Arrêté du 2 novembre 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de calcaires dans la région d'Oggaz (Ahl Oulmane)
Article 2
فتح المادةConformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la demande d'autorisation, est constitué par un polygône à côtés rectilignes et dont les sommets ABCDEF, sont représentés par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert, Zone Nord.
X: 230 400 X: 229 950 A. D.
Y: 250 600 Y: 249 590 X: 230 290 X: 229 750 B. E.
Y: 250 040 Y: 250 000 X: 230 320 X: 229 970 C. F.
Y: 249 650 Y: 259 610
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée pour une durée de quinze mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et pupulaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 2 novembre 1991.
Abdenour KERAMANE.
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