Décret n° 78-91
Décret n° 78-91 du 22 avril 1978 portant dénomination du village socialiste agricole, situé sur le territoire de a commune de Teghalimet, daïra de Telagh, wilaya de Sidi Bel Abbès
Article 1er
فتح المادةLe village socialiste agricole, situé sur le territoire de la commune de Teghalimet, daïra de Telagh, wilaya de Sidi Bel Abbes, portera désormais le nom suivant : << Dhayat Khelifa Haouara ».
Article 2
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 avril 1978.
Houari BOUMEDIENE.
MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
- Constitution
- Ordonnance
- Ordonnance n° 74-69
- Décret n° 63-105
- Décret n° 77-40
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.