CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie ΑΒΟΝΝΕMENT Maroc ANNUEL Libye Mauritanie 1 An Edition originale. 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction 2140,00 D.A ( DIRECTION ET REDACTION: ETRANGER SECRETARIAT GENERAL (Pays autres DU GOUVERNEMENT que le Maghreb) Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE 1 An 7, 9 et 13 Av. A. Benbarek-ALGER Tél: 65.18.15 à 17 C.C.P. 3200-50 2675,00 D.A ALGER TELEX: 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG 5350,00 D.A ETRANGER: (Compte devises) Frais d’expédition en sus) BADR: 060.320.0600 12 Edition originale, le numéro: 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro: 27,00 dinars. Numéros des années antérieures: suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d’adresse. Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne.
SOMMAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX: Décret présidentiel nº 2000-210 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant ratification de l’accord de prêt signé à Alger le 6 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 12 mars 2000 entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement du Royaume de Belgique…. DECRETS Décret présidentiel nº 2000-209 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au
5 août 2000 portant création d’un chapitre et transfert de crédits au budget de fonctionnement de la Présidence de la République… 4 Décret présidentiel nº 2000-211 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 autorisant la participation de l’Algérie à la cinquième augmentation générale du capital de la Banque africaine de développement… 5 Décret présidentiel nº 2000-212 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant approbation de l’accord de prêt n° B/BADR/ALG/LC-2/00/27 (2ème ligne de crédit) signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) et la Banque africaine de développement et de l’accord de garantie s’y rapportant n° B/ALG/BADR/LC-2/GA/00/11, signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la République algérienne démocratique et populaire et la Banque africaine de développement.. 5 Décret présidentiel nº 2000-213 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de l’aéroport d’Annaba. Décret présidentiel nº 2000-214 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 “1400 logements sociaux” à Sidi Salem - Annaba.. Décret présidentiel nº 2000-215 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 “500 logements” sise au quartier dit “Seybouse” - Annaba.. Décret présidentiel nº 2000-216 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 “360 logements” sise au quartier dit “Rym” - Annaba.. Décret présidentiel nº 2000-217 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au nouvelle Aïn El Bey, El-Khroub (wilaya de Constantine)..
août 2000 portant dénomination de la cité des
août 2000 portant dénomination de la cité des
août 2000 portant dénomination de la cité des
5 août 2000 portant dénomination de la ville
Décret présidentiel nº 2000-218 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité universitaire “2000 lits” Aïn El Bey, Aïn Smara (wilaya de Constantine).
Décret présidentiel nº 2000-219 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de l’échangeur Aïn El Bey, sis à la cité Boussouf, route nationale n° 5 - Constantine. Décret présidentiel nº 2000-220 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5
août 2000 portant dénomination de l’ensemble *4000 places pédagogiques” de l’université des frères Mentouri - Constantine.. 8 Décret présidentiel nº 2000-221 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la maison de jeunes d’El-Khroub (wilaya de Constantine)…… Décret présidentiel nº 2000-222 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 “350 logements universitaires” à Didouche Mourad (wilaya de Constantine) Décret présidentiel nº 2000-223 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au omnisports Aïn Smara (wilaya de Constantine). Décret présidentiel nº 2000-224 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au nouvelle “3000 logements” à El-Khroub (wilaya de Constantine).
août 2000 portant dénomination de la cité des … 9 5 août 2000 portant dénomination de la salle
5 août 2000 portant dénomination de la ville
9 Joumada El Ola 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N?:49 SOMMAIRE(Suite) Décret présidentiel nº 2000-225 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant baptisation de l’avion de type boeing 737-800, immatriculé 7 T.V.J.J. 10 Décret présidentiel nº 2000-226 du 7 Joumada El Oula 1421 correspondant au 7 août 2000 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement des services du Chef du Gouvernement… 10 DECISIONS INDIVIDUELLES Décret présidentiel du 27 Rabie Ethani 1421 correspondant au 29 juillet 2000 portant changement de nom…. 12 ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES Arrêté du 9 Rabie Ethani 1421 correspondant au 11 juillet 2000 portant approbation de la construction d’un ouvrage électrique….. 22
9 août 2000 CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX Décret présidentiel nº 2000-210 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant ratification de l’accord de prêt signé à Alger le 6 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 12 mars 2000 entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement du Royaume de Belgique. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des affaires étrangères, Vu la Constitution, notamment son article 77-9°; Considérant l’accord de prêt signé à Alger le 6 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 12 mars 2000 entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement du Royaume de Belgique, ensemble l’échange de lettres du 6 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 12 mars 2000; Décrète : Article 1er. Est ratifié l’accord de prêt signé à Alger le 6 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 12 mars 2000 entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement du Royaume de Belgique. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. DECRETS Décret présidentiel nº 2000-209 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant création d’un chapitre et transfert de crédits au budget de fonctionnement de la Présidence de la République. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances; Vu la loi n° 99-11 du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000; Vu la loi n° 2000-02 du 24 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 27 juin 2000 portant loi de finances complémentaire pour 2000; Vu le décret présidentiel du 2 Rabie Ethani 1421 correspondant au 4 juillet 2000 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2000, au budget des charges communes ; Vu le décret présidentiel nº 2000-154 du 2 Rabie Ethani 1421 correspondant au 4 juillet 2000 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2000, à la Présidence de la République ; Décrète : Article 1er. Il est créé au sein de la nomenclature du budget de fonctionnement de la Présidence de la République (Section I - Secrétariat général), un chapitre n° 37-09 intitulé “Secrétariat général de la Présidence de la République Dépenses de fonctionnement de la commission nationale de la réforme du système éducatif”. Art. 2. Il est annulé sur 2000, un crédit de vingt millions de dinars (20.000.000 DA), applicable au budget des charges communes et au chapitre n° 37-91 “Dépenses éventuelles - Provision groupée”. Art. 3. Il est ouvert sur 2000, un crédit de vingt millions de dinars (20.000.000 DA), applicable au budget de fonctionnement de la Présidence de la République (Section I Secrétariat général) et au chapitre n° 37-09 “Secrétariat général de la Présidence de la République Dépenses de fonctionnement de la commission nationale de la réforme du système éducatif”. Art. 4. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº:49 9 août 2000 Décret présidentiel nº 2000-211 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 autorisant la participation de l’Algérie à la cinquième augmentation générale du capital de la Banque africaine de développement. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (3° et 6°) et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 82-14 du 30 décembre 1982 portant loi de finances pour 1983, notamment son article 26; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances, notamment ses articles 27, 28, 48 à 50, 67 et 68; Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990, modifiée et complétée, relative à la comptabilité publique ; Vu la loi n° 99-11 du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000; Vu le décret n° 64-137 du 20 mai 1964 relatif à la ratification de l’accord portant création de la Banque africaine de développement; Vu la résolution B/BG/98/05, adoptée le 29 mai 1998, autorisant la cinquième augmentation générale du capital de la Banque africaine de développement; Décrète : Article 1er. Est autorisée la participation de la République algérienne démocratique et populaire à la cinquième augmentation générale du capital de la Banque africaine de développement. Art. 2. Le versement de la participation de la République algérienne démocratique et populaire sera opéré sur les fonds du Trésor public dans les formes prévues par la résolution n° B/BG/98/05 du 29 mai 1998 autorisant la cinquième augmentation générale du capital. Art. 3. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-212 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant approbation de l’accord de prêt n° B/BADR/ALG/LC-2/00/27 (2ème ligne de crédit) signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) et la Banque Africaine de développement et de l’accord de garantie s’y rapportant n° B/ALG/BADR/LC-2/GA/00/11, signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la République algérienne démocratique et populaire et la Banque africaine de développement. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (3° et 6°) et 125 (alinéa ler ); Vu l’ordonnance n° 75-59 du 26 septembre 1975, modifiée et complétée, portant code de commerce; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances, notamment ses articles 27, 28, 48 à 50, 67 et 68; Vu la loi n° 90-10 du 10 avril 1990, modifiée, relative à la monnaie et au crédit ; Vu l’ordonnance n° 95-25 du 30 Rabie Ethani 1416 correspondant au 25 septembre 1995 relative à la gestion des capitaux marchands de l’Etat ; Vu la loi n° 99-11 du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000; Vu le décret n° 64-137 du 20 mai 1964 relatif à la ratification de l’accord portant création de la Banque africaine de développement; Vu le décret exécutif n° 92-78 du 22 février 1992 fixant les attributions de l’inspection générale des finances; Vu l’accord de prêt n° B/BADR/ALG/LC-2/00/27 (2ème ligne de crédit) signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) et la Banque africaine de développement et de l’accord de garantie s’y rapportant n° B/ALG/BADR/LC-2/GA/00/11, signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la République algérienne démocratique et populaire et la Banque africaine de développement; Décrète : Article 1er. Est approuvé et sera exécuté, conformément aux lois et règlements en vigueur et à l’annexe du présent décret, l’accord de prêt n° B/BADR/ALG/LC-2/00/27, signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) et la Banque africaine de développement, pour le financement d’une deuxième ligne de crédit.
