Décision du 8 août 1969 fixant la liste des établissements universitaires, scolaires ou de formation professionnelle dont les étudiants ou élèves peuvent bénéficier d'un sursis d'incorporation

Peuvent bénéficier d'un sursis d'incorporation, dans les conditions prévues par le décret n° 69-23 du 18 février 1969 susvisé, les étudiants ou élèves qui fréquenter les établissements universitaires, scolaires ou de formasir a professionnelle suivants :

I. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE.

A ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, Université d'Alger :, Faculté des sciences d'Alger.

Faculté de médecine et de pharmacie d'Alger.

Faculté de droit et des sciences économiques d'Alger.

Faculté des lettres et des sciences humaines d'Alger.

Institut d'études slaves d'Alger.

Institut d'études nucléaires d'Alger.

Institut océanographique d'Alger.

Institut d'études orientales d'Alger.

Institut national agronomique d'El Harrach.

Institut de philosophie d'Alger.

Centre de recherches anthropologiques, préhistoriques et ethnographiques, Le Bardo à Alger.

Institut de psychologie appliquée et d'orientation scolaire et professionnelle de l'université d'Alger.

Institut de géographie d'Aiger.

Institut de linguistique et de phonétique d'Alger.

Institut d'études politiques d'Alger.

Institut d'odonto-stomatologie, hôpital civil de Mustapha à Alger.

Institut du trachome et d'ophtalmologie, hôpital civil de Mustapha d'Alger.

Observatoire d'Alger, Bouzaréa à Alger.

Centre algérien de lutte contre le cancer, centre Pierre et Marie Curie, hôpital civil de Mustapha à Alger.

Institut Pasteur d'Algérie à Alger.

Institut de biochimie d'Alger.

Institut de recherches sahariennes, 67, Bd Salah Bouakouir à Alger.

Institut d'urbanisme, 2 rue Didouche Mourad à Alger Institut d'hygiène de médecine d'outre-mer, 2, rue Didouche Mourad à Alger.

Institut de météorologie et de physique du globe, 2, rue Didouche Mourad à Alger.

Institut de promotion supérieure du travail, 2, rue Didouche Mourad à Alger.

Institut de cartographie et des groupements végétaux botaniques, 2, rue Didouche Mourad à Alger.

Institut de l'énergie solaire, 2, rue Didouche Mourad à Alger.

Ecole nationale polytechnique, avenue Pasteur, El Harrach à Alger.

Ecole nationale d'architecture et des beaux-arts, parc Gatliff, Bd Salah Bouakouir à Alger.

Ecole supérieure de commerce d'Alger, Agha à Alger.

Ecole supérieure d'interprétariat, 2, rue du 19 Mai 1956 à Alger.

Ecole normale supérieure, Vieux Kouba à Alger.

Ecole nationale supérieure de journalisme, 2, rue Jacques Cartier à Alger, Centre national de préparation aux C.A.I.P. et D.E.N., 13, rue Emir El Khettabi à Alger.

Ecole normale nationale d'enseignement technique, rue Jean Jaurès, carrefour cinq-maisons, El Harrach à Alger.

Université d'Oran :

Faculté de droit et des sciences économiques, Es Senia à Oran.

Faculté des lettres, Es Senia à Oran.

Faculté des sciences, Es Senia à Oran.

Faculté de médecine, Es Senia à Oran.

Centre universitaire de Constantine :

Ecole nationale de médecine et collège scientifique, 54, rue Larbi Ben M'Hidi à Constantine.

Institut d'études juridiques, 54, rue Larbi Ben M'Hidi à Constantine.

Collège littéraire et universitaire (lettres arabes et lettres françaises), 54, rue Larhi Ben M'Hidi à Constantine.

B ENSEIGNEMENT PUBLIC.

Collèges d'enseignement général.

Collèges d'enseignement général de langue arabe.

Collèges d'enseignement technique.

Collèges d'enseignement agricole.

Lycées bilingues d'enseignement général.

Lycées de langue arabe.

Lycées d'enseignement technique.

Ecoles normales d'instituteurs et sections annexes.

Ecole d'art dramatique et chorégraphique de Bordj El Kiffan.

C ETABLISSEMENTS GERES PAR L'OFFICE UNI- VERSITAIRE ET CULTUREL FRANCAIS EN ALGERIE.

Collège d'enseignement général Bonnier de Blida.

Collège d'enseignement général Gorias de Bordj El Kiffan.

Collège d'enseignement général Sévigné de Skikda.

Collège d'enseignement général Carnot de Sidi Bel Abbès.

Collège d'enseignement général Voltaire de Mostaganem.

Lycée Victor Hugo d'Alger.

Lycée Descartes d'Alger.

Lycée Victor Hugo de Constantine.

Lycée Pierre et Marie Curie d'Annaba.

Lycée Pasteur d'Oran.

D ENSEIGNEMENT PRIVE.

Ecole de Sonis de Sidi Bel Abbès.

Institution Saint-Charles d'Alger.

Externat Notre Dame d'Afrique d'Alger.

Ecole privée d'El Kawakib d'Alger.

Institution Saint Bonaventure d'Alger.

Pensionnat Sainte Geneviève d'Alger.

Ecole Saint Joseph d'Alger.

Institution Sainte Elisabeth d'Alger.

Ecole secondaire privée Lavigerie d'El Harrach.

Ecole Béni Yenni-Bordj Ménaïel.

Collège d'enseignement général Jeanne d'Arc de Constantine. 15 août 1969 JOURNAL OFFICIEL DE LA Ecole d'enseignement secondaire, Plateau de Mansourah de Constantine.

Ecole Saint Paul de Skikda.

Collège d'enseignement général d'Ekmuhl d'Oran.

Cours Wannebroucq d'Oran.

Ecole Saint Augustin Bousseville d'Aïn El Turk.

Ecole des pères blancs de Ghardaïa.

Ecole Pigier de Constantine.

Ecole technique de sténo de Batna.

Centre d'éducation artisanale de Misserghin à Oran.

Institut Lavigerie des pères blancs d'Ain Sefra.

II. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DES HABOUS.

Institut islamique d'Adrar.

Institut islamique d'E! Asnam.

Institut islamique d'Alger.

Institut islamique d'Annaba.

Institut islamique de Batna.

Institut islamique de Béni Douala Tizi Ouzou.

Institut islamique de Biskra.

Institut islamique de Blida.

Institut islamique de Bou Saada.

Institut islamique de Constantine.

Institut islamique d'El Oued.

Institut islamique de Laghouat.

Institut islamique de Mascara.

Institut islamique d'Oran.

Institut islamique de Sidi Bel Abbès.

Institut islamique de Tlemcen.

III. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE.

Institut national de santé publique d'El Madania à Alger.

Centre d'enseignement paramédical de Parnet à Alger.

Centre d'enseignement paramedical de Constantine.

Centre d'enseignement paramédical d'Oran.

Institut technique d'odonto-stomatologie d'Alger.

Ecole des adjoints médicaux de santé publique d'El Marsa (ex-Jean Bart).

Ecole d'enseignement paramédical de Tiaret.

Ecole d'enseignement paramédical de Blida.

Ecole d'enseignement paramédical d'Aïn El Hammam.

Ecole d'enseignement paramédical d'El Asnam.

Ecole d'enseignement paramédical d'Annaba.

Ecole d'enseignement paramédical de Sidi Bou Abida (exles Attafs).

Ecole d'enseignement paramédical de Béchar.

Ecole d'enseignement paramédical d'Ouargla Ecole d'enseignement paramédical de Laghouat.

Ecole d'enseignement paramédical de Sétif.

Ecole d'enseignement paramédical de Tizi Ouzou.

Ecole d'enseignement paramédical de Tlemcen.

Ecole d'enseignement paramédical de Batna.

Ecole d'enseignement paramédical de Médéa.

Ecole d'enseignement paramédical de Mostaganem.

Ecole d'enseignement paramédical de Sidi Bel Abbès.

Ecole d'enseignement paramédical de Biskra.

IV. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONSTRUCTION.

Ecole d'ingénieurs des travaux publics d'Alger Centre de formation de techniciens des travaux publics, de l'hydraulique et de la construction d'Annaba.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 695 Centre de formation d'agents techniques spécialisés de Batna.

Centre de formation d'agents techniques spécialisés d'Oran.

Centre de formation d'agents techniques spécialisés de Béchar.

Centre de formation d'agents techniques spécialisés d'Ouargla.

V.-ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE D'ETAT CHARGE DES TRANSPORTS.

Ecole nationale de navigation maritime d'Alger.

Ecole de l'aéronautique civile et de la météorologie.

VI. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DU TOURISME.

Etablissement de formation hôtelière d'Oran.

Etablissement de formation hôtelière de Constantine.

VII. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'ENERGIE.

Centre africain des hydrocarbures et du textile de Boumerdès.

Institut algérien du pétrole de Dar El Reida.

Annexe de l'I.A.P. d'Oran.

Ecole de sonde de Hassi Messaoud.

Ecole technique des mines de Miliana.

Ecole technique de l'E.G.A. de Blida.

Centre de formation d'ouvriers qualifiés des mines et de la métallurgie d'Annaba.

VIII. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS.

Ecole nationale de formation d'éducateurs spécialisés d'Ain Bénian à Alger.

Ecole nationale de formation d'éducateurs spécialisés de Chéraga à Alger.

Ecole de cadres de Constantine.

Ecole de cadres d'El Riath.

Ecole de cadres de Tixeraïne.

Centre national d'éducation physique et des sports de Ben Aknoun à Alger.

Centre régional d'éducation physique et des sports d'Aïn El Turk à Oran, Centre régional d'éducation physique et des sports de Constantine.

Centre régional d'éducation physique et des sports d'Annaba.

IX. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA REFORME AGRAIRE, Ecole régionale d'agriculture de Guelma.

Ecole régionale d'agriculture de Skikda.

Ecole régionale d'agriculture de Constantine.

Ecole régionale d'agriculture de Tizi Ouzou.

Ecole régionale d'agriculture d'El Biar.

Ecole régionale d'agriculture de Bougara.

Ecole régionale d'agriculture de Sidi Bel Abbès.

Ecole régionale d'agriculture d'Aïn Témouchent.

Ecole régionale d'agriculture de Tlemcen.

X. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS.

Ecole nationale des télécommunications.

Centre d'instruction postale d'Alger.

Centre d'instruction postale d'Oran.

Centre d'instruction postale de Constantine.

XI. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, Ecole nationale d'administration, Centre de formation administrative.

Ecole de police.

Ecole nationale de la protection civile.

Ecole nationale des transmissions. 696 JOURNAL OFFICIEL DE LA XII. ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE.

Ecole nationale d'ingénieurs et de techniciens d'Algérie de Bordj El Bahri.

Ecole nationale des cadets de la Révolution de Koléa.

XIII. ETABLISSEMENTS SITUES A L'ETRANGER.

Universités.

Grandes écoles.

La liste prévue à l'article 1ª ci-dessus pourra être modifiée ou complétée par décision du Haut Commissaire au service national.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 8 août 1969.

Moulay Abdelkader CHABOU MINISTERE D'ETAT CHARGE DES TRANSPORTS