécanique 38 Chahinez Farès Magister en génie chimique 39 Abdelhamid Gougam Magister en électronique 40 Youcef Ouragh DEA en mécanique 41 Mohamed Serier Docteur ingénieur en mécanique 42 Merzouk Djebarni Magister en mathématiques 43 Faiza Mezouri née Zemouri Magister en génie chimique 44 Mahmoud Mohamed Bacha Magister en mathématiques 45 Fadila Mahmoud Bacha née Slimani Magister en mathématiques Magister en génie nucléaire 46 Aziz Mouzali 47 Torkia Djouama Magister en physique 48 Ouardia Yahiaoui Magister en génie chimique 49 Mohamed Salah Magister en génie de Benhabilès l’environnement GRADE UNIVERSITE UNIVERSITAIRE D’ORIGINE Maître-assistante Maître-assistant chargé de cours Maître-assistante Professeur Professeur Maître-assistant USTHB Maître-assistant chargé de cours Maître-assistante Maître assistant Maître assistant Maître de conférences Maître-assistante chargée de cours Maître-assistante Maître-assistant Maître-assistante Université de Chlef Maître-assistant chargé de cours Maître-assistant Université de Boumerdès Maître-assistant chargé de cours Maître-assistant chargé de cours Université de Constantine Maître-assistante Université de Batna Maître-assistant Université de Mostaganem Maître-assistante Maître-assistant chargé de cours Université de Blida Maître-assistante chargée de cours Université de Biskra Maître-assistante Université de Maître-assistant chargé de cours Tizi-Ouzou

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 MINISTERE DU COMMERCE Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation et compétence territoriale des directions régionales du commerce.

Le ministre du commerce, Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423 correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions du ministre du commerce ; Vu le décret exécutif n° 03-409 du 10 Ramadhan 1424 correspondant au 5 novembre 2003 portant organisation, attributions et fonctionnement des services extérieurs du ministère du commerce ; Arrête : Article 1er. — Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 03-409 du 10 Ramadhan 1424 correspondant au 5 novembre 2003 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’implantation et la compétence territoriale des directions régionales du commerce. Art. 2. — L’implantation et la compétence territoriale des directions régionales du commerce sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004. Noureddine BOUKROUH.

ANNEXE TABLEAU FIXANT L’IMPLANTATION ET LA COMPETENCE TERRITORIALE DES DIRECTIONS REGIONALES DU COMMERCE LIEU COMPETENCE D’IMPLANTATION TERRITORIALE ALGER ALGER BOUMERDES TIPAZA SETIF SETIF JIJEL BORDJ BOU ARRERIDJ MILA BEJAIA M’SILA DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 21 TABLEAU (suite) LIEU COMPETENCE D’IMPLANTATION TERRITORIALE ANNABA ANNABA SKIKDA GUELMA EL TARF SOUK AHRAS ORAN ORAN TLEMCEN SIDI BEL ABBES AIN TEMOUCHENT MOSTAGANEM SAIDA SAIDA TIARET CHLEF RELIZANE MASCARA TISSEMSILT OUARGLA OUARGLA LAGHOUAT TAMENGHASSET GHARDAIA ILLIZI EL OUED BECHAR BECHAR ADRAR TINDOUF EL BAYADH NAAMA BLIDA BLIDA BOUIRA TIZI OUZOU MEDEA AIN DEFLA DJELFA BATNA BATNA CONSTANTINE OUM EL BOUAGHI TEBESSA KHENCHHELA BISKRA

13 Ramadhan 1425 22 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Arrêté du 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004 portant implantation des inspections de contrôle de la qualité et de la répression des fraudes aux frontières.

Le ministre du commerce, Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423 correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions du ministre du commerce ; Vu le décret exécutif n° 03-409 du 10 Ramadhan 1424 correspondant au 5 novembre 2003 portant organisation, attributions et fonctionnement des services extérieurs du ministère du commerce ; Arrête : Article 1er. — Conformément aux dispositions des articles 5 et 6 du décret exécutif n° 03-409 du 10 Ramadhan 1424 correspondant au 5 novembre 2003 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’implantation des inspections de contrôle de la qualité et de la répression des fraudes aux frontières. Art. 2. — L’implantation des inspections visées à l’article 1er ci-dessus est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 7 Chaâbane 1425 correspondant au 22 septembre 2004. Noureddine BOUKROUH.

ANNEXE TABLEAU FIXANT L’IMPLANTATION DES INSPECTIONS DE CONTROLE DE LA QUALITE ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES AUX FRONTIERES Direction de wilaya Lieu du commerce d’implantation ALGER Port d’Alger Aéroport Houari Boumediène BOUMERDES Port de Dellys CHLEF Port de Ténès BEJAIA Port de Béjaïa ANNEXE (suite) Direction de wilaya Lieu du commerce d’implantation JIJEL Port de Djendjen CONSTANTINE Aéroport Mohamed Boudiaf ANNABA Port de Annaba SKIKDA Port de Skikda EL TARF Poste terrestre d’Oum Tboul Poste terrestre d’El Ayoun TEBESSA Poste terrestre de Bouchebka SOUK AHRAS Poste terrestre de Hedada ORAN Port d’Oran Aéroport Es-Senia MOSTAGANEM Port de Mostaganem AIN TEMOUCHENT Port de Béni Saf TLEMCEN Port de Ghazaouet Poste terrestre de Maghnia TAMENGHASSET Poste terrestre de Aïn Guezam Poste terrestre de Tinzaouatine EL OUED Poste terrestre de Taleb El Arbi ILLIZI Poste terrestre de Debdeb ADRAR Poste terrestre de Bordj Badji Mokhtar BECHAR Poste terrestre de Béni Ounif

13 Ramadhan 1425 JOURNAL OFFICIEL 27 octobre 2004 MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1425 correspondant au 10 juillet 2004 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 mars 1993 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale des autoroutes.

Le Chef du Gouvernement, Le ministre des finances, Le ministre des travaux publics , Vu le décret n° 85-58 du 23 mars 1985, modifié, relatif à l’indemnité d’expérience professionnelle ; Vu le décret n° 85-59 du 23 mars 1985 portant statut-type des travailleurs des institutions et administrations publiques ; Vu le décret n° 86-179 du 5 août 1986 relatif à la sous-classification des postes supérieurs de certains organismes employeurs ; Vu le décret présidentiel n°04-136 du 29 Safar 1425 correspondant au 19 avril 2004 portant nomination du Chef du Gouvernement ; Vu le décret présidentiel n° 04-138 du 6 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 26 avril 2004 portant nomination des membres du Gouvernement ; DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 23 Vu le décret exécutif n° 92-302 bis du 7 juillet 1992 portant création de l’agence nationale des autoroutes ; Vu l’arrêté interministériel du 18 février 1987 fixant la sous-classification des postes supérieurs des établissements publics à caractère administratif ; Vu l’arrêté interministériel du 29 Ramadhan 1413 correspondant au 23 mars 1993, modifié et complété, portant organisation administrative de l’agence nationale des autoroutes ; Vu l’arrêté interministériel du 29 Ramadhan 1413 correspondant au 23 mars 1993, complété, portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale des autoroutes ; Arrêtent : Article 1er. — Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter l’arrêté interministériel du 23 mars 1993 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale des autoroutes. Art. 2. — Le tableau prévu à l’article 2 de l’arrêté interministériel du 23 mars 1993, susvisé, est modifié et complété comme suit : CLASSEMENT ETABLISSEMENT POSTES PUBLIC SUPERIEURS Catégorie Section CONDITIONS MODE DE Niveau Indice DE NOMINATION NOMINATION hiérarchique Directeur A 1 général Directeur A 1 (technique) Directeur A 1 (administratif) AGENCE NATIONALE Chef de A 1 DES département AUTOROUTES (technique) Chef de A 1 département (administratif) Chef de service A 1 (spécialisé) Chef de service A 1 (technique) Chef de service A 1 (administratif) N 1080 – Décret N’ 840 Grade ingénieur d’Etat + Arrêté cinq (5) ans d’expérience du ministre en cette qualité N’ 840 Grade administrateur ou Arrêté grade équivalent + cinq du ministre (5) ans d’expérience en cette qualité N-1 778 Grade ingénieur d’Etat + Arrêté cinq (5) ans d’expérience du ministre en cette qualité N-1 778 Grade administrateur ou Arrêté grade équivalent + cinq du ministre (5) ans d’expérience en cette qualité N-1 778 Grade ingénieur d’Etat + Arrêté cinq (5) ans d’expérience du ministre en cette qualité N-2 686 Grade ingénieur d’Etat + Décision quatre (4) ans d’expédu directeur rience en cette qualité général N-2 686 Grade administrateur ou Décision grade équivalent + quatre du directeur (4) ans d’expérience en général cette qualité

13 Ramadhan 1425 24 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 68 27 octobre 2004 Art. 3. — Le tableau prévu à l’article 2 bis de l’arrêté interministériel du comme suit : ETABLISSEMENT POSTES CLASSEMENT PUBLIC SUPERIEURS Catégorie Section Indice Chef de bureau 17 01 534 (administratif) AGENCE NATIONALE DES AUTOROUTES Chef de bureau 16 01 482 (administratif) 23 mars 1993, susvisé, est modifié et complété CONDITIONS MODE DE DE NOMINATION NOMINATION Les fonctionnaires ayant le grade d’administrateur ou Décision grade équivalent et du directeur justifiant de trois (3) général années d’ancienneté en cette qualité. Les fonctionnaires ayant le grade d’assistant Décision administratif principal ou du directeur grade équivalent et général justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en cette qualité. Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Joumada El Oula 1425 correspondant au 10 juillet 2004. P. le ministre des travaux publics P. le ministre des finances P. Le Chef du Gouvernement et par délégation Le secrétaire général Le secrétaire général Le directeur général de la fonction publique Mohamed BOUCHAMA Abdelkrim LAKEHAL Djamel KHARCHI MINISTERE DE LA COMMUNICATION Arrêté du 25 Chaâbane 1425 correspondant au 10 octobre 2004 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement public de télédiffusion d’Algérie.

Par arrêté du 25 Chaâbane 1425 correspondant au 10 octobre 2004 sont désignés au conseil d’administration de l’établissement public de télédiffusion d’Algérie, conformément à l’article 22 du décret exécutif n° 91-98 du 20 avril 1991, modifié et complété, érigeant l’entreprise nationale de télédiffusion en établissement public de télédiffusion d’Algérie (TDA), les membres dont les noms suivent : — Abdelmalek Houyou, directeur général de l’établissement, président ; — Abdelkader Lalmi, représentant du ministre de la communication ; — Hocine Faci, représentant du ministre de la défense nationale ; — Abdelkrim Beha, représentant du ministre des affaires étrangères ; — Abderrazak Sari, représentant du ministre des finances ; — Dalila Manaâ, représentante du conseil national de la planification ; — Nourreddine Abide, représentant des travailleurs de l’établissement ; — Mustapha Khelifi, représentant de l’établissement public de télévision ; — Lakhdar Mahdi, représentant de l’établissement public de radiodiffusion diffusion sonore. Imprimerie officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE