Décret exécutif n° 91-116 du 27 avril 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère aux universités, p 557

Décret exécutif n° 92-489 du 28 décembre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

Arrêté du 16 avril 1992 portant délégation de signature au directeur des sciences et de la technologie

Arrêté du 16 avril 1992 portant délégation de signature au directeur des finances et des moyens

Arrêté du 16 avril 1992 portant délégation de signature au directeur de la recherche

Arrêté du 16 avril 1992 portant délégation de signature au directeur du développement et de la planification

Arrêté du 16 avril 1992 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines

Décret exécutif n° 92-132 du 28 mars 1992 portant création d'une inspection générale au ministère des universités et de la recherche scientifique

Arrêté du 24 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de cabinet du ministre des universités