Décret présidentiel n° 91-165

Décret présidentiel n° 91-165 du 28 mai 1991 portant descriptif de la médaille d'honneur et de ses insignes distinctifs

CHAPITRE I — CORPS DE LA MEDAILLE

Section 1 — Avers de la médaille

Section 2 — Revers de la médaille

Section 3 — Corps de la médaille à titre étranger

CHAPITRE II — SYSTEME DE SUSPENSION DE LA MEDAILLE

Section 1 — Ruban de suspension de la médaille décernée à titre militaire

Section 2 — Ruban de suspension de la médaille décernée à titre étranger

CHAPITRE III — INSIGNES DE LA MEDAILLE D'HONNEUR

Section 1 — Barrette pour tenue militaire

Section 2 — Insigne de revers de veste

Section 3 — Disposition particulière

CHAPITRE IV — DISPOSITION FINALE

شجرة النص

يستند إلى · تأشيراته

Décret présidentiel n° 91-165

يستشهد به · في التأشيرات

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (1)
  • Décret présidentiel n° 09-74

    Décret présidentiel n° 09-74 du 11 Safar 1430 correspondant au 7 février 2009 fixant les conditions et les modalités d'attribution de la médaille d'honneur à titre étranger

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.