Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc sur le périmètre dénommé « Djebel Boudjaber » (Tébessa)
Article 1er
فتح المادةIl est accordé à l'office national de recherche géologique et minière, une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc sur le périmètre dénommé: "Djebel Boudjaber" d'une superficie de 2,8 km2 environ, situé sur le territoire des communes d'Aïn Zerga et El-Meridj (wilaya de Tébessa ).
Article 2
فتح المادةConformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50 000 (n° 151-Boukhadra) annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la présente autorisation est constitué par un polygône dont les sommets ABCD sont représentés comme suit par leurs coordonnées dans le système de projection Lambert, zone Nord :
X: 1001000 X: 1003 000 A C Y: 285 000 Y: 284 000 X: 1003 000 X: 1001 000 B D Y: 285 000 Y: 284 000
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 6 juin 1993.
Belkacem BELARBI.
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.