Décret n° 69-185 du 6 décembre 1969 portant organisation des services des forêts et de la défense et restauration des sols dans les wilayas d'Alger, de Tizi Ouzou, de Médéa et d'El Asnam

La conservation des forêts et de la défense et restauration - des sols d'Alger, est organisée sur le plan territorial en inspections et circonscriptions; elle comprend une inspection des forêts et de la D.R.S. dont les limites coincident avec celle de la wilaya. Le siège de cette inspection est fixé à Alger.

L'inspection des forêts et de la D.R.S. d'Alger comprend deux circonscriptions : la circonscription d'Alger qui s'étend sur les daïras d'Alger et Dar El Beïda; son siège est fixé à Alger, la circonscription de Blida qui s'étend sur la daïra de Blida; son siège est fixé à Blida.

La conservation des forêts et de la D.R.S. de Tizi Ouzou est organisée sur le plan territorial en inspections et circonscription; elle comprend : une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras de Tizi Ouzou, Bordj Ménaïel, Lakhdaria et Draa El Mizan; son siège est fixé à Tizi Ouzou, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras d'Azazga et L'Arbaa Naït Irathen; son siège est fixé à Azazga, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur la daïra de Bouira; son siège est à Bouira.

L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Tizi Ouzou comprend deux circonscriptions: la circonscription de Tizi Ouzou qui s'étend sur les daïras de Tizi Ouzou et Bordj Ménaïel; son siège est à Tizi Ouzou, la circonscription des forêts et de la D.R.S. de Lakhdaria qui s'étend sur les daïras de Lakhdaria et Draa El Mizan ; son siège est à Lakhdaria.

Art, 6. - L'inspection des forêts et de la D.R.S. d'Azazga comprend une circonscription qui s'étend sur les daïras d'Azazga et de L'Arbaa Naït Irathen; son siège est à Azazga.

L'inspection de Bouira comprend une circonscription qui s'étend sur la daïra de Bouira son siège est à Bouira.

La conservation des forêts et de la D.R.S. de

sur le plan territorial en inspections Médéa est organisée le et circonscriptions; elle comprend: une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur la daïra de Médéa, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras de Ksar El Boukhari et Aïn Oussera, Le siège de cette inspection est à Ksar El Boukhari, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend La compétence territoriale de chacune de ces deux circonssur les daïras de Sour El Ghozlane et Tablat. Le siège criptions, s'étend sur l'ensemble des quatre wilayas citées de cette inspection est à Sour El Ghozlane, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras de Djelfa et Bou Saada. Le siège de cette inspection est fixée à Djelfa.

Art, 9. L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Médéa comprend une circonscription qui s'étend sur la daïra de Médéa; son siège est à Médéa.

Art, 10. L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Ksar El Boukhari comprend une circonscription qui s'étend sur les daïras de Ksar El Boukhari et Aïn Oussera; son siège est fixé à Ksar El Boukhari.

L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Sour El Ghozlane comprend deux circonscriptions: la circonscription de Sour El Gholane s'étendant sur la daïra de Sour El Ghozlane: son siège est fixé à Sour El Ghozlarne,

- la circonscription de Tablat qui s'étend sur la darra de Tablat; son siège est fixé à Tablat.

Art, 12. L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Djelfa comprend trois circonscriptions: -la circonscription de Djelfa Est s'étendant sur l'Est de la daïra de Djelfa, Elle comprend les communes de Djelfa, de Dar Chloukh, de Messaad et de Hassi Bahbah (partie se trouvant à l'est de la R.N. n° 1); son siège est à Djelfa, -la circonscription de Djelfa Ouest s'étendant sur l'ouest de la daïra de Djelfa. Elle comprend les communes de Charef, Aïn El Bell, Hassi Bahbah (partie se trouvant à l'ouest de la route nationale n° 1) et d'El Idrissia.

Son siège est à Djelfa,

- la circonscription de Bou Saada s'étend sur la daïra de Bou Saada; son siège est à Bou Saada.

Le service des forêts et de la D.R.S. pour la wilaya d'El Asnam, est organisé sur le plan territorial on inspections et circonscriptions; il comprend: une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras d'El Asnam et de Ténès. Le siège de cette inspection est fixé à El Asnam, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur les daïras de Cherchell, Miliana et d'Aïn Defla.

Le siège de cette inspection est fixé à Miliana, une inspection des forêts et de la D.R.S. qui s'étend sur la daïra de Teniet El Had; son siège est fixé Teniet El Had.

L'inspection des forêts et de la D.R.S. d'El Asnam comprend deux circonscriptions: la circonscription d'El Asnam s'étendant sur la daïra d'El Asnam; son siège est fixé à El Asnam,

- la circonscription de Ténès s'étendant sur la daïra de Ténès; son siège est fixé à Ténès.

L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Miliana comprend trois circonscriptions; la circonscription de Cherchell s'étendant sur la daïra de Cherchell; son siège est fixé à Cherchell, la circonscription de Miliana s'étendant sur la daïra de Miliana; son siège est fixé à Miliana,

- la circonscription d'Aïn Defla s'étendant sur la daïra d'Aïn Defla; son siège est fixé à Aïn Defla.

Art, 16. L'inspection des forêts et de la D.R.S. de Teniet El Had comprend une circonscription. La circonscription de Teniet El Had s'étend sur la daïra de Teniet El Had; son siège est fixé à Teniet El Had.

Le service du matériel et des pépinières des quatre wilayas d'Alger, Tizi Ouzou, Médéa et El Asnam, est placé sous l'autorité du conservateur des forêts et de la D.R.S. d'Alger; il comprend : une circonscription des pépinières dont le siège est à Blida, une circonscription du matériel dont le siège est à Birkhadem. ci-dessus, Art, 18. La nature, l'organisation et le fonctionnement du service du matériel et des pépinières prévu à l'article 17 ci-dessus, sera déterminé en 1970 par un décret pris sur rapport du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire.

Toutes dispositions contraires à celles du présent décret, sont abrogées.

Art, 20, Le ministre de l'agriculture et de la réforme agraire, le ministre d'Etat chargé des finances et du plan et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 6 décembre 1969.

Houari BOUMEDIENE