Décret exécutif n° 89-13 du 14 février 1989 portant création, organisation et fonctionnement d'un centre national d'information et d'animation de la jeunesse
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
سجل التعديلات
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أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 90-253
« Toutes dispositions contraires à celles du présent décret, notamment les dispositions de l'article 6 du décret exécutif n° 89-13 du 14 février 1989 susvisé, sont »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
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Décret exécutif n° 98-259
Décret exécutif n° 98-259 du 3 Joumada El Oula 1419 correspondant au 25 août 1998 modifiant et complétant ! le décret exécutif n° 90-253 du 1er septembre 1990 érigeant les annexes du centre national d'information et d'animation de la jeunesse en centres d'information et d'animation de la jeunesse
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Décret exécutif n° 98-85
Décret exécutif n° 98-85 du 28 Chaoual 1418 correspondant au 25 février 1998 portant transformation du centre national d'information et d'animation de la jeunesse et du centre national d'information et de documentation sportives en centre national d'information de la jeunesse et des sports
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Arrêté
Arrêté du 3 Moharram 1418 correspondant au 10 mai 1997 fixant la liste des travaux, activités et prestations effectués par les établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de la jeunesse et des sports en sus de leur mission principale
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Arrêté
Arrêté du 24 décembre 1991 portant délégation du pouvoir de nomination et de gestion administrative à des directeurs d'établissements sous-tutelle du ministre de la jeunesse et des sports
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Décret exécutif n° 90-253
Décret exécutif n° 90-253 du 1 septembre 1990 érigeant les annexes du centre national d'information et d'animation de la jeunesse en centres d'information et d'animation de la jeunesse
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 20 août 1989 portant création d'annexes du centre national d'information et d'animation de la jeunesse
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