Arrêté du 2 novembre 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de calcaires dans la région Gaa El Belbès (wilaya de Guelma)

Conformément au plan à l'echelle 1/5.000 annexé au présent arrêté, le périmètre de recherche accordé est constitué par un quadrilatère dont les sommets ABCD sont définis par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert zone nord:

X: 930 580 X: 930 740 A. C.

Y: 347 540 Y: 347 260 X: 930 820 X: 930 500 B. D.

Y: 347 450 Y: 347 350

L'autorisation de recherche est accordée pour une durée de dix huit mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et pupulaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 2 novembre 1991.

Abdenour KERAMANE.