Arrêté du 5 Chaâbane 1439 correspondant au 21 avril 2018 déterminant la forêt récréative Khabouza, section de la forêt Foum T’Fist, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Khenchela, wilaya de Khenchela

En application des dispositions de l'article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Khabouza, section de la forêt Foum T’Fist, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Khenchela, wilaya de Khenchela.

La forêt récréative Khabouza dépendant du domaine forestier national, citée à l'article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Khenchela, wilaya de Khenchela, et occupe une superficie de 11 ha, 29 a et 94 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous :

Coordonnées Points X Y B1 327784,85 3923738,25 B2 327728,19 3923893,32 B3 328114,50 3924125,09 B4 328133,56 3924109,15 B5 328100,63 3924042,05 B6 328272,02 3924002,95 B7 328371,68 3924194,93 B8 328436,40 3924086,44 B9 328398,32 3924060,51 B10 328395,81 3924033,86 B11 328246,28 3923933,49 La forêt récréative Khabouza est délimitée conformément au plan annexé à l’original du présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 5 Chaâbane 1439 correspondant au 21 avril 2018.

Abdelkader BOUAZGHI. 28 Ramadhan 1439 13 juin 2018 JOURNAL OFFICIEL DE