Décrets du 27 juillet 1976 portant changement de noms

M. Niati Abdelkader, né le 6 avril 1932 à Tiaret (acte de naissance n° 165 et acte de mariage n° 234 de ladite commune) s'appellera désormais «Mazouni Abdelkader >.

M. Niati Yazid, né le 16 août 1961 à Tiaret (acte de naissance n° 1236 de ladite commune) s'appellera désormais Mazouni Yazid ».

Melle Niati Dounyazed, née le 14 septembre 1962 à Tiaret (acte de naissance n° 1285 de ladite commune) s'appellera désormais « Mazouni Dounyazed ».

M. Niati Aziz, né le 26 décembre 1963 à Tiaret (acte de naissance n° 2025 de ladite commune) s'appellera désormais Mazouni Aziz ».

M. Niati Benaïssa, né le 17 juin 1974 à Tiaret (acte de naissance n° 1441 de ladite commune) s'appellera désormais « Mazouni Benaïssa ».

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 juillet 1976.

Houari BOUMEDIENE.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 863 Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances n° 65 18 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55, 56 et 130;

Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1er, M. Niati Mokhtar, né le 29 décembre 1939 à Tiaret (acte de naissance n° 564 et acte de mariage n° 391 de l'année 1963 de ladite commune) s'appellera désormais < Mazouni Mokhtar ».

Melle Niati Fatiha, née le 22 janvier 1964 à Tiaret (acte de naissance n° 189 de ladite commune) s'appellera désormais Mazouni Fatiha ».

M. Niati Cherif, né le 26 juin 1965 à Tiaret (acte de naissance n° 1148 de ladite commune) s'appellera désormais Mazouni Cherif ».

M. Niati Smaïn, né le 1er septembre 1966 à Tiaret (acte de naissance n° 1500 de ladite commune) s'appellera désormais « Mazouni Smain >.

M. Niati Abd-El-Aali, né le 24 juillet 1968 à Tiaret (acte de naissance n° 1255 de ladite commune) s'appellera désormais Mazouni Abd-El-Aali ».

Melle Niati Aïcha, née le 12 mars 1970 à Tiaret (acte de naissance n° 513 de ladite commune) s'appellers désormais Mazouni Aïcha >.

M. Niati M'Hamed, né le 30 mai 1971 à Tiaret (acte de naissance n° 1099 de ladite commune) s'appellera désormais « Mazouni M'Hamed >.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 juillet 1976.

Houari BOUMEDIENE.

Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances n° 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55, 56 et 130;

Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

M. Boudjeroua Tahar, né le 16 mai 1941 à Raouraoua, commune de Ammi Moussa, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n°, 970 de ladite commune et acte de mariage n° 1356 de l'année 1970 de la commune d'Oran) s'appellera désormais « Lotfi Tahar >. 864 - JOURNAL OFFICIEL DE LA

M. Boudjeroua Ahmed, né le 8 septembre 1969 à Oran (acte de naissance nº 8060 de ladite commune) s'appellera désormais « Lotfi Ahmed ».

M. Boudjerous Mostefa, né le 3 août 1972 à Oran (acte de naissance n° 8026 de ladite commune) s'appellera désormais « Lotfi Mostefa ».

Melle Boudjeroua Fatima, née le 23 janvier 1974 Oran (acte de naissance n" 1362 de ladite commune) s'appellera désormais Lotfi Fatima ».

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'etat civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 juillet 1976.

Houari BOUMEDIENE.

Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux.

Vu les ordonnances n° 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55, 56 et 130;

Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1er, M. Vuillemin Félicien, né le 27 septembre 1906 Cherchell, wilaya de Blida, (acte de naissance nº 275 et acte de mariage n° 5 de l'année 1942 de ladite commune). s'appellera désormais << Cheblaoui Haddouche ».

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 197 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conferé par le présent décret. sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 juillet 1976.

Houari BOUMEDIENE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE