Arrêté du 17 août 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire dans la région de Bou Gsaiba

Il est accordé à l'entreprise nationale des granulats, une autorisation de recherche de gisement de calcaire dans la région de Bou Gsaiba, commune de Benazouz, wilaya de Skikda.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000, annexé au dossier, le périmètre de recherche accordé (Bou Gsaiba), est constitué par un rectangle dont les sommets ABCD sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection MTUfuseau 32:

X = 339 000 X = 340 250 A: C:

Y = 4 077 500 Y = 4076 000 X = 340 250 X = 339 000 B: D:

Y = 4 077 500 Y = 4076 000

L'autorisation de recherche est accordée pour une durée de huit (8) mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 17 août 1991.

Abdenour KERAMANE.