Décrets du 12 novembre 1975 portant changement de noms

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de lecat civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique e: populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances nº 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1º M. Derrouche Mohammed, né le 14 avril 1932 à Guerrouma (Bouira), extrait de l'acte de naissance n° 746 de ladite commune et extrait de l'acte de mariage no 102 de la commune d'Es Senia (Oran), s'appellera désormais :

Derouiche Mohammed.

Melle Derrouche Yamina, née le 13 janvier 1952 à Es Senis. (Oran), extrait de l'acte de naissance n° 16 de ladite commune, s'appellera désormais: Derouiche Yamina.

M. Derrouche Nasr Eddine, né le 4 avril 1958 à Oran, extrait de l'acte de naissance n° 2586 de ladite commune, s'appellera désormais: Derouiche Nasr Eddine.

M. Derrouche Abdelmalek Djamel, né le 21 mai 1961 à Es Senia (Oran), extrait de l'acte de naissance n° 289 de ladite commune, s'appellera désormais: Derouiche Abdeln.alek Djamel.

M. Derrouiche Amine Mohammed Mehdi, né le 27 novembre 1967 à Oran, extrait de l'acte de naissance n° 117722 de ladite commune, s'appellera désormais: Derouiche Amine Mohammed Mehdi.

Melle Derrouiche Chahrazad Samia, née le 7 mai 1962 à Es Senia (Oran), extrait de l'acte de naissance n° 259 de ladite commune, s'appellera désormais: Derouiche Chahrazad Samia.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances n° 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1er M. Oukaz Ahmed ould Mokhtar ould Mouloud ould Mokhtar Malti, âgé de 15 ans en 1926, extrait du registrematrice n° 3981 de la commune de Béni Snous (Tlemcen), s'appellera désormais: Senouci Ahmed ould Mokhtar ould Mouloud ould Mokhtar Malti.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances nº 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4; 21 novembre 1975 JOURNAL OFFICIEL DE LA Décrète :

Article 1°r. - M. Chichane Mahiddine, né le 12 septembre 1916 à Déli Ibrahim (Alger), acte no 11 et acte de mariage n° 16 de la commune de Bouzaréah (Alger), s'appellera désormais: Chibane Mahiddine.

Mme Chichane Fifi, épouse Chichane Mahiddine, née le 17 janvier 1920 à Alger (acte n° 78), s'appellera désormais: Chibane Fifi.

Mme Chichane Mimi, épouse Ghozlane Badredine, née le 8 mai 1946 à Alger (acte n° 2289), s'appellera désormais :

Chibane Mimi.

M. Chichane Sahnoune, né le 16 juin 1943 à Alger (acte n° 1885), s'appellera désormais: Chibane Sahnoune.

M. Chichane Rabah, né le 18 août 1953 à Alger (acte n° 5111), s'appellera désormais: Chibane Rabah.

Melle Chihane Djazia, née le 20 septembre 1958 à Alger (acte n° 7779), s'appellera désormais: Chibane Djazia.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances n° 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoum.ada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1 M. Azzouz Mostefa ben Hammi ben Mohamed, âgé de 55 ans en 1934, extrait du registre-matrice nº 491 de la commune de Guémar (Biskra), s'appellera désormais.

Mida Mostefa ben Hammi ben Mohamed.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvise, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances, nº 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nem, et notamment ses articles 3 et 4;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 1003 Décrète :

Article 1º M. Halloufa Mohamed, né le 10 avril 1922 à Zéralda (Alger) acte de naissance n° 26 et acte de mariage n° 851 de la commune d'Alger, s'appellera désormais :

Habib Mohamed.

Mme Halloufa Aïcha, épouse Zerrouki Yahia, née le 16 février 1946 à Alger, acte no 823 et acte de mariage n° 336 de la commune d'Alger, s'appellera désormais :

Habib Aïcha.

M. Halloufa M'Hammed, né le 2 mai 1960 à Alger / (acte n° 2643), s'appellera désormais: Habib M'Hammed.

M. Halloufa Habib Liacine, né le 16 septembre 1952 a Alger (acte n° 5624), s'appellera désormais: Habib Habib Liacine.

M. Halloufa Boualem, né le 27 septembre 1954 à Alger (acte nº 6539), s'appellera désormais: Habib Boualem.

Melle Halloufa Zohra, née le 2 février 1957 à Alger (acte n° 879) s'appellera désormais: Habib Zohra.

Melle Halloufa Akila, née le 12 février 1959 a Alger (acte n° 1655), s'appellera désormais: Habib Akila.

M. Halloufa Ahmed, né le 29 avril 1961 à Alger (acte n° 1635), s'appellera désormais: Habib Ahmed.

M. Halloufa Abdelhak, né le 5 juillet 1962 à Alger (acte n° 2123), s'appellera désormais: Habib Abdelhak.

Melle Halloufa Lalla, née le 24 juin 1965 à Alger (acte n° 1896), s'appellera desormais: Habib Laïla.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE Le Chef du Gouvernement, Président du Conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de la justice, garde des sceaux, Vu les ordonnances nº 65-182 du 10 juillet 1965 et 70-53 du 18 djoumada I 1390 correspondant au 21 juillet 1970 portant constitution du Gouvernement;

Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, et notamment ses articles 55 et 56;

Vu le décret no 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, et notamment ses articles 3 et 4;

Décrète :

Article 1"- M. Yousfate Ali ben Ahmed ben Mohamed, âgé de 29 ans en 1952, extrait du registre-matrice n" 4279 de la commune de Tsabit (Adrar), s'appellera désormais:

Moulay All ben Ahmed ben Mohamed.

Conformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'eta civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République du lieu de la résidence.

Le ministre de la justice, garde des sceaux, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 novembre 1975.

Houari BOUMEDIENE 1004 JOURNAL OFFICIEL DE LA MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE