Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs

En application de l’article 8 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs.

Le rectorat comportant quatre (4) vice-rectorats est organisé comme suit :

— le vice-rectorat de la formation supérieure de graduation, de la formation continue et des diplômes, DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 62 15

— le vice-rectorat de la formation supérieure de post-graduation, de l’habilitation universitaire et de la recherche scientifique,

— le vice-rectorat des relations extérieures, de la coopération, de l’animation et la communication et des manifestations scientifiques,

— le vice-rectorat du développement, de la prospective et de l’orientation.

Le vice-rectorat de la formation supérieure de graduation, de la formation continue et des diplômes est chargé de :

— suivre les questions se rapportant au déroulement des enseignements et des stages organisés par l’université,

— veiller à la cohérence des offres de formation présentées par les facultés et instituts avec le plan de développement de l’université,

— veiller au respect de la réglementation en vigueur en matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des connaissances et de progression des étudiants,

— suivre les actions de formation à distance assurée par l’université et promouvoir les activités de formation continue,

— veiller au respect de la réglementation et de la procédure en vigueur en matière de délivrance de diplômes et d’équivalences,

— assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif des étudiants.

Il est composé des services suivants :

— le service des enseignements, des stages et de l’évaluation,

— le service de la formation continue,

— le service des diplômes et des équivalences.

Le vice-rectorat de la formation supérieure de post-graduation, de l’habilitation universitaire et de la recherche scientifique est chargé de :

— suivre les questions liées au déroulement des formations de post-graduation, de post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire et veiller à l’application de la réglementation en vigueur en la matière,

— suivre les activités de recherche des unités et laboratoires de recherche et en élaborer le bilan, en coordination avec les facultés et instituts,

— mener toute action de valorisation des résultats de la recherche,

— assurer le suivi du fonctionnement du conseil scientifique de l’université et en conserver les archives,

— collecter et diffuser les informations sur les activités de recherche menées par l’université.

Il est composé des services suivants :

— le service de la formation de post-graduation et de la post graduation spécialisée,

— le service de l’habilitation universitaire,

— le service du suivi des activités de recherche et de la valorisation de ses résultats.

Le vice-rectorat des relations extérieures, la coopération, de l’animation et la communication et des manifestations scientifiques est chargé de :

— promouvoir les relations de l’université avec son environnement socio-économique et d’initier des programmes de partenariat,

— initier toute action de promotion des échanges interuniversitaires et de la coopération dans les domaines de l’enseignement et de la recherche,

— mener des actions d’animation et de communication,

— organiser et promouvoir les manifestations scientifiques,

— assurer le suivi des programmes de perfectionnement et de recyclage des enseignants et veiller à leur cohérence.

Il est composé des services suivants :

— le service des échanges interuniversitaires, de la coopération et du partenariat ;

— le service de l’animation et de la communication et des manifestations scientifiques.

Le vice-rectorat du développement, de la prospective et de l’orientation est chargé de :

— réunir les éléments nécessaires à l’élaboration des projets de plans de développement de l’université ;

— effectuer toute étude prospective sur les prévisions d’évolution des effectifs étudiants de l’université et proposer toute mesure pour leur prise en charge, notamment, en matière d’évolution, d’encadrement pédagogique et administratif ;

— tenir le fichier statistique de l’université en veillant à sa mise à jour périodique ;

— procéder à l’élaboration de tout support d’information sur les cursus d’enseignement assurés par l’université et leurs débouchés professionnels ;

— mettre à la disposition des étudiants toute information devant les aider dans leur choix d’orientation ;

— promouvoir les actions d’information des étudiants ;

— suivre les programmes de construction et assurer la mise en œuvre des programmes d’équipement de l’université en relation avec les services concernés.

Il est composé des services suivants :

— le service des statistiques et de la prospective ;

— le service de l’orientation et de l’information ;

— le service du suivi des programmes de construction et d’équipement de l’université.

Le rectorat comportant trois (3) vice-rectorats est organisé comme suit :

— le vice-rectorat de la formation supérieure, de la formation continue et des diplômes ;

— le vice-rectorat de l’animation et la promotion de la recherche scientifique, des relations extérieures et de la coopération ;

— le vice-rectorat du développement, de la prospective et de l’orientation.

Le vice-rectorat de la formation supérieure et de la formation continue et des diplômes est chargé de :

— suivre les questions se rapportant au déroulement des enseignements et des stages organisés par l’université ;

— veiller à la cohérence des offres de formation présentées par les facultés et instituts avec le plan de développement de l’université ;

— veiller au respect de la réglementation en vigueur en matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des connaissances et de progression des étudiants de graduation ;

— suivre les actions de formation à distance et promouvoir les activités de formation continue à l’université ;

— veiller au respect de la réglementation et de la procédure en vigueur en matière de délivrance de diplômes et d’équivalences ;

— assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif des étudiants ;

— suivre les questions liées au déroulement des formations de post-graduation, de post-graduation spécialisée et ainsi qu’à l’habilitation universitaire et veiller à l’application de la réglementation en vigueur en la matière ;

— assurer le suivi du fonctionnement du conseil scientifique de l’université et en conserver les archives.

Il est composé des services suivants :

— le service des enseignements, des stages et de l’évaluation ;

— le service des diplômes et des équivalences ;

— le service de la formation de post-graduation et de l’habilitation universitaire ;

— le service de la formation continue.

Le vice-rectorat de l’animation et la promotion de la recherche scientifique, des relations extérieures et de la coopération est chargé de :

— suivre les activités de recherche des unités et laboratoires de recherche et en élaborer le bilan, en coordination avec les facultés et instituts ;

— mener toute action de valorisation des résultats de la recherche ;

— promouvoir les relations de l’université avec son environnement socio-économique et d’initier des programmes de partenariat ;

— initier toute action de promotion des échanges interuniversitaires et de la coopération dans les domaines de l’enseignement et de la recherche ;

— entreprendre des actions d’animation et de communication ;

— organiser et promouvoir les manifestations scientifiques ;

— assurer le suivi des programmes de perfectionnement et recyclage des enseignants et veiller à leur cohérence. 11 Chaâbane 1425 JOURNAL OFFICIEL 26 septembre 2004 Il est composé des services suivants :

— le service du suivi des activités de recherche et de la valorisation de leurs résultats ;

— le service de la coopération, des échanges interuniversitaires et du partenariat.

Le vice-rectorat du développement, de la prospective et de l’orientation est chargé de :

— réunir les éléments nécessaires à l’élaboration des projets de plans de développement de l’université ;

— effectuer toute étude prospective sur les prévisions d’évolution des effectifs étudiants de l’université et proposer toute mesure pour leur prise en charge, notamment en matière d’évolution d’encadrement pédagogique et administratif ;

— tenir le fichier statistique de l’université en veillant à sa mise à jour périodique ;

— procéder à l’élaboration de tout support d’information sur les cursus d’enseignement assurés par l’université et leurs débouchés professionnels ;

— mettre à la disposition des étudiants toute information devant les aider dans leur choix d’orientation ;

— suivre les programmes de construction et assurer la mise en œuvre des programmes d’équipement de l’université en relation avec les services concernés.

Il est composé des services suivants :

— le service des statistiques et de la prospective ;

— le service de l’orientation et de l’information ;

— le service du suivi des programmes de construction et d’équipement de l’université.

Le sécrétariat général est chargé :

— d’assurer la gestion des carrières des personnels de l’université dans le respect des attributions de la facutté et l’institut en la matière,

— de préparer le projet de budget de l’université et d’en suivre l’exécution,

— d’assurer le suivi du financement des activités des loboratoires et unités de recherche,

— de veiller au bon fonctionnement des services communs de l’université,

— de mettre en œuvre les programmes d’activités culturelles et sportives de l’université et de les promouvoir,

— d’assurer le suivi et la coordination des plans de sûreté interne de l’université en relation avec le bureau ministériel de sûreté interne, DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 62 17

— d’assurer la gestion et la conservation des archives et de la documentation du rectorat,

— d’assurer le fonctionnement et la gestion du bureau d’ordre de l’université.

Le sécrétariat général, auquel sont rattachés le bureau d’ordre général et le bureau de sûreté interne comprend les sous-directions suivantes :

— la sous-direction des personnels et de la formation,

— la sous-direction du bugdet et de la comptabilité,

— la sous-direction des moyens et de la maintenance,

— la sous-direction des activités scientifiques, culturelles et sportives.

La sous-direction des personnels et de la formation est chargée de :

— gérer la carrrière des personnels relevant du rectorat et des services communs et de ceux dont la nomination relève du recteur de l’université,

— élaborer et mettre en œuvre les plans de formation, de perfectionnement et de recyclage des personnels administratifs, techniques et de service de l’université,

— assurer la gestion des effectifs des personnels de l’université et leur répartition harmonieuse entre les facultés, instituts et annexes,

— coordonner l’élaboration et la mise en œuvre des plans de gestion des ressources humaines de l’université.

Elle comprend les services suivants :

— le service des personnels enseignants,

— le service des personnels administratifs, techniques et agents de service,

— le service de la formation et du perfectionnement.

La sous-direction du budget et de la comptabilité est chargée de :

— préparer le projet de budget de l’université sur la base des propositions des doyens de facultés, des directeurs d’instituts et annexes,

— suivre l’exécution du budget de l’université,

— préparer les délégations de crédits aux doyens de facultés, directeurs d’instituts et d’annexes et assurer le contrôle de leur exécution,

— suivre le financement des activités de recherche assurées par les laboratoires et les unités,

— tenir à jour la comptabilité de l’université.

Elle comprend les services suivants :

— le service du budget et de la comptabilité,

— le service du financement des activités de recherche,

— le service du contrôle de gestion et des marchés.

La sous-direction des moyens et de la maintenance est chargée de :

— assurer la dotation en moyens de fonctionnement des structures de rectorat et des services communs,

— assurer l’entretien et la maintenance des biens meubles et immeubles du rectorat et des services communs,

— tenir les registres d’inventaire,

— assurer la conservation et l’entretien des archives de l’université,

— assurer la gestion du parc automobile du rectorat.

Elle comprend les services suivants :

— le services des moyens et de l’inventaire,

— le service de l’entretien et de la maintenance,

— le service des archives.

La sous-direction des activités scientifiques, culturelles et sportives est chargée de :

— promouvoir et développer les activités scientifique et culturelles au sein de l’université, au profit des étudiants,

— mettre en œuvre les activités de loisirs,

— soutenir les activités sportives dans la cadre du sport universitaire,

— mener des activités d’action sociale au profit des personnels de l’université.

Elle comprend les services suivants :

— le service des activités scientifiques et culturelles,

— le service des activités sportives et de loisirs.

Les services communs de l’université sont :

— le centre d’enseignement intensif des langues,

— le centre d’impression et d’audiovisuel,

— le centre des systèmes et réseaux d’information et de communication, de télé-enseignement et d’enseignement à distance,

— la hall de technologie pour les universités assurant des enseignements en sciences exactes et technologiques.

Le centre d’enseignement intensif des langues est chargé de :

— assurer un appui technique aux cours d’apprentissage, de perfectionnement et de recyclage en langues, organisés par les facultés et instituts, —veiller au fonctionnement et à la maintenance des équipements spécialisés d’enseignement des langues.

Il comporte les sections suivantes :

— section de programmation,

— section d’entretien et de maintenance.

Le centre d’impression et l’audio-visuel est chargé de :

— imprimer tout document d’information sur l’université,

— imprimer des documents pédagogiques et didactiques et des publications scientifiques,

— assurer l’appui technique pour l’enregistrement sur tout support audiovisuel des documents pédagogiques et didactiques.

Il comporte les sections suivantes :

— section d’impression,

— section d’audiovisuel.

Le centre des systèmes et réseaux d’information et de communication, de télé-enseignement et d’enseignement à distance est chargé de :

— l’exploitation, l’administration et la gestion des infrastructures des réseaux ;

— l’exploitation et le développement des applications informatiques de gestion de la pédagogie ;

— le suivi et l’exécution des projets de télé-enseignement et d’enseignement à distance ;

— assurer l’appui technique à la conception et la production de cours en ligne ;

— la formation et l’encadrement des intervenants dans l’enseignement à distance.

Il comporte les sections suivantes :

— section des systèmes ;

— section des réseaux ;

— section de télé-enseignement et enseignement à distance.

Le hall de technologie est chargé de :

— assurer l’appui technique aux facultés et/ou instituts dans l’organisation et le déroulement des travaux dirigés et des travaux pratiques en sciences technologiques ;

— la gestion et la maintenance des équipements nécéssaires au déroulement des travaux pratiques et dirigés.

La bibliothèque centrale de l’université a notamment pour mission :

— de proposer en relation avec les bibliothèques des facultés et des instituts les programmes d’acquisition d’ouvrages et de documentation universitaires ;

— tenir le fichier des thèses et mémoires de post-graduation ;

— d’organiser le fonds documentaire de la bibliothèque centrale par l’utilisation des méthodes les plus modernes de traitement et de classement ;

— d’assister les responsables des bibliothèques de facultés et d’instituts dans la gestion des structures placées sous leur autorité ; 11 Chaâbane 1425 JOURNAL OFFICIEL 26 septembre 2004

— d’entretenir le fonds documentaire de la bibliothèque centrale et à la mise à jour constante de son inventaire ;

— de mettre en place des conditions appropriées d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les enseignants ;

— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs recherches bibliographiques.

Elle comprend les services suivants :

— le service de l’acquisition ;

— le service du traitement ;

— le service de la recherche bibliographique ;

— le service de l’orientation.

Le vice-doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants a pour tâches :

— d’assurer la gestion et le suivi des inscriptions des étudiants en graduation ;

— de suivre le déroulement des activités d’enseignement et de prendre ou proposer au doyen toute mesure en vue de leur amélioration ;

— de tenir le fichier nominatif et statistique des étudiants ;

— de recueillir, traiter et diffuser l’information pédagogique au profit des étudiants.

Le vice-doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants est assisté par :

— le chef de service de la scolarité ;

— le chef de service des enseignements et de l’évaluation ;

— le chef de service des statistiques, de l’information et de l’orientation.

Le vice-doyen chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures a pour tâches :

— de suivre le déroulement des concours d’accès à la post-graduation ;

— de prendre ou proposer les mesures nécessaires pour assurer le fonctionnement des formations de post-graduation ;

— de veiller au déroulement des soutenances de mémoires et thèses de post-graduation ;

— de suivre le déroulement des activités de recherche scientifique ;

— d’initier des actions de partenariat avec les secteurs socio-économiques ;

— d’initier des actions en vue de dynamiser et de renforcer la coopération interuniversitaire nationale et internationale ;

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 62 19

— de mettre en œuvre les programmes de perfectionnement et de recyclage des enseignants ;

— de suivre le fonctionnement du conseil scientifique de la faculté et conserver ses archives.

Le vice-doyen chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures est assisté par :

— le chef de service du suivi de la formation de post-graduation ;

— le chef de service du suivi des activités de recherche ;

— le chef de service de la coopération et des relations extérieures.

Le secrétariat général de la faculté est chargé :

— de préparer le projet de plan de gestion des ressources humaines de la faculté et d’en assurer l’exécution ;

— d’assurer la gestion des carrières des personnels de la faculté ;

— d’assurer la gestion et la conservation des archives et de la documentation de la faculté ;

— de préparer le projet de budget de la faculté et d’en assurer l’exécution ;

— de promouvoir avec les structures concernées du rectorat les activités scientifiques, culturelles et sportives au profit des étudiants ;

— de gérer les moyens meubles et immeubles de la faculté et de veiller à leur entretien et à leur maintenance ;

— d’assurer la mise en œuvre du plan de sûreté interne de la faculté.

Le secrétariat général de la faculté auquel est rattaché le bureau de sûreté interne, comprend les services suivants :

— le service des personnels ;

— le service du budget et de la comptabilité ;

— le service de l’animation, scientifique, culturelle et sportive,

— le service des moyens et de la maintenance,

Le service des personnels comprend les sections suivantes :

— la section des personnels enseignants,

— la section des personnels administratifs, techniques et agents de service.

Le service du budget et de la comptabilité comprend les sections suivantes :

— la section du budget,

— la section de la comptabilité.

Le service des moyens et de la maintenance comprend les sections suivantes :

— la section des moyens,

— la section de la maintenance.

Le chef de département est assisté par :

— le chef de département adjoint chargé de la scolarité et des enseignements de graduation,

— le chef de département adjoint chargé de la post-graduation et de la recherche scientifique.

Le chef de département adjoint chargé de la scolarité et des enseignements de graduation a pour tâches :

— de suivre les opérations d’inscription et de réinscription des étudiants de graduation,

— de veiller au bon déroulement des enseignements,

— de veiller au bon déroulement des examens et épreuves de contrôle des connaissances.

Il est assisté par :

— le chef de service de la scolarité,

— le chef de service du suivi des enseignements et de l’évaluation.

Le chef de département adjoint chargé de la post-graduation et de la recherche scientifique a pour tâches :

— de veiller au déroulement des enseignements de post-graduation,

— de veiller au déroulement des formations de post-graduation spécialisée,

— d’assurer le suivi des activités de recherche,

— d’assurer le suivi du fonctionnement du comité scientifique de département.

Il est assisté par :

— le chef de service de la formation supérieure de post-graduation et de la post-graduation spécialisée,

— le chef de service du suivi des activités de recherche.

La bibliothèque de la faculté est chargée :

— de proposer les programmes d’acquisition d’ouvrages et de documentation universitaires,

— d’organiser le fonds documentaire par la mise en œuvre des méthodes les plus modernes de traitement et de classement,

— d’entretenir le fonds documentaire et la mise à jour constante de son inventaire,

— de mettre en place les conditions appropriées d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les enseignants,

— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs recherches bibliographiques.

