Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de marbre au lieu-dit « Dhaya », (Aïn Defla)

Il est accordé à l'entreprise nationale de marbre, une autorisation de recherche de gisements de marbre au lieu dit Dhaya, situé sur les territoires des communes de Bourached et Aïn Defla, dans la wilaya de Aïn Defla;

Conformément au plan à l'échelle 1/5.000 annexé au dossier, le périmètre objet de la demande de recherche est constitué par deux (2) polygones à côtés rectilignes dont les sommets sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert-zone nord :

Périmètre 1:

X = 428 320 A X = 427 740 A C y = 325 450 y = 325 040 x = 428 390 X = 427 680 B D y = 325 330 y = 325 240 Périmètre 2:

X = 429 930 y = 429 080 A C y = 327 240 y = 325 700 X = 430 200 X = 428 850 B D y = 327 060 y = 325 910

L'autorisation de recherche est accordée pour une durée de deux (02) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 11 février 1990.

Sadek BOUSSENA.