Arrêtés du 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997 portant délégations de signature à des sous-directeurs
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Hadjira Tahari épouse Lezzar, sous-directeur des programmes d'insertion, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de M. Abderrahmane Louni en qualité de sous-directeur de la promotion des initiatives au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abderrahmane Louni, sous-directeur de la promotion des initiatives, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 67 23 Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 1er avril 1992 portant nomination de M. Rabah Mancer en qualité de sous-directeur des méthodes et programmes au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Rabah Mancer, sous-directeur des méthodes et programmes, à l'effet de signer au nom duministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du ler janvier 1991 portant nomination de M. Abdelhamid Bendaikha, en qualité de sous-directeur du développement des activités de plein air et des échanges de jeunes au ministère de la jeunesse;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions. délégation est donnée à M. Abdelhamid Bendaikha. sous-directeur du développement des activités de plein air et des échanges de jeunes, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 19 Rajab 1414 correspondant au 2 janvier 1994 portant nomination de M. Farid Boukhalfa, en qualité de sous-directeur de l'animation éducative, au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Farid Boukhalfa, sous-directeur de l'animation éducative, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisións à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse; 10 Joumada Ethania 1418 ALGERIENNE N° 67 12 octobre 1997 Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de Mlle. Nezha Chikhaoui en qualité de sous-directeur des équipements socio-éducatifs au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mile. Nezha Chikhaoui, sous-directeur des équipements socio-éducatifs, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion les arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 1er janvier 1991 portant nomination de M. Smaïn Hentite, en qualité de sous-directeur de l'informatique et de la documentation, au ministère de la jeunesse;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Smaïn Hentite, sous-directeur de l'informatique et de la documentation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du ler janvier 1991 portant nomination de M. Sid Ali Gueddoura, en qualité de sous-directeur de la réglementation, au ministère de la jeunesse;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Sid Ali Gueddoura, sous-directeur de la réglementation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de M. Messaoud Filali en qualité de sous-directeur des moyens généraux au ministère de la jeunesse et des sports;
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 67 25 Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Messaoud Filali, sous-directeur des moyens généraux, à l'effet de signer au nom du ministre ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. :
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de M. Mohamed Belabed en qualité de sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Belabed, sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de Mme. Messaouda Oucherif épouse Khelili, en qualité de sous-directeur de la promotion des pratiques sportives en milieu éducatif, au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Messaouda Oucherif épouse Khelili, sous-directeur de la promotion des pratiques sportives en milieu éducatif, à l'effet de signer au nom du. ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de M. Hocine Guerchouche en qualité de sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés au ministère de la jeunesse et des sports;
ALGERIENNE N° 67 10 Joumada Ethania 1418 12 octobre 1997 Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Hocine Guerchouche, sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Khaled Lamrani, en qualité de sous-directeur des promotions des pratiques, des performances et de l'élite, au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Khaled Lamrani, sous-directeur des promotions des pratiques, des performances et de l'élite, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 97-231 du 20 Safar 1418 correspondant au 25 juin 1997 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 97-233 du 24 Safar 1418 correspondant au 29 juin 1997 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;.
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de Melle. Chafika Bakouche en qualité de sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation au ministère de la jeunesse et des sports;
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE_N°6727 Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Melle. Chafika Bakouche, sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 Rabie Ethani 1418 correspondant au 30 août 1997.
Mohamed Aziz DEROUAZ.
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