ALGERIENNE N° 49 9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Art. 2. Est approuvé et sera exécuté, conformément aux lois et règlements en vigueur et à l’annexe du présent décret, l’accord de garantie n° B/ALG/BADR/LC-2/GA/00/11, signé le 6 juin 2000 à Abidjan (Côte d’Ivoire) entre la République algérienne démocratique et populaire et la Banque africaine de développement, relatif à la deuxième ligne de crédit au profit de la Banque de l’agriculture et du développement rural. Art. 3. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. ANNEXE Article 1er. - a) Sont éligibles au financement sur la la 2ème ligne de crédit octroyée par la Banque africaine de développement à la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR), les sous-projets du secteur privé suivants : agriculture; agro-alimentaire et agro-industries ; industrie.
- Sous-projet de l’agriculture : Production des paysans dans les domaines de :
- l’élevage; – la pêche et service associés ; l’acquisition des facteurs de production et des équipements.
- Sous-projet de l’agro-alimentaire et agro-industries : Activités de transformation, de conditionnement et de stockage des produits agricoles concernant :
- les industries du lait et dérivés ;
- les corps gras ;
- le froid; la fabrication d’aliments et le conditionnement et l’emballage des produits.
- Sous-projet industriel : Activités de produits mécaniques, métalliques, textiles, du cuir, chimique, manufacturières, d’emballage, de conditionnement et des matériaux agricoles ou de construction; Ainsi que les services afférents à ces projets et sous-projets ci-dessus. b) Renforcement des capacités de gestion informatique et de formation de la Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR). Art. 2. Les sous-projets ci-dessus visés contribuent à: 1 - la création d’emplois ; 2 la substitution à l’importation de produits alimentaires; 3-l’élargissement des capacités productives nationales ; 4- la création des activités de transformation des biens et services en vue de l’exportation. Art. 3. La Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) est tenue de prendre toutes les dispositions nécessaires à l’effet d’assurer le remboursement du prêt contracté selon les conditions prévues dans l’accord de prêt. Art. 4. La Banque de l’agriculture et du développement rural (BADR) est tenue de communiquer au ministère des finances et par son intermédiaire, aux autorités concernées, toutes les informations utiles ayant un rapport avec : l’impact et les implications de l’accord de prêt et de l’accord de garantie ; la mobilisation de la ligne de crédit et les remboursements effectués ; le rapport semestriel d’exécution de la ligne de crédit et les relations avec la Banque africaine de développement.
Décret présidentiel nº 2000-213 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de l’aéroport d’Annaba. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998 fixant les règles générales relatives à l’aviation civile;
9 Joumada ElOula 1421 JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº:49: 9 août 2000 Vu le décret n° 81-98 du 16 mai 1981, modifié et complété, portant affectation des aérodromes de l’Etat ; Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et à la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. L’aéroport d’Annaba portera désormais le nom d’aéroport d’Annaba - Rabah Bitat. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-214 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité des “1400 logements sociaux” à Sidi Salem - Annaba. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler) ; Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La cité des “1400 logements sociaux” à Sidi Salem Annaba, est baptisée du nom de Abderrahmane Bensalem. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-215 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité des “500 logements” sise au quartier dit “Seybouse” - Annaba. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La cité des “500 logements”, sise au quartier dit “Seybouse” - Annaba, est baptisée du nom de Ahmed Medeghri. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
Décret présidentiel nº 2000-216 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité des “360 logements” sise au quartier dit “Rym” - Annaba. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La cité des “360 logements”, sise au quartier dit “Rym” - Annaba, est baptisée du nom de Ahmed Draïa.
9 Joumada El Oula 1421:
Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-217 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la ville nouvelle Aïn El Bey, El-Khroub (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La ville nouvelle Aïn El Bey, El-Khroub (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de Ali Mendjeli. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-218 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité universitaire “2000 lits” Aïn El Bey, Aïn Smara (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La cité universitaire “2000 lits” Aïn El Bey, Aïn Smara (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de Lalla Fatma N’Soumer. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-219 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de l’échangeur Aïn El Bey, sis à la cité Boussouf, route nationale n° 5 - Constantine. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. L’échangeur Aïn El Bey, sis à la cité Boussouf, route nationale n° 5, Constantine, est baptisé du nom d’échangeur - Massinissa. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-220 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de l’ensemble “4000 places pédagogiques” de l’université des frères Mentouri
- Constantine. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler);
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 9 9 août 2000 Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. L’ensemble “4000 places pédagogiques” de l’université des frères Mentouri Constantine, est baptisé du nom de Facultés des sciences juridiques, économiques et de gestion - Tidjini Haddam. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-221 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la maison de jeunes d’El-Khroub (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La maison de jeunes d’El-Khroub (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de Abdelhamid Bouchouk. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-222 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la cité des “350 logements universitaires” à Didouche Mourad (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La cité des “350 logements universitaires” à Didouche Mourad (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de cité Larbi Benredjam. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel n° 2000-223 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la salle omnisports Aïn Smara (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La salle omnisports Aïn Smara (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de Mokhtar Aribi.