La bibliothèque de la faculté comprend les services suivants :

— le service de gestion du fonds documentaire,

— le service de l’orientation et de la recherche bibliographique.

Le directeur adjoint chargé des études et des questions liées aux étudiants a pour tâches :

— d’assurer la gestion et le suivi des inscriptions des étudiants en graduation,

— de suivre le déroulement des activités d’enseignement et de prendre ou proposer au directeur de l’institut toute mesure en vue de leur amélioration,

— de tenir à jour le fichier statistique des étudiants,

— de recueillir, traiter et diffuser l’information pédagogique au profit des étudiants.

Il est assisté par :

— le chef de service de la scolarité,

— le chef de service des enseignements et de l’évaluation,

— le chef de service des statistiques, de l’information et de l’orientation.

Le directeur adjoint chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures a pour tâches :

— d’assurer le suivi du déroulement des concours d’accès à la post-graduation,

— de prendre ou proposer les mesures nécessaires pour assurer le fonctionnement des formations de post-graduation et de veiller au déroulement des soutenances de mémoires et thèses de post-graduation,

— de suivre le déroulement des activités de recherche,

— d’initier des actions de partenariat avec les secteurs socio-économiques,

— d’initier des actions en vue de dynamiser et de renforcer la coopération interuniversitaire nationale et internationale,

— de mettre en œuvre les programmes de perfectionnement et de recyclage des enseignants,

— de suivre le fonctionnement du conseil scientifique de l’institut et en conserver les archives.

Il est assisté par :

— le chef de service du suivi de la formation de post-graduation,

— le chef de service du suivi des activités de recherche,

— le chef de service de la coopération et des relations extérieures. 11 Chaâbane 1425 JOURNAL OFFICIEL 26 septembre 2004

la sous-direction de l’administration et des finances est notamment chargée :

— d’élaborer le projet de plan de gestion des ressources humaines de l’institut et d’en assurer l’exécution ;

— d’assurer la gestion des carrières des personnels de l’institut ;

— de gérer et conserver les archives et la documentation de l’institut ;

— d’élaborer le projet de budget de l’institut et d’en assurer l’exécution ;

— de promouvoir avec les structures concernées du rectorat les activités scientifiques, culturelles et sportives au profit des étudiants ;

— d’assurer la gestion des moyens meubles et immeubles de l’institut et de veiller à leur entretien et leur maintenance ;

— d’assurer la mise en œuvre du plan de sûreté interne de l’institut.

La sous-direction de l’administration et des finances à laquelle est rattaché le bureau de sûreté interne comprend les services :

— le service des personnels ;

— le service du budget et de la comptabilité ;

— le service de l’animation scientifique, culturelle et sportive ;

— le service des moyens et de la maintenance.

Le service des personnels comprend les sections suivantes :

— la section des personnels enseignants ;

— la section des personnels administratifs, techniques et de service.

Le service du budget et de la comptabilité comprend les sections suivantes :

— la section du budget ;

— la section de la comptabilité.

Le service des moyens et de la maintenance comprend :

— la section des moyens ;

— la section de la maintenance.

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 62 21

Le chef de département est assisté par :

— le chef de service du suivi de la scolarité, des enseignements et de l’évaluation de graduation ;

— le chef de service de la formation de post-graduation et du suivi des activités de recherche.

La bibliothèque de l’institut est chargée :

— de proposer les programmes d’acquisition d’ouvrages et de documentation universitaires ;

— d’organiser le fonds documentaire par la mise en œuvre des méthodes les plus modernes de traitement et de classement ;

— d’entretenir le fonds documentaire et la mise à jour constante de son inventaire ;

— mettre en place les conditions appropriées d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les enseignants ;

— d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs recherches bibliographiques.

La bibliothèque de l’institut comprend les services suivants :

— le service de gestion du fonds documentaire ;

— le service de l’orientation et de la recherche bibliographique.

L’annexe de l’université comprend les services suivantes :

— le service des personnels ;

— le service du budget, de la comptabilité et des moyens ;

— le service de la scolarité ;

— le service des enseignements et de l’évaluation ;

— le bureau de sûreté interne.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004.

Le ministre de l’enseignement Pour le ministre supérieur des finances et de la recherche scientifique Le secrétaire général Rachid HARAOUBIA Abdelkrim LAKEHAL Pour le Chef du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE