Ordonnance n° 71-56 معدَّل

Ordonnance n° 71-56 du 5 août 1971 portant institution d'un centre national d'études historiques

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شجرة النص
Ordonnance n° 71-56

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

سجل التعديلات
  1. عُدِّل بموجب Décret n° 83-88

    « Les dispositions de l'article 1er de l'ordonnance n° 71-56 du 5 août 1971 susvisée sont modifiées comme suit : << Il est institué, sous la tutelle du ministère de la culture, un centre national d'études historiques ». (L »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (9)
  • Décret exécutif n° 03-462

    Décret exécutif n° 03-462 du 7 Chaoual 1424 correspondant au 1er décembre 2003 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-141 du 24 Dhou El Hidja 1413 correspondant au 14 juin 1993 portant transformation du centre national d’études historiques en centre national de recherches préhistoriques, anthropologiques et historiques

  • Décret exécutif n° 93-141

    Décret exécutif n° 93-141 du 14 juin 1993 portant transformation du centre national d'études historiques en centre national de recherches préhistoriques, anthropologiques et historiques (C.N.R.P.A.H)

  • Décret n° 83-88

    Décret n° 83-88 du 15 janvier 1983 modifiant l'ordonnance n° 71-56 du 5 août 1971 portant institution d'un centre national d'études historiques

  • Décret n° 83-90

    Décret n° 83-90 du 15 janvier 1983 abrogeant le décret n° 74-76 du 25 avril 1974 portant création d'un conseil consultatif du centre national d'études historiques

  • Décret n° 76-30

    Décret n° 76-30 du 16 février 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement du centre national d'études historiques

  • Arrêté

    Arrêté du 20 mai 1976 portant création de sections d'études, d'information et de recherche au centre national d'études historiques

  • Arrêté

    Arrêté du 9 juillet 1974 portant création d'un prix d'histoire appelé « prix du premier novembre 1954

  • Décret n° 74-76

    Décret n° 74-76 du 25 avril 1974 portant création d'un conseil consultatif du centre national d'études historiques

  • Décret

    Décret du 5 août 1971 portant nomination du directeur général du centre national d'études historiques, p

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