JOURNAL:OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 9 Joumada El Qula 1421
Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
– Décret présidentiel nº 2000-224 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant dénomination de la ville nouvelle “3000 logements” à El-Khroub (wilaya de Constantine). Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. La ville nouvelle “3000 logements” à El-Khroub (wilaya de Constantine) est baptisée du nom de Ville de Massinissa. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
Décret présidentiel nº 2000-225 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000 portant baptisation de l’avion de type boeing 737-800, immatriculé 7. T.V.J.J. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 10°) et 125 (alinéa ler); Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. L’avion de type boeing 737-800, immatriculé 7. T.V.J.J. est baptisé du nom de Jugurtha. 9p001:2000 Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-226 du 7 Joumada El Oula 1421 correspondant au 7 août 2000 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement des services du Chef du Gouvernement. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ; Vu la loi n° 99-11 du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000; Vu la loi n° 2000-02 du 24 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 27 juin 2000 portant loi de finances complémentaire pour 2000; Vu le décret présidentiel du 2 Rabie Ethani 1421 correspondant au 4 juillet 2000 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2000, au budget des charges communes ; Vu le décret exécutif n° 2000-156 du 4 Rabie Ethani 1421 correspondant au 6 juillet 2000 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances complémentaire pour 2000, au Chef du Gouvernement; Décrète : Article 1er. Il est annulé sur 2000, un crédit de trente millions six cent quarante mille dinars (30.640.000 DA), applicable au budget des charges communes et au chapitre n° 37-91 “Dépenses éventuelles - Provision groupée”. Art. 2. Il est ouvert sur 2000, un crédit de trente millions six cent quarante mille dinars (30.640.000 DA), applicable au budget de fonctionnement des services du Chef du Gouvernement et aux chapitres énumérés à l’état annexé au présent décret. Art. 3. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 7 Joumada El Oula 1421 correspondant au 7 août 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº:49 9 août 2000: ETAT ANNEXE NOS DES LIBELLES CHAPITRES CREDITS OUVERTS EN DA SERVICES DU CHEF DU GOUVERNEMENT SECTION I CHEF DU GOUVERNEMENT SOUS-SECTION I SERVICES CENTRAUX TITRE III MOYENS DES SERVICES 4ème Partie Matériel et fonctionnement des services 34-01 Chef du Gouvernement - Remboursement de frais. Total de la 4ème partie.. Total du titre III. TITRE IV 29.500.000 29.500.000 29.500.000 INTERVENTIONS PUBLIQUES 3ème Partie Action éducative et culturelle 43-01 Chef du Gouvernement - Bourses Indemnités de Frais de formation.. Total de la 3ème partie.. Total du titre IV. Total de la sous-section I. Total de la section I. SECTION II stage Présalaires 500.000 500.000 500.000 30.000.000 30.000.000 DELEGUE A LA PLANIFICATION SOUS-SECTION I SERVICES CENTRAUX TITRE III MOYENS DES SERVICES 4ème Partie Matériel et fonctionnement des services 34-90 Administration centrale - Parc automobile. Total de la 4ème partie. Total du titre III….. Total de la sous-section I. Total de la section II. Total des crédits ouverts……… 640.000 640.000 640.000 640.000 640.000 30.640.000
9 août 2000 DECISIONS INDIVIDUELLES Décret présidentiel du 27 Rabie Ethani 1421 correspondant au 29 juillet 2000 portant changement de nom. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 125 alinéa ler; Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l’état civil, notamment ses articles 55 et 56; Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5; Décrète : Article 1er. Est autorisé le changement de nom conformément au decret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, aux personnes ci-après désignées : Garnelke Beche Mahmoud, né le 20 février 1947 à El Kouif (wilaya de Tébessa,) acte de naissance n° 673 et acte de mariage n° 107 dressé le 12 juillet 1969 à Annaba (wilaya d’Annaba) et ses enfants mineurs :
- Hayette, née le 14 février 1980 à Annaba (wilaya d’Annaba), acte de naissance n° 1825;
- Karim, né le 9 janvier 1981 à Annaba (wilaya d’Annaba), acte de naissance n° 431, qui s’appelleront désormais: Ibn Chérif Mahmoud, Ibn Chérif Hayette, Ibn Chérif Karim. Garnel Kebeche Nabil, né le 14 août 1972 à Annaba (wilaya d’Annaba), acte de naissance n° 6531, qui s’appellera désormais : Ibn Chérif Nabil. Garnel Kebeche Sameh, née le 26 mars 1975 à Annaba (wilaya d’Annaba), acte de naissance n° 3082, qui s’appellera désormais: Ibn Chérif Sameh. Garnel Kebeche Hanène, née le 26 décembre 1977 à Annaba (wilaya d’Annaba,) acte de naissance n° 13216, qui s’appellera désormais: Ibn Chérif Hanène. Babaa Daho, né le 11 decembre 1925 à Tighenif (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 113 et acte de mariage n° 283 dressé le 18 octobre 1971 à Tihenif (wilaya de Mascara), qui s’appellera désormais: Baba Daho. Babaa Yamina, née le 2 février 1953 à Tighenif (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 50, qui s’appellera désormais: Baba Yamina. Babaa Mecherki, né le 4 mai 1965 à Tighenif (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 414, qui s’appellera désormais: Baba Mecherki. Babaa Hadj, né le 2 mars 1958 à Tigehnif (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 215 et acte de mariage n° 272 dressé le 26 août 1998 à Tighnif (wilaya de Mascara), qui s’appellera désormais: Baba Hadj. Babaa Abdelkader, né le 12 février 1970 à Tighenif (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 195, qui s’appellera désormais: Baba Abdelkader. Aïcha Mohamed, né le 10 juin 1928 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 404 et acte de mariage n° 301 dressé le 19 novembre 1954 à Médéa (wilaya de Médéa), qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Mohamed. Aïcha Djamila, née le 22 juin 1958 à Médéa (wilaya de Médéa), acte de naissance n° 861 et acte de mariage n° 256 dressé le 2 août 1976 à Médéa (wilaya de Médéa), qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Djamila. Aïcha Abdelkader, né le 25 novembre 1956 à Médéa (wilaya de Médéa), acte de naissance n° 1121 et acte de mariage n° 966 dressé le 11 octobre 1993 à Blida (wilaya de Blida), et acte de mariage n° 341 dressé le 22 juillet 1984 à Médéa (wilaya de Médéa ) et ses enfants mineurs:
- Souhila, née le 12 juin 1985 à Ouled Yaïch (wilaya de Blida), acte de naissance n° 393 ;
- Mourad, né le 29 novembre 1989 à Ouled Yaïch (wilaya de Blida), acte de naissance n° 1855;
- Oussama, né le 16 août 1990 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 5943;
- Amina, née le 26 décembre 1993 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 2197;
- Letfi, né le 21 mars 1998 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 1530, qui s’appelleront désormais: Sidi Yakhlef Abdelkader, Sidi Yakhlef Souhila, Sidi Yakhlef Mourad, Sidi Yakhlef Oussama, Sidi Yakhlef Amina, Sidi Yakhlef Letfi. Aïcha Fethi, né le 18 mars 1960 à Médéa (wilaya de Médéa), acte de naissance n° 464 et acte de mariage n° 562 dressé le 21 juillet 1994 à Blida (wilaya de Blida ), et son enfant mineur :
- Yahia Ramzi, né le 8 novembre 1995 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 6077, qui s’appelleront désormais: Sidi Yakhlef Fethi, Sidi Yakhlef Yahia Ramzi.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 13 9 août 2000 Aïcha Bochra, née le 17 juin 1962 à Médéa (wilaya de Médéa), acte de naissance n° 859 et acte de mariage n° 1296 dressé le 10 novembre 1983 à Blida (wilaya de Blida), qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Bochra. Aïcha Souad, née le 5 février 1966 à Médéa (wilaya de Médéa), acte de naissance n° 365 et acte de mariage n° 753 dressé le 31 août 1986 à Blida (wilaya de Blida) qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Souad. Aïcha Othmane, né le 9 octobre 1968 à Médéa (wilaya de Médéa,) acte de naissance n° 2388, qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Othmane. Aïcha Batoul, né le 29 août 1970 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 3926 et acte de mariage n° 1240 dressé le 5 décembre 1994 à Blida (wilaya de Blida), qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Batoul. Aïcha Kaddour, né le 8 septembre 1971 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 4110, qui s’appellera désormais: Sidi Yakhlef Kaddour. Boulebghal Mohamed, né le 3 août 1956 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 206 et acte de mariage n° 478 dressé le 15 juillet 1995 à Djelfa (wilaya de Djelfa), et son enfant mineur :
- Ahmed Takieddine, né le 23 juillet 1996 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 3083, qui s’appelleront désormais: Boulebtal Mohamed, Boulebtal Ahmed Taki Eddine. Boulebkal Boulanouar, né le 13 janvier 1959 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 40 et acte de mariage n° 203 dressé le 2 avril 1984 à Djelfa (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs :
- Oumlkheir, née le 26 juin 1982 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1886;
- Nawal, née le 16 août 1984 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2603;
- Samira, née le 14 mai 1986 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1728;
- Yamina, née le 24 juillet 1988 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2762;
- Abderrahman, né le 18 avril 1993 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1546;
- Abdelaziz, né le 6 août 1995 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 3305;
- Boulerbeh, né le 10 mai 1992 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2021, qui s’appelleront désormais: Boulebtal Boulanouar, Boulebtal Oumlkheir, Boulebtal Nawal, Boulebtal Samira, Boulebtal Yamina, Boulebtal Abderrahman, Boulebtal Abdelaziz, Boulebtal Boulerbeh. Boulebkal Yamna, née le 21 septembre 1963 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 867, qui s’appellera désormais: Boulebtal Yamna. Boulebkal Ziane, né le 2 février 1961 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 112 et acte de mariage n° 534 dressé le 27 septembre 1987 à Djelfa (wilaya de Djelfa), et ses enfants mineurs :
- Houda, née le 2 juin 1984 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1871;
- Noura, née le 11 mai 1985 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1750;
- Mustapha, né le 11 novembre 1987 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 4037;
- Zahia, née le 28 novembre 1990 à Djelfa (wilaya de Djelfa,) acte de naissance n° 4861;
- Zohra, née le 11 septembre 1992 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 3817.
- Arbia, née le 8 septembre 1996 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 3770 qui s’appelleront désormais: Boulebtal Ziane, Boulebtal Houda, Boulebtal Noura, Boulebtal Mustapha, Boulebtal Zahia, Boulebtal Zohra, Boulebtal Arbia. Boulebkal Fatna, née le 13 janvier 1979 à Djelfa (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 107, qui s’appellera désormais: Boulebtal Fatna. Yelfouf Moumen, né le 28 juin 1952 à Kenadsa (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 141 et acte de mariage n° 114 dressé le 23 août 1994 à Béchar (wilaya de Béchar), et ses enfants mineurs :
- Nawal, née le 22 août 1980 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 506;
- Mohamed El Amin, né le 15 septembre 1988 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 2719;
- Abdelouahab, né le 7 juin 1991 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 1493, qui s’appelleront désormais: Belgheit Moumen, Belgheit Nawel, Belgheit Mohamed El Amin, Belgheit Abdelouahab. Yelfouf Samira, née le 20 mars 1977 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 425, qui s’appellera désormais: Belgheit Samira. Yelfouf Jamila, née le 9 juillet 1975 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 832, qui s’appellera désormais: Belgheit Jamila. Yelfouf Badelkader, né le 14 novembre 1978 à Béchar (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 425, qui s’appellera désormais: Belgheit Abdelkader.
14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 9 Joumada El Qula 1421 Zerbani Bouzebouje Mohamed, né le 25 mai 1934 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 229 et acte de mariage n° 248 dressé le 29 novembre 1958 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera désormais: Zerbani Mohamed. Zerbani Bouzebboudj Brahim, né le 23 fevrier 1960 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 194 et acte de mariage n° 572 dressé le 25 septembre 1989 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), et ses enfants mineurs :
- Reguia, née le 5 septembre 1990 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1054;
- Imane, née le 21 mai 1993 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 783;
- Omar, né le 16 avril 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 43, qui s’appelleront désormais: Zerbani Brahim, Zerbani Reguia, Zerbani Imane. Zerbani Omar. Zerbani Bouzebbouje Messaouda, née le 8 juillet 1961 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 664 et acte de mariage n° 439 dressé le 21 novembre 1986 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera désormais: Zerbani Messaouda. Zerbani Bouzebbouje Yamina, née le 11 novembre 1962 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1009 et acte de mariage n° 613 dressé le 17 septembre 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera désormais: Zerbani Yamina. Zerbani Bouzebbouj Fatiha, née le 29 décembre 1963 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1398 et acte de mariage n° 51 dressé le 24 décembre 1987 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera desormais: Zerbani Fatiha. Zerbani Bouzebbouje Fatima, née le 21 novembre 1965 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1126 et acte de mariage n° 527 dressé le 19 août 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera désormais: Zerbani Fatima. Zerbani Bouzebbouje Ali, né le 9 janvier 1967 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 42, qui s’appellera désormais: Zerbani Ali. Zerbani Bouzebboudj Zineb, née le 15 mars 1968 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 295, qui s’appellera désormais: Zerbani Zineb. Zerbani Bouzebbouje Mohammed, né le 26 septembre 1970 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1081, qui s’appellera désormais: Zerbani Mohammed. Zerbani Bouzeboudj Lalmi, né le 20 mars 1973 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 352, qui s’appellera désormais: Zerbani Lalmi. 9 août 2000 Zerbani Bouzeboudj Ismail, né le 18 février 1976 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 283, qui s’appellera désormais: Zerbani Ismaïl. Zerbani Bouzeboudj Oumekhaltoum, née le 31 août 1980 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 931, qui s’appellera désormais: Zerbani Oumekhaltoum. Rekhis Ghenima, née le 27 mai 1957 à Ouadhia (wilaya de Tizi Ouzou), acte de naissance n° 90 et acte de mariage n° 44 dressé le 2 février 1982 à Bir Mourad Raïs ( wilaya d’Alger), qui s’appellera désormais: Rekis Ghenima. Rekhis Amar, né le 3 mars 1969 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 2142, qui s’appellera désormais: Rekis Amar. Rekhis Yasmina, née le 28 septembre 1961 à Birkhadem (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 584 et acte de mariage n° 576 dressé le 18 octobre 1984 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), qui s’appellera désormais: Rekis Yasmina. Rekhis Quiza, née le 20 janvier 1964 à Ouadhia (wilaya de Tizi Ouzou), acte de naissance n° 92, qui s’appellera désormais: Rekis Ouiza. Rekhis Belkacem, né le 20 décembre 1966 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 14433 et acte de mariage n° 447 dressé le 21 novembre 1998 à El Biar (wilaya d’Alger), qui s’appellera désormais: Rekis Belkacem. Rekhis Mebarek, né le 17 octobre 1971 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 10286, qui s’appellera désormais: Rekis Mebarek. Rekhis Taous, née le 16 mars 1974 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 1815, qui s’appellera désormais: Rekis Taous. Rekhis Nacéra, née le 7 février 1977 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 628, qui s’appellera désormais: Rekis Nacéra. Hemara Saïd, né le 26 décembre 1971 à El Ayadi Barbès (wilaya de Mila), acte de naissance n° 2095, qui s’appellera désormais: Benbelkacem Saïd. Hemara Ahmed, né le 13 novembre 1968 à El Ayadi Barbès (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1621 et acte de mariage n° 88 dressé le 17 juillet 1994 à Ferdjioua (wilaya de Mila), et sa fille mineure :
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 15 9 août 2000
- Noura, née le 10 juillet 1995 à Ferdjioua (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1320, qui s’appelleront désormais Benbelkacem Ahmed, Benbelkacem Noura. Hemara Ali, né le 10 décembre 1963 à El Ayadi Barbès (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1178 et acte de mariage n° 210 dressé le 8 novembre 1987 à Ferdjioua (wilaya de mila), et ses enfants mineurs :
- Soufyane, né le 18 avril 1990 à Ferdjioua (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1055;
- Feyrouz, née le 18 février 1995 à Ferdjioua (wilaya de Mila), acte de naissance n° 414;
- Sifeddine, né le 28 janvier 1998 à Ferdjioua (wilaya de Mila), acte de naissance n° 267, qui s’appelleront désormais: Ben Belkacem Ali, Ben Belkacem Soufyane, Ben Belkacem Feyrouz, Ben Belkacem Sifeddine. Hemara Messaoud, né le 9 décembre 1970 à Ferdjioua (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1925, qui s’appellera désormais: Ben Belkacem Messaoud. Hemara Nassima, née le 26 décembre 1971 à Aïn El Baïda Harriche (wilaya de Mila), acte de naissance n° 2096 et acte de mariage n° 101 dressé le 14 août 1996 à Ferdjioua (wilaya de Mila), qui s’appellera désormais: Ben Belkacem Nassima. Hemara Mahfoud, né le 9 octobre 1973 à Rossia, commune d’El Ayadi Barbès (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1580 qui s’appellera désormais: Ben Belkacem Mahfoud. Hemara Rachida, née le 12 septembre 1976 à Rossia, commune d’El Ayadi Barbès (wilaya de Mila), acte de naissance n° 1568, qui s’appellera désormais: Ben Belkacem Rachida. Lahbil Houcine, né le 29 décembre 1959 à Knadsa (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 256 et acte de mariage n° 83 dressé le 8 octobre 1991 à Knadsa (wilaya de Béchar), et ses filles mineures :
- Hanane née le 25 septembre 1992 à Knadsa ( wilaya de Béchar), acte de naissance n° 236;
- Ouafa-Hadjer, née le 2 octobre 1997 à Knadsa (wilaya de Béchar), acte de naissance n° 198, qui s’appelleront désormais: El Habib Houcine, El Habib Hanane, El Habib Ouafa - Hadjer. Laftah El Chikh, né en 1966 à Insalah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 1379 et acte de mariage n° 114 dressé le 2 octobre 1985 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), et ses enfants mineurs :
- Mohamed Salah, né le 2 août 1986 à Inghar (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 121;
- Abdeldjalil, né le 10 septembre 1989 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 569;
- Noureddine, né le 7 août 1992 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 540;
- Mourad, né le 28 mai 1995 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 336, qui s’appelleront désormais: Ouled-Boucif El Chikh, Ouled-Boucif Mohamed Salah, Ouled-Boucif Abdeldjalil, Ouled-Boucif Noureddine, Ouled-Boucif Mourad. Laftah Khadidja, née en 1964 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 1378, qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Khadidja. Laftah Allal, né en 1969 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissnace n° 154, qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Allal. Laftah Yamina, née le 2 avril 1978 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 222, qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Yamina. Laftah Kadour, né le ler novembre 1970 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 1934, qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Kadour. Laftah Fatma, née le 1962 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 1377 et acte de mariage n° 437 dressé le 6 août 1978 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Fatma. Laftah Halima, née le 7 janvier 1977 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 9 et acte de mariage n° 105 dressé le 22 septembre 1997 à In Salah (wilaya de Tamenghasset), qui s’appellera désormais: Ouled-Boucif Halima. Zani Salah, né le 1er décembre 1953 à Djemora (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 1761 et de mariage n° 46 dressé le 27 juin 1975 à Djemora (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Ouazani Salah. Zani Yassine, né le 22 octobre 1976 à Djemora (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 256, qui s’appellera désormais: Ouazani Yassine. Bouandas Laïd, né le 2 octobre 1956 à Tala-Ifassen (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 46 et acte de mariage n° 3 dressé le 14 février 1979 à Tala-Ifassen (wilaya de Sétif), et ses enfants mineurs :
- Bariza, née le 7 août 1980 à Bouandas (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 1237;
- Saïd, né le 5 novembre 1982 à Bouandas (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 1749;
- Samir, né le 4 juin 1985 à Tala-Ifassen (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 215;
16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 9 Joumada El Oula 1421
- Hanane, née le 29 décembre 1988 à Bougaa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 2350;
- Farouk, né le 15 novembre 1990 à Bougaa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 2214, qui s’appelleront désormais: Yousfi Laïd, Yousfi Bariza, Yousfi Saïd, Yousfi Samir, Yousfi Hanane, Yousfi Farouk. Loukriz Layachi, né en 1945 à In Rich (wilaya de M’Sila), acte de naissance n° 7492 et acte de mariage n° 440 dressé le 30 novembre 1977 à El Biar (wilaya d’Alger) et ses enfants mineurs :
- Mohamed, né le 27 juin 1981 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 1269;
- Sara née, le 26 décembre 1985 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 1086;
- Walid, né le 29 mai 1991 à El Mouradia (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 263, qui s’appelleront désormais: Naïli Layachi, Naïli Mohamed, Naïli Sara, Naili Walid. Loukriz Leïla, née le 3 novembre 1978 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 4041, qui s’appellera désormais: Naïli Leila. Kouidmi Zohra, née le 29 août 1959 à Hadjadj (wilaya de Mostaganem), acte de naissance n° 285, et acte de mariage n° 185 dressé le 9 octobre 1976 à Hadjadj (wilaya de Mostaganem), qui s’appellera désormais: Khouidmi Zohra. Kouidmi Mazouza, née le 3 juin 1963 à Hadjadj (wilaya de Mostaganem), acte de naissance n° 179 et acte de mariage n° 74 dressé le 7 décembre 1986 à Benabdelmalek Ramdane (wilaya de Mostaganem), qui s’appellera désormais: Khouidmi Mazouza. Kouidmi M’Hamed, né le 4 janvier 1968 à Hadjadj (wilaya de Mostaganem), acte de naissance n° 16 et acte de mariage n° 111 dressé le 24 novembre 1996 à Hadjadj (wilaya de Mostaganem), qui s’appellera désormais: Khouidmi M’Hamed. Bouferma Messaoud, né en 1957 à In Abassa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 590 et acte de mariage n° 146 dressé le 6 décembre 1982 à In Abassa (wilaya de Sétif) et ses enfants mineurs :
- Lamia, née le 28 avril 1985 à Bougaa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 892;
- Yasmina, née le 22 avril 1986 à Bougaa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 691;
- Billel, né le 9 septembre 1988 in Abassa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 278; 9 août 2000
- Nabila, née le 19 septembre 1991 à In Abassa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 233.;
- Hanane née le 31 janvier 1995 à in Abassa (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 27, qui s’appelleront désormais: Sohbane Messaoud, Sohbane Lamia, Sohbane Yasmina, Sohbane Billel, Sohbane Nabila, Sohbane Hanane. Boual Hammou, né le 12 décembre 1963 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1325 et acte de mariage n° 418 dressé le 16 juillet 1989 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs :
- Soumia, née le 5 juin 1990 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa), acte denaissance n° 680;
- Ilyes, né le 3 novembre 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1476;
- Fouad Younès, né le 10 juillet 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1094 ;
- Rima, née le 26 mai 1994 à Bennoura (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 732, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Hamou, Ben Rostom Soumia, Ben Rostom Ilyes, Ben Rostom Fouad Younès, Ben Rostom Rima. Boual Youcef, né le 5 juillet 1934 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 271 et acte de mariage n° 197 dressé le 2 octobre 1959 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs :
- Rostom, né le 14 mars 1981 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 328;
- Djeber, né le 6 juin 1984 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 657, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Youcef, Ben Rostom Rostom, Ben Rostom Djebir. Boual Khodir, né le 14 juillet 1966 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 751 et acte de mariage n° 401 dressé le 31 juillet 1990 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs :
- Halima, née le 5 janvier 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 48;
- Abderrahmane, né le 13 novembre 1992 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1997;
- Yacine, né le 31 décembre 1994 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 2978;
- Meriem, née le 8 août 1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1273, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Khodir, Ben Rostom Halima, Ben Rostom Abderrahmane, Ben Rostom Yacine, Ben Rostom Meriem.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº:49 9 août 2000::::: Boual Slimane, né le 6 décembre 1968 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1180 et acte de mariage n° 501 dressé le 18 août 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et sa fille mineure :
-
Hadjer, née le 25 février 1996 à Skikda (wilaya de Skikda), acte de naissance n° 833, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Slimane, Ben Rostom Hadjer. Boual Brahim, né le 30 décembre 1970 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1524 et acte de mariage n° 571 dressé le 12 septembre 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et sa fille mineure :
-
Quahiba, née le 24 août 1997 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1446, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Brahim, Ben Rostom Ouahiba. Boual Aïcha, née le 31 décembre 1972 à Ghardaïа (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1467, qui s’appellera désormais: Ben Rostom Aïcha. Boual Mamma, née le 16 novembre 1974 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1447, qui s’appellera désormais: Ben Rostom Mamma. Boual Zohra, née le 7 novembre 1976 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1358, qui s’appellera désormais: Ben Rostom Zohra. Boual Houcine, né le 16 décembre 1978 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1446, qui s’appellera désormais: Ben Rostom Houcine. Boual Hammou, né le 11 février 1971 à Ghardaïaа (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 215 et acte de mariage n° 326 dressé le 16 juin 1992 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et son enfant mineur :
-
Fouad Younès, né le 10 juillet 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1094, qui s’appelleront désormais: Ben Rostom Hammou, Ben Rostom Fouad Younès. Boual Djamel, né le 29 octobre 1974 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1303 et acte de mariage n° 278 dressé le 14 mai 1997 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s’appellera désormais: Ben Rostom Djamel. Chadi Hassib, né le 30 janvier 1966 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 633 et acte de mariage n° 64 dressé le 25 mai 1989 à Blida (wilaya de Blida) et ses enfants mineurs :
-
Houssem, né le 25 septembre 1992 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 6740;
-
Selma, née le 17 janvier 1995 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 374, qui s’appelleront désormais: Rachadi Hassib, Rachadi Houssem, Rachadi Selma. Rekhis Lahcène, né en 1969 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 37 et acte de mariage n° 40 dressé le 4 mai 1993 à Djemila (wilaya de Sétif) et ses enfants mineurs :
-
Allaoua, né le 4 avril 1994 à Sétif (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 2012;
-
Imane, née le 14 juin 1995 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 2663, qui s’appelleront désormais: Rekis Lahcène, Rekis Allaoua, Rekis Imane. Rekhis Hadda, née le 19 novembre 1971 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 1838 et acte de mariage n° 298 dressé le 21 juillet 1992 à El Eulma (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais: Rekis Hadda. Rekhis Djamal, né le 9 février 1972 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissnace n° 259, qui s’appellera désormais: Rekis Djamal. Rekhis Nabila, née le 7 mars 1973 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance nº 434, qui s’appellera désormais: Rekis Nabila. Rekhis Ridha, né le 3 juin 1974 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 1093, qui s’appellera désormais: Rekis Ridha. Rekhis Khedimallah, né le 7 octobre 1975 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance n° 2244, qui s’appellera désormais: Rekis Khedimallah. Rekhis Samira, née le 17 mai 1977 à El Eulma (wilaya de Sétif), acte de naissance nº 1611, qui s’appellera désormais: Rekis Samira. Bouadjela Fethi, né le 20 décembre 1943 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 2623, et acte de mariage n° 330 dressé le 6 juillet 1973 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) et ses enfants mineurs:
-
Affaf, née le 16 septembre 1980 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 4618; *Abdelhalim Riyad, né le 17 juillet 1986 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen,) acte de naissance n° 2707, qui s’appelleront désormais: Ben Mansour Fethi, Ben Mansour Affaf, Ben Mansour Abdelhalim Riyad. Bouadjela Aswar, née le 25 mai 1974 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 2374, qui s’appellera désormais: Ben Mansour Aswar. Bouadjela Mohammed Amine, né le 4 octobre 1976 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 4570, qui s’appellera désormais: Ben Mansour Mohammed Amine. Boucheliga Khaled, né le 18 juillet 1957 à Tissemsilt (wilaya de Tissemsilt), acte de naissance n° 147 et acte de mariage n° 159 dressé le 3 juillet 1988 à Tissemsilt (wilaya de Tissemsilt) et ses filles mineures :
-
Loubna, née le 8 juin 1989 à Kouba, (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 1278;
-
Zohra Imane, née le 22 avril 1991 à Baraki, (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 285;
-
Dallel, née le 11 mai 1996 à Tissemsilt (wilaya de Tissemsilt), acte de naissance n° 738, qui s’appelleront desormais: Hassani Khaled, Hassani Loubna, Hassani Zohra Imane, Hassani Dallel. Ferkha Aïssa, né le 3 juillet 1945 à Ouled Khaled (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 606 et acte de mariage n° 400 dressé le 30 octobre 1968 à Saïda ( wilaya de Saïda) et ses filles mineures :
-
Wahiba, née le 1er octobre 1980 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 3011;
-
Malika, née le 11 octobre 1982 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 3426;
-
Aïcha, née le 9 janvier 1985 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 126.;
-
Imane née le 4 décembre 1987 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 4174, qui s’appelleront désormais: Ben Mohamed Aïssa, Ben Mohamed Wahiba, Ben Mohamed Malika, Ben Mohamed Aïcha, Ben Mohamed imane. Ferkha Fatiha, née le 24 septembre 1970 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 1790, qui s’appellera désormais: Ben Mohamed Fatiha. Ferkha Kheïra, née le 8 juin 1976 à Saida (wilaya de Saïda) acte de naissance n° 1744, qui s’appellera désormais: Ben Mohamed Kheïra. Ferkha Nafissa, née le 25 février 1975 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 608, qui s’appellera désormais: Ben Mohamed Nafissa. Ferkha Fatima, née le 6 mars 1973 à Saïda (wilaya de Saïda), acte de naissance n° 654, qui s’appellera désormais: Ben Mohamed Fatima. Khraled Hamidet, né le 12 avril 1955 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 103 et acte de mariage n° 49 dressé le 25 juin 1980 à Chiffa (wilaya de Blida) et ses enfants mineurs :
-
Siham, née le 7 août 1981 à El Afroun (wilaya de Blida), acte de naissance n° 1258;
-
Billal, né le 8 janvier 1983 à El Afroun (wilaya de Blida), acte de naissance n° 74;
-
Omar, né le 26 février 1987 à Mouzaïa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 144;
-
Meriem, née le 11 avril 1990 à Mouzaïa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 246;
-
Azzeddine, né le 25 décembre 1992 à Mouzaïa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 1183. 99001:2000:
-
Aïcha, née le 28 juillet 1994 à Mouzaïa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 690, qui s’appelleront désormais: Khaled Hamidet, Khaled Siham, Khaled Billal, Khaled Omar, Khaled Meriem, Khaled Azzeddine, Khaled Aïcha. Khraled Fatma Zohra, née le 9 janvier 1950 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 8 et acte de mariage n° 21 dressé le 27 mai 1966 à Chiffa (wilaya de Blida), qui s’appellera désormais: Khaled Fatma Zohra. Khraled Messaouda, née le 28 octobre 1952 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 216 et acte de mariage n° 50 dressé le 26 mai 1969 à mouzaïa (wilaya de Blida), qui s’appellera désormais: Khaled Messaouda. Khraled Kouider, né le 28 janvier 1958 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 39 et acte de mariage n° 2 dressé le ler février 1986 à Chiffa (wilaya de Blida) et ses enfants mineurs :
-
Saïda, née le 12 décembre 1986 à Mouzaïa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 997;
-
Ahmed, né le 15 avril 1988 à Mouzaia (wilaya de Blida), acte de naissance n° 284;
-
Houssam Eddine, né le 8 octobre 1994 à El Afroun (wilaya de Blida), acte de naissance n° 783, qui s’appelleront désormais: Khaled Kouider, Khaled Saïda, Khaled Ahmed, Khaled Houssam Eddine. Ben Yamina Abdelouahab, né le 11 janvier 1939 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 121 et acte de mariage n° 217 dressé le 5 août 1965 à Bir Mourad Raïs (wilaya d’Alger) et son enfant mineur :
-
Abderrahim, né le 10 février 1982 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 2329, qui s’appelleront désormais: Abid Abdelouahab, Abid Abderrahim. Ben Yamina Souria, née le 26 juillet 1966 à Constantine (wilaya de Constantine,) acte de naissance n° 7815, qui s’appellera désormais: Abid Souria. Ben Yamina Alima, née le 7 janvier 1970 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 296, qui s’appellera désormais: Abid Alima. Ben Yamina Nadjia, née le 20 juin 1971 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 6789, qui s’appellera désormais: Abid Nadjia. Ben Yamina Ouidad, née le 6 mai 1973 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 5702, qui s’appellera désormais: Abid Ouidad. Ben Yamina Mohamed El Amine, né le 25 août 1975 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 10076, qui s’appellera désormais: Abid Mohamed El Amine.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 19 9 août 2000 Ben Yamina Meriem, née le 13 octobre 1977 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 13348, qui s’appellera désormais: Abid Meriem. Ben Yamina Taha, né le 22 avril 1980 à Constantine (wilaya de Constantine), acte de naissance n° 5502, qui s’appellera désormais: Abid Taha. Djemel Chikh, né en 1940 à El Kef Lahmar (wilaya d’El Bayadh), acte de naissance n° 185 et acte de mariage n° 447 dressé le 29 novembre 1974 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants mineurs :
- Fatma, née le 2 novembre 1980 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh), acte de naissance n° 1579;
- Kelthoum, née le 6 juillet 1983 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh), acte de naissance n° 1773;
- Bachir, né le 12 mai 1985 à El Bayadh (wilaya de d’El Bayadh), acte de naissance n° 705;
- Faïza, née le 11 juillet 1990 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh), acte de naissance n° 1104 qui s’appelleront désormais: Djamel Chikh, Djamel Fatma, Djamel Kelthoum, Djamel Bachir, Djamel Faïza. Djemel Zohra, née le 20 mars 1978 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 472, qui s’appellera désormais: Djamel Zohra. Djemel Hadj, né le 30 septembre 1975 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh), acte de naissance n° 1046, qui s’appellera désormais: Djamel Hadj. Lahouaiche Abderahmane, né en 1973 à Timimoun (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 193, qui s’appellera désormais: Boubaker Abderahmane. Bouadjela Abdelkader, né le 19 février 1954 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 143 et acte de mariage n° 332 dressé le 10 décembre 1972 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla) et ses enfants mineurs :
- Mohamed, né le 11 juillet 1981 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 637;
- Brahim, né le 26 juin 1982 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 538;
- Amina, née le 29 avril 1987 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 98;
- Samra, née le 10 mai 1988 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 106;
- Imane, née le 11 juin 1993 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 114, qui s’appelleront désormais: Bouhadjela Abdelkader, Bouhadjela Mohamed, Bouhadjela Brahim, Bouhadjela Amina, Bouhadjela Samra, Bouhadjela Imane. Bouadjela Malika, née le 20 octobre 1976 à Khemis Miliana (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 2325, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Malika. Bouadjela Saïd, né le 12 février 1976 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 191, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Saïd. Bouadjela Noura, née le 22 juin 1977 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 596, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Noura. Bouadjela Bouabdallah, né le 20 novembre 1978 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 744, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Bouabdallah. Bouadjela Mohamed, né le 27 février 1942 à Oued Djemaâ (wilaya d’Aïn Defla,) acte de naissance n° 195 et acte de mariage n° 276 dressé le 28 septembre 1977 à Oued Djemaâ (wilaya d’Aïn Defla) et ses enfants mineurs:
- Kheira, née le 20 avril 1982 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 384;
- Ali, né le 13 octobre 1983 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 680;
- Miloud, né le 28 juin 1985 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 135;
- Samiha, née le 6 décembre 1989 à Khemis (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 3039, qui s’appelleront désormais: Bouhadjela Mohamed, Bouhadjela Kheira, Bouhadjela Ali, Bouhadjela Miloud, Bouhadjela Samiha. Bouadjela Ben Ayad, né le 28 mai 1980 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 466, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Ben Ayad. Bouadjela Rabah, né le 6 mai 1979 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 460, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Rabah. Bouadjela Bouhadjela, né le ler mai 1951 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 585 et acte de mariage n° 189 dressé le 22 août 1972 à Khemis (wilaya d’Aïn Defla) et ses enfants mineurs :
- Lakhdar, né le 25 novembre 1982 à Khemis Miliana (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 3472;
- Fatma Zohra, née le 30 octobre 1990 à Khemis Miliana (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 3042, qui s’appelleront désormais: Bouhadjela Bouhadjela, Bouhadjela Lakhdar, Bouhadjela Fatma Zohra. Bouadjela Fadhila, née le 30 septembre 1974 à Khemis (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 1872, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Fadhila.
Bouadjela Ahmed, né le 15 juin 1979 à Khemis (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 1725, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Ahmed. Bouadjela Malika, née le 26 juin 1974 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 647, qui s’appellera désormais: Bouhadjela Malika. Bouadjela Abdelkader, né le 11 mai 1935 à Oued Djemaa (wilaya d’Aïn Defla), acte de naissance n° 430 et acte de mariage n° 86 dressé en 1958 à Djendel (wilaya d’Aïn Defla), qui s’appellera désormais: Bouhadjela Abdelkader. Boukhenouna Habib, né en 1968 à Oued El Abtal (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 8, qui s’appellera désormais: Bounouna Habib. Djehiche Torki, né en 1914 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 1425 et acte de mariage n° 925 dressé le 27 mai 1951 à Ourelal (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Aloui Torki. Djehiche Hafnaoui, né le 14 novembre 1963 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 67 et acte de mariage n° 48 dressé le 27 décembre 1994 à Ourlal (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Aloui Hafnaoui. Djehiche Zohra, née le 29 mai 1945 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 1028 et acte de mariage n° 17 dressé le 8 juillet 1990 à Ourlal (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Aloui Zohra. Djehiche Henia, née le 12 janvier 1953 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 421 et acte de mariage n° 51 dressé le 8 décembre 1986 à Ourlal (wilaya de Biskra,) qui s’appellera désormais: Aloui Henia. Djehiche Abbès, né en 1954 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 271 et acte de mariage n° 43 dressé le 7 mai 1983 à Ourlal (wilaya de Biskra), et ses enfants mineurs :
- Hamza, né le 25 janvier 1984 à Biskra (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 605;
- Fethi, né le 5 août 1985 à Biskra (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 3524;
- El Hadja, née le 1er novembre 1986 à Biskra (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 4699;
- Sif Eddine, né le 30 août 1989 à Biskra (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 3779;
- Djalal, né le 27 février 1994 à Biskra (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 1172; 9001:2000:
- Imad Eddine, né le 22 avril 1996 à Biskra (wilaya de Biskra,) acte de naissance n° 1994, qui s’appelleront désormais: Aloui Abbès, Aloui Hamza, Aloui Fethi, Aloui El Hadja, Aloui Sif Eddine, Aloui Djalal, Aloui Imad Eddine. Djehiche Liamena, née en 1956 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 36 et acte de mariage n° 6 dressé le 21 février 1975 à Ourlal (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Aloui Liamena. Djehiche Merzaka, née le 13 février 1959 à Ourlal (wilaya de Biskra,) acte de naissance n° 30 et acte de mariage n° 31 dressé le 26 mars 1981 à Ourlal (wilaya de Biskra), qui s’appellera désormais: Aloui Merzaka. Fakroune Maamar, né le 27 décembre 1963 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 2931 et acte de mariage n° 470 dressé le 10 août 1992 à Chlef (wilaya de Chlef) et ses enfants mineurs :
- Mohamed, né le 18 octobre 1986 à Chettia (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 1747;
- Khayra, née le 7 février 1988 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 641;
- Amin, né le 29 mai 1990 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 1878;
- Khalifa, né le 27 mars 1992 à Chettia (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 479;
- Nawel, née le 23 février 1994 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 738;
- Abdessami, né le 15 juin 1997 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 2865;
- Nadjia, née le 23 novembre 1999 à Chlef (wilaya de Chlef), acte de naissance n° 5088, qui s’appelleront désormais: Yahi Maamar, Yahi Mohamed, Yahi Khayra, Yahi Amin, Yahi Khalifa, Yahi Nawal, Yahi Abdessami, Yahi Nadjia. Teftouf Abdelkrim, né le 31 août 1968 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 8097 qui s’appellera désormais: Arab abdelkrim. Khraled Abdelkader, né le ler décembre 1959 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 199 et acte de mariage n° 619 dressé le 20 octobre 1994 à Alger centre (wilaya d’Alger) et sa fille mineure :
- Amina, née le 14 juin 1998 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance nº 1721 qui s’appelleront désormais: Khaled Abdelkader, Khaled Amina. Khraled Fatiha, née le 20 juillet 1962 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 173, qui s’appellera désormais: Khaled Fatiha.
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBLIQUE ALGERIENNE N?:49 Khraled Djilali, né le 13 octobre 1966 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 253, qui s’appellera désormais: Khaled Djilali. Khraled Mahfoud, né le 10 mai 1970 à Chiffa (wilaya de Blida), acte de naissance n° 162, qui s’appellera désormais: Khaled Mahfoud. Tiba Kaddour né, en 1944 à Zaouiet Kounta (wilaya de d’Adrar), acte de naissance n° 12781 et acte de mariage n° 366 dressé le 13 novembre 1978 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent) et ses enfants mineurs :
- Mohamed, né le 8 juillet 1989 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent), acte de naissance n° 1424;
- Aïcha Embarka, née le 21 avril 1982 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent), acte de naissance n° 981;
- Omar né, le 22 avril 1984 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent), acte de naissance n° 935;
- Zineb, née le 8 février 1987 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent), acte de naissance n° 296 ;
- Asmaa, née le 21 janvier 1991 à Aïn Témouchent (wilaya d’Aïn Témouchent), acte de naissance n° 162, qui s’appelleront désormais: Yousfi Kaddour, Yousfi Mohamed, Yousfi Aïcha Embarka, Yousfi Omar, Yousfi Zineb, Yousfi Asmaa. Tiba Mebrouka, née en 1928 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 12776, qui s’appellera désormais: Yousfi Mebrouka. Tiba Merieme, née en 1924 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12784, qui s’appellera désormais: Yousfi Merieme. Tiba Omma Lalla, née en 1929 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12788, qui s’appellera désormais: Yousfi Omma Lalla. Tiba Mustapha, né le 29 octobre 1977 à Adrar (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 656, qui s’appellera désormais: Yousfi Mustapha. Tiba Zohra, née en 1918 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte naissance n° 12783 et acte de mariage n° 12 dressé en 1938 à Adrar (wilaya d’Adrar), qui s’appellera désormais: Yousfi Zohra. Tiba Brika, né en 1941 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12780 et acte de mariage n° 38 dressé le 10 septembre 1974 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar ) et ses enfants mineurs :
- Mohamed, né le 4 avril 1978 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 90;
- Oum El Kheir, née le 11 juillet 1979 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 344;
- Abdelkader, né le 1er mars 1981 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 46;
- Zahra, née le 7 septembre 1985 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 370;
- Miriame, née le 8 juin 1988 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 242;
- Abdelhamid, né le 10 septembre 1990 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 326;
- Safia, née le 20 mars 1996 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 108, qui s’appelleront désormais: Yousfi Brika, Yousfi Mohamed, Yousfi Oum El Kheir, Yousfi Abdelkader, Yousfi Zahra, Yousfi Miriame, Yousfi Abdelhamid, Yousfi Safia. Tiba Fatouma, née en 1936 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12778, qui s’appellera désomais: Yousfi Fatouma. Tiba Mohammed, né en 1963 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12786 et acte de mariage n°15 dressé le 23 août 1994 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar) et ses enfants mineurs :
- Zahra, née le 21 juin 1995 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 436;
- M’Hammed, né le 15 septembre 1996 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar,) acte de naissance n° 353, qui s’appelleront désormais: Yousfi Mohammed, Yousfi Zahra, Yousfi M’Hammed. Tiba Tayeb, né en 1927 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 12785 et acte de mariage n° 37 dressé le 17 septembre 1974 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar) et ses enfants mineurs :
- Mustapha, né le 29 octobre 1977 à Adrar (wilaya d’Adrar), acte de naissance nº 656;
- Mabrouka, née le 21 mai 1980 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 295;
- Zahra, née le 16 avril 1984 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 91;
- Omar, né le 1er décembre 1986 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 449;
- Feyza, née le 3 avril 1989 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar,) acte de naissance n° 130;
- Leila, née le 13 mars 1991 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 129, qui s’appelleront désormais: Yousfi Tayeb, Yousfi Mustapha, Yousfi Mabrouka, Yousfi Zahra, Yousfi Omar, Yousfi Feyza, Yousfi Leila. Tiba Mohammed, né le 4 avril 1978 à Zaouiet Kounta (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 90, qui s’appellera désormais: Yousfi Mohammed.
Hassaine Daouadji Mustapha, né le 25 septembre 1939 à Dar El Beïda (Maroc), acte de naissance n° 70/92, qui s’appellera désormais: Daouadji Mustapha. Chettoum Ahmed, né le 5 juillet 1932 à Isser (wilaya de Boumerdès), acte de naissance n° 335 et acte de mariage n° 208 dressé le 23 octobre 1953 à Isser (wilaya de Boumerdès), qui s’appellera désormais: Chentouf Ahmed. Ben Keddab Ahmed, né le 15 mars 1948 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissance n° 652 et acte de mariage n° 589 dressé le 30 décembre 1976 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger) et ses enfants mineurs :
- Hassina, née le 16 septembre 1981 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissance n° 659;
- Djamel né, le 20 juillet 1983 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissance n° 599;
- Brahim, né le 4 novembre 1986 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissance n° 1040;
- Karim, né le 22 décembre 1987 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissance n° 1635;
- Nabil, né le 14 juillet 1990 à N’Gaous (wilaya de Batna), acte de naissnce n° 1374, qui s’appelleront désormais: Souakri Ahmed, Souakri Hassina, Souakri Djamel, Souakri Brahim, Souakri Karim, Souakri Nabil. Ben Keddab Farid, né le 4 octobre 1977 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 4009, qui s’appellera désormais: Souakri Farid. 9a001:2000: Bouchakour Mourad, né le ler octobre 1965 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 9549, qui s’appellera désormais: Bakouri Mourad. Souha Samir, né le 22 fevrier 1967 à Annaba (wilaya d’Annaba), acte de naissance n° 1613 et acte de mariage n° 70 dressé le 8 mai 1993 à Charchar et son enfant mineur :
- Oussama, né le 24 octobre 1994 à Annaba (wilaya d’Annaba ), acte de naissance n° 9701 qui s’appelleront désormais: Souha Samir, Souha Oussama. Bouzoubia Kier, né le 15 janvier 1958 à Bouhatem (wilaya de Mila), acte de naissance n° 12 et acte de mariage n° 159 bis dressé le 5 decembre 1993 à Dely Brahim (wilaya d’Alger) et son enfant mineur :
- Abdelhalim, né le 2 décembre 1993 à Béni Messous (wilaya d’Alger), acte de naissance n° 3612, qui s’appelleront désormais: Adli Kier, Adli Abdelhalim. Art. 2. Conformément à l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République. Art. 3. le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algerienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1421 correspondant au 29 juillet 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES Arrêté du 9 Rabie Ethani 1421 correspondant au 11 juillet 2000 portant approbation de la construction d’un ouvrage électrique. Le ministre de l’énergie et des mines, Vu la loi n° 85-07 du 6 août 1985 relative à la production, au transport, à la distribution d’énergie électrique et à la distribution publique du gaz, notamment son article 8; Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-411 du 22 décembre 1990 relatif aux procédures applicables en matière de réalisation, de déplacement des ouvrages d’énergie électrique et gazière et au contrôle, notamment son article 13; Vu le décret exécutif n° 91-475 du 14 décembre 1991 portant transformation de la nature juridique de la société nationale d’électricité et du gaz (SONELGAZ) en établissement public à caractère industriel et commercial; Vu le décret exécutif n° 95-280 du 22 Rabie Ethani 1416 correspondant au 17 septembre 1995 portant statuts de l’établissement public à caractère industriel et commercial “SONELGAZ”; Vu le décret exécutif n° 96-214 du 28 Moharram 1417 correspondant au 15 juin 1996 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines;
9 Joumada El Oula 1421 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nº:49: Vu l’arrêté interministériel du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre 1998 portant approbation du règlement technique et de sécurité des ouvrages de distribution d’énergie électrique; Vu la demande de l’établissement public SONELGAZ du 28 mars 2000; Vu les rapports et observations des services et organismes concernés; Arrête : Article 1er. Est approuvée, conformément aux dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 90-411 du 22 décembre 1990, susvisé, la construction de l’ouvrage électrique suivant : Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 Ligne électrique très haute tension (THT) 400 KV reliant le poste d’El Hadjar (wilaya d’Annaba) au poste de Jendouba (Tunisie). Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 9 Rabie Ethani 1421 correspondant au 11 juillet 2000. Chakib KHELIL. Avenue Abdelkader Benbarek - Alger.