Décret n° 74-152 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Mascara
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
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Décret n° 83-406
Décret n° 83-406 du 25 juin 1983 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune de Mascara, daíra de Mascara, wilaya de Mascara
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Décret n° 83-405
Décret n° 83-405 du 25 juin 1983 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune de Bouhanifia El Hammamet, daïra de Mascara, wilaya de Mascara
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Décret n° 83-404
Décret n° 83-404 du 25 juin 1983 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune de Hacine, daïra de Mascara, wilaya de Mascara
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Décret n° 81-133
Décret n° 81-133 du 27 juin 1981 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune de Oued Abtal, daïra de Tighennif, wilaya de Mascara
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Décret n° 80-261
Décret n° 80-261 du 15 novembre 1980 portant dénomination du village socialiste agricole, situé sur le territiore de la commune de Sidi Kada, daïra de Tighennif, wilaya de Mascara
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Arrêté
Arrêté du 4 décembre 1976 portant approbation du nombre et des unités de zones normales d'exploitation de taxis dans la wilaya de Constantine
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