Décret exécutif nº 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au Guelma
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
سجل التعديلات
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-16
« L’article 1er du décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Article 1er. — Conformément aux dispositions de l’ »
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-390
« Les dispositions de l'article 1er du décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié et complété, susvisé, sont complétées et rédigées comme suit : « Article 1er. — ...... »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 22-390
« Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 2. — .. »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-263
« L’article 2 du décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, susvisé, est modifié comme suit : “Art. 2. — Outre les membres cités à l’article 10 du décret exécutif n° 03-279 du »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 12-273
« L'article 3 du décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 Septembre 2001, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 3. — Conformément aux dispositions »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
-
Décret exécutif n° 22-390
Décret exécutif n° 22-390 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 portant création de l’université de Guelma
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 20 Safar 1442 correspondant au 8 octobre 2020 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Guelma
-
Décret exécutif n° 12-273
Décret exécutif n° 12-273 du 8 Chaâbane 1433 correspondant au 28 juin 2012 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 portant création de l'université de Guelma
-
Décret exécutif n° 10-16
Décret exécutif n° 10-16 du 26 Moharram 1431 correspondant au 12 janvier 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 portant création de l’université de Guelma
-
Décret exécutif n° 04-263
Décret exécutif n° 04-263 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret exécutif n° 01-273 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 portant création de l’université de Guelma
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 26 Joumada Ethania 1423 correspondant au administrative prévue par l’arrêté interministériel du 26 mai 1987 d’Alger aux universités d’Adrar, Laghouat, Tiaret, Skikda, Guelma
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.