Décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l'université de Tizi Ouzou
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-308
« L'article 4 du décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : « Art. 4. — Conformément aux dispositions de l'article 25 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Jou »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 95-206
« L'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989 susvisé, complété par le décret exécutif n° 91-316 du 7 septembre 1991, est modifié et complété comme suit : << Art. 2. le nombre et la vocation des instituts com »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-250
« L’article 1er du décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié comme suit : “Article 1er. — Il est créé, à Tizi Ouzou, sous la dénomination “université de Tizi Ouzou” un établissem »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 01-267
« L'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989, susvisé, est modifié comme suit: "Art. 2. - Conformément aux dispositions de l'article 2 du décret n° 83-544 du 24 septembre 1983, modifié et complété, susvisé, »
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-316
« L'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 susvisé est complété comme suit : Un institut de l'architecture, Un institut des sciences exactes, Un institut d'électronique, Un institut des langues étrangères. »
-
أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 98-392
« Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : "Art. 2. En application de l'article 2 du décret exécutif n° 98-253 du »
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 97-156
« L'article 1er du décret exécutif n° 95-206 du 8 Rabie El Aouel 1416 correspondant au 5 août 1995 complétant l'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989, susvisé, est complété comme suit : "Art. 2. un instit »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-392
« exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, susvisé, le présent décret a pour objet de modifier le décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989, »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (10)
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Tizi Ouzou
-
Décret exécutif n° 10-308
Décret exécutif n° 10-308 du 29 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 5 décembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l'université de Tizi Ouzou
-
Décret exécutif n° 04-250
Décret exécutif n° 04-250 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, modifié et complété, portant création de l’université de Tizi Ouzou
-
Décret exécutif n° 01-267
Décret exécutif nº 01-267 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989, modifié et complété, portant création de l'université de Tizi Ouzou
-
Décret exécutif n° 98-392
Décret exécutif n° 98-392 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre ler août 1989 portant création de l'université de Tizi-Ouzou
-
Décret exécutif n° 97-156
Décret exécutif n° 97-156 du 3 Moharram 1418 correspondant au 10 mai 1997 complétant le décret exécutif n° 95-206 du 8 Rabie El Aouel 1416 correspondant au 5 août 1995 complétant portant création de l'université de Tizi Ouzou l'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989
-
Décret exécutif n° 95-206
Décret exécutif n° 95-206 du 8 Rabie El Aouel 1416 correspondant au 5 août 1995 modifiant et complétant l'article 2 du décret exécutif n° 89-139 du ler août 1989, complété, portant création de l'université de Tizi Ouzou
-
Décret exécutif n° 91-316
Décret exécutif n° 91-316 du 7 septembre 1991 complétant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l'université de Tizi-Ouzou
-
Décret exécutif n° 90-261
Décret exécutif n° 90-261 du 8 septembre 1990 modifiant et complétant le décret n° 71-218 du 25 août 1971 portant organisation des études en vue du diplôme de chirurgien dentiste
-
Décret exécutif n° 90-260
Décret exécutif n° 90-260 du 8 septembre 1990 modifiant et complétant le décret n° 71-216 du 25 août 1971 portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Décret n° 86-51
- يلغي Décret n° 84-215
